Bourjon

IJ ordre naturel. — François Bourjon, jurisconsulte français du xviii* siècle, avocat au Parlement, a publié, en 1747, un ouvrage intitulé : Droit commun de la France et la coutume de Paris réduite en principes, Paris, \ 747.

Ce titre seul indique la pensée de Bourjon. Il veut, lui aussi, une loi unique, un droit commun : ce droit commun, il le calque sur la coutume de Paris.

Il a refait à sa manière une nouvelle coutume de Paris, complétée à l'aide des principes que celle-ci n'énonce pas, mais qu'elle suppose (d'après Bourjon), et surtout mise en un ordre plus rationnel. Jetez un coup d*œil, même rapide, sur cette nouvelle ordonnance de la coutume, et vous apercevrez que la manière de Bourjon, c'est la manière du Code civil.

Bourjon nous a donné lui-même un résumé de sa méthode; je l'abrège à mon tour :

1* Former ce corps complet qui a été le but de nos meilleurs commentateurs, corps que le texte de la coutume suppose.

d6$ loit qvi feront faites dant cêttê tue (d*unifler la jurisprudence] (Tsambert, t. XXI, p. 344).

^ Pour sentir ce qu'il y a d'excessif dans celte recherche de l'absolu, qa*oo le représente des hommes d'Etat légiférant sur ce ton pendant quelques siècles : ce serait le comble du ridicule. Ne pourrait-on pas dire que, depuis le xvii* siècle, les penseurs et les grands jurisconsultes sont, en France, à la recherche de Tabsola?

BOURJON. POTHIER.

2® Rendre ce corps régulier par la liaison de toutes ses par- [231] ties.

S"" Ranger les dispositions des ordonnances et de la coutume, «t les principes acceptés du droit romain dans leur ordre naturel et conséquent.

4" Réduire la coutume et toutes les suppositions qu*e11e fait aux principes et aux décisions, parce que les principes rapprochés sont plus conséquents et plus sensibles que lorsqu'ils sont divisés et coupés par des preuves.

5* Diviser le tout par titres, chapitres et sections, afin que toutes les branches du droit se présentent dans leur ordre, sans peine, sans recherche, et naissent par degré les unes des autres.

Voilà, si je ne me trompe, exposée par Bourjon, en 1747, la méthode qui devait présider cinquante-cinq ans plus tard à la rédaction de notre Code civil.

Bourjon a réalisé son programme. Il nous a donné une nouvelle coutume de Paris, mise en bel ordre, logiquement déduite et richement divisée : et il a annoté cette nouvelle coutume, refaite par lui.

L^œuvre de Bourjon ressemble à celle de Domat, dans la mesure oïL une intelligence assez vulgaire peut ressembler à un esprit éminent. Bourjon, en effet, manque beaucoup trop de talent. Son livre n^est pas, dans l'ensemble, un ouvrage remarquable : ce que j'ai voulu signaler chez lui, c'est la méthode de mise en ordre.

Les rédacteurs du Code civil lui ont fait, en outre, un petit nombre d'emprunts matériels; ils ont prfs notamment chez Bourjon la maxime : En fait de meubles possession vaut titre.

L'idée est ancienne ; mais c'est chez Bourjon qu'on trouve cette formule.