‹ Histoire du droit civil françaisChapitre 23 sur 648 · LIVRE I. LE DROIT ROMAIN EN FRANCE · texte numérisé non relu

LIVRE I. LE DROIT ROMAIN EN FRANCE

et des commentaires sur le Code de Théodose» qui subsisglorieusement après deux siècles. Parmi les Hollandais, us (1S88-1657) et Jean Voet (1647-1714) ont tracé un prosillon dans la littérature si riche et si abondante du droit in.

ce mouvement scientifique correspond, je l'ai déjà laissé dre, l'évolution du droit positif