L. LAROSE & L. TENIN, Directeurs

Chaque exemplaire doit porter la signaiure de l*auUur et des éditeur^

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AVANT-PROPOS

Je présente au public un précis, revu et complété, de Thistoire du droit civil français, précis qui pourra, j'ose l'espérer, offrir une double utilité : initier les commençants et fournir à ceux qui veulent étudier personnellement telle ou telle partie de l'histoire du droit un premier aperçu général du sujet et les indications bibliographiques indispensables.

J'ai éliminé, autant que possible, les hypothèses, le;: conjectures, les investigations compliquées. J'ai voulu tracer les lignes générales, conduire le lecteur par des chemins larges et faciles. Je me suis gardé toutefois d'élever à droite et à gauche de ces grandes voies de hauts murs de clôture, qui ferment l'horizon : j'aime les routes ouvertes.

J'étudierai successivement :

1* Les sources, sans la connaissance desquelles l'histoire du droit est impossible.

J'ai compris dans cette première partie de l'ouvrage les sources du droit canonique à cause de l'influence que ce droit a exercée. Par la même raison, j'ai dû m'occuper des sources du droit romain; mais je l'ai fait plus brièvement, les ouvrages et les cours sur cette matière étant à la portée de tous.

2** L'histoire du droit privé comprenant l'état des personnes, la famille, les biens et les obligations. — Ici encore j'ai dû traiter quelques sujets qu'on a coutume de réserver

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au droit canonique, le mariage, par exemple. J'ai cru devoir aborder le droit canon dans la mesure exacte où il peut servir à l'histoire du droit français, au sens moderne du moi.

Si je cherche à indiquer ici la notion la plus importante et la plus générale qui se dégage d'une étude d'ensemble sur rhistoire du droit, je m'en tiendrai à une observation que j'ai formulée en ces termes dans un mémoire déjà ancien : « Un peuple, disais-je, n'est pas libre de transformer d'un jour à l'autre sa langue ou sa littérature; il n'est pas libre de changer complètement son droit public ou privé. Langue, littérature, droit, portent fatalement l'empreinte des siècles, et l'homme, quoi qu'il fasse, se débat dans son passé : le droit n'est donc point une création artificielle de l'esprit humain; l'histoire d'une nation vient s'y réfléchir comme elle se réfléchit dans son langage. » Un jurisconsulte d'une rare valeur, Besnard, a dit un peu autrement : « Le droit existant puise à la fois sa raison d'être dans Vhistoire des peuples et dans la conscience des hommes. C'est un fait actuel qui découle en même temps et de faits antérieurs et de principes supérieurs à lui '. »

L'école historique peut s'attacher d'autant plus sûrement et d'autant plus fermement à cette pensée qu'elle n'est point nouvelle et que nous n'avons nullement le mérite de l'avoir formulée les premiers. C'est là une de ces vérités de sens commun que l'historien met en relief et fait toucher du doigt ; mais il n'a point l'honneur de l'avoir découverte; en l'an VIII, l'illustre Portalis disait déjà excellemment : « Les codes des peuples se font avec le temps, mais à proprement parler, on ne les fait pas^, »

Voilà le meilleur et le plus utile résumé d'un ouvrage his-

* Besnard, Esmi sur les stipulations pour autrui, Caen, 1844, p. 5. ■^ Fenel, Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil, t. !•', p. 476.

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torique tel que celui-ci; voilà la pensée dout s'inspire et à laquelle est sans cesse ramené celui qui entreprend d'écrire une histoire du droit.

Le présent ouvrage a été, en vue de cette troisième édition, corrigé avec le plus grand soin et mis soigneusement au courant. Le travail de révision que suppose aujourd'hui toute édition nouvelle d'une œuvre historique de portée générale, est considérable, car l'activité scientifique n'a jamais été aussi g'rande. J'ai conscience de ra'être acquitté sérieusement du devoir très lourd qui m'incombait. Je remercie les lecteurs et les critiques, je remercie les bienveillants correspondants, dont les observations, s'ajoutant à mes recherches personnelles, me permettent d'offrir aujourd'hui au public un livre qui, j'ose l'espérer, est très amélioré.

Ma méthode est restée la même. On ne trouvera ici aucune discussion ou dissertation. Je condense les résultats auxquels je suis arrivé directement par mes investigations personnelles et ceux que me fournissent les travaux des érudits. L'histoire est devenue une œuvre collective à laquelle collaborent une foule de travailleurs de toute langue et de toute nation, personnellement inconnus les uns aux autres, mais qui de loin s 'entr 'aident, apportant chacun leur pierre à l'édifice commun.

