‹ Histoire du droit canadienChapitre 60 sur 483 · COLLÈGES · texte numérisé non relu

COLLÈGES

Collège de St. François. Incorporé 18 V. c. 55 (1854-5).

Collège de Lachute, Incorporé 19. 20 V. c 132 (1856).

Collège de Ste. Anne, voir corporation.

Collège de l'Assomption, voir corporation.

Collège Masson. Incorporé 18 V. c 56. (1854).

Collège de Monnoir, voir Corporation.

Collège McGill, Incorporé 41 G. 3. c 17. (1801) sous le nom de L'Institution Royale pour l'avancement des sciences 8 V. c 78 — 16 V. ch. 58—20 V. c 53—22 V. c 53—26 V. c 6.

Collège de Chambly, voir Corporation.

Collège de Ste. Marie, Montréal, voir corporation.

Collège Victoria, Charte 4, 5 Y. c 37 (1841.) amendée 22 V. c. 67.

Collège Knox, Incorporé 22 V. c ô9. (1858-9)

Collège l'Assomption, (à Sandwich.) Incorporé 22 V. c 136 (1858-9)

Collège de Wesleyen de Filles, (à Dundas). Incorporé 22 V. c 120 (1858-9).

Collège des Trois-Rivières, Incorporé 23 V. c 133. (1860)

Collège de Bytown, Incorporé 12 V. c 137. Amendé par 24 V. c 108 qui en change le nom en celui de

Collège d'Ottawa (1861) 29-30 V. c. 135.

Collège Morrin, (à Québec) Incorporé 24 V. ch 109 (1861)

Collège de Wesleyen de Filles (à Hamilton). Incorporé 24 V. c 112 (1861).

Collège de Ste. Anne la Pocatière, Incorporé 4 Guil 4. c 35 amendé 25 V. c 78. (1862)

Corporation du Collège de St. Ignace, Guelph. Incorporée 25 V. c 83 (1862.) .

Collège Huron, Incorporé 26 V. c 31 (1863).

Collège Congrègationel de l'Amérique Britannique du Nord. Incorporé 27-28 V. ch. 162 (1864)

Collège Presbytérien de Montréal. Incorporé 28 V. c 53, (1865).

Collège de London.— Incorporé, 29 V., c. 96, (1865).

QtJATRIÈME ÉPOQUE. 291

Collège de Régiopolis. — Incorporé par acte du H.-C, 7 Guil., 4 c. 56, (1837). Amendé en 1866, par 29, 30 V., c. 133.

Corporation du Collège de St. Jérôme, Berlin. — Incorporée, 29, 30 V. c. 134, (1866.)

Les Clercs Paroissiaux ou CatécMstes de St. Viateur, (12 V., c. 144, 1849).

Page 1