‹ Histoire du droit civil de Rome et du droit français (volume 3)Chapitre 174 sur 175 · VL -— Somme rurale de Boutilliéf» j · texte numérisé non relu

VL -— Somme rurale de Boutilliéf» j

VU. — Le Grand coutumier de Charles VI 338

YIII* *- Frocès-verbsd de Taneleiuie coatame de 1510. 3ftl

SEOnON HL — Esi^ftiT M ÉffêmcKiiims vè la coutume de Pabis,

DU xnr AU iFf * stkovB 3lh6

L— Serfs. Bourgeois. Francs-flefst Franc-alleu; distinction entra VaUea noble et TaUen i^ turier 8à8

IL — - Puissance paternelle. Mainburnie. Garde noble et bourgeoise ; extensdoa, puis limitation de ses effets 353

m. — Puissance maritale. Communauté de biens

entre époux. Contlnuatfoti de conùnunauté. 3S9

tv, — tk)uaire ; gain de survie et don mutud. . « . • 371

?• — Caraotère du don mutuel considéré 450mme exception k la prohibition des A)nations entre ^ux. Division des Coutumes en diverses classes relativement aux donations

entre époux. Différence essexiltelle, à cet ^âoKd, entre Iè£/ <5ieyMTtoeé de rarls; Ai F^ toï^, delà ^ortftànffie f^. 377

T4III4B DBS m^lfSKM». TOlfB TI» 487

(VL — Meene Goatumlère ; quotité disponible. Distinction entre les coûtâmes quant à la quotité dii^nible et au mode de dispoaer de cette quotité. 988

VIL — Saisine de succession, et accessoirement : saisi ne de mutation entre-vifs; saisine de possession; ancienne saisine de possession et de propriété; distinction du possessoire et du pétitoire 883

' VIII. — Droit de masculinité ; droit d'atnesse. Exclusion de la représentation, même en ligne directe, dans l'ancien usage de Paris avant la Goutumede 1510 AOO

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