‹ Histoire du directoireChapitre 236 sur 241 · LITRE SIXIÈME · texte numérisé non relu

LITRE SIXIÈME

PRmClPBB DB LA CONBTITOTiOlf DB l'aN 111.

Préjugés naturels de la commission des Onze. — Ses idées sur la souverain neté. — Restrictions qu*elle y apporte. — Ses idées sur le pouvoir. — Abaissement qu'elle impose au pouvoir exécutif. — Constitution de ce pouvoir. — Ses idées sur le pouvoir législatif. — ^ Question de sa résidence. — Maintien du désordre administratif et judiciaire Page 88

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