J'ai suivi autant que possible jusqu'à nos jours les transformations de la législation et j'ai môme cité en note bon nombre de projets et de propositions de lois qui sont restés projets et propositions*. Ce mouvement des esprits appartient, lui aussi, à Thistoire. Il en est même une des faces les plus intéressantes.

Bibliographie. — Sous celle rubrique, je donnerai, à la fin de chaque chapitre,. les titres des travaux intéressant le sujet traité. Il est convenable

* Je dois une bonne partie des renseignements précis que je donne à cet égard à une obligeante communication de M. Lyon-Gaen. Je suis heureux de lui exprimer ici mes sincères remerciements.

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de placer ici l'indication des principaux ouvrages consacrés d'une manière générale à Thistoire du droit français (quant aux monographies, elles seront indiquées à leur place respective, dans le cours du présent ouvrage). -» Fleury (l'abbé). Histoire du droit françoisj Pa is, 1674* (souvent réimprimé). — Laurière (Eusèbe de), Glossaire du droit français, Paris, 1704, 2 vol. in -40 ; nouvelle édition, Niort, 1882, in-4o. — Silberrad, Uistoriœ juris Gallicani epitome, à la suite de VHistoriajuris civilis Romani acOermanici d'Heineccius, Argenlorali, 1751 ; nouvelle édition, 1765. — Poncelet, Précis de l'histoire du droit civil en France, Paris, 183B. — Schaeiïner, Geschichte der Rechtsverfassung FrankreicliSt Frankfurt am Main, 1845- 1850, 4 vol. — Eschbacb, Cours d'introduction générale à V étude du droit, Paris, 1843; ^ édit., Paris, 1846; 3e édit., Paris, 1856. — Warnkœnig et Stein, Franzôsische Staats- und Rechtsgeschichte, Bàle, 1846-1848, 3 vol.

— Klimrath, Travaux sur l'histoire du droit français, Paris, 1843, 2 vol.

— Giraud (Ch.), Essai sur Vhistoiredu droit français au moyen âge, Paris, 1846, 2 vol. {y Avertissement contient Tindication d'un grand nombre d'ouvrages relatifs à l'histoire du droit français dont je ne puis ici reproduire tous les titres). — Laferrière, Histoire du droit français, 1 836-1 838| 2 vol.; 2« édition sous ce titre, Essai sur t histoire du droit français, Paris, 1859, 2 vol. — Laferrière, Histoire du droit civil de Rome et du droit français, Paris, 1847-1858, 6 vol. — Hornung, Idées sur l'évolution juridique des nations chrétiennes et en particulier sur celle du peuple français, Genève, 1850. — Minier, Précis historique du droit français, Introdution d l'étude du droite Paris, 1855. — Berlauld, Introduction à l^ histoire des sources du droit français (principales questions controversées), Caen et Paris, 1860.

— Tiercelin, Essai sur l'histoire générale du droit français, dans Dalloz, Répertoire, t. I*', 1870, in-4°, pp. 1-341. — Beaune (Henri), Introduction à l'étude historique du droit coutumier français jusqu'à ia rédaction officielle des coutumes, Lyon et Paris, 1880. — Beaune (Henri), Droit coutu* mier français, La condition des personnes, Lyon et Paris, 1882. — Be&une (Henri), Droit coutumier français, La condition des biens, Lyon ei Paris, 1886. — Ginoulhiac, Cours élémentaire d'histoire générale du droit français, Paris, 1884. — Gautier, Précis de l'histoire du droit français, Paris, 1882; 2« édit., 1884. — Guétat, Histoire du droit français, Paris, 1884.

— Giasson, Histoire du droit et des institutions de la France, Paris, 1887 et années suivantes, t. 1 à 9 (en cours de publication). — Giasson, Précis élémentaire de l'histoire du droit ftançais, Paris, 1904. — Esmein, Cours élémentaire d'histoire de droit français à Vusage des étudiants de première année, 5« édiL, Paris, 1903. — Brissaud, Manuel d'histoire du droit français, Paris, 1904, 2 vol. (pagination unique).

* L'absence d'indication de format suppose i'in-8* ou un format inférieur. L'absence de toute indication touchant le nombre de tomes suppose un seul volume.

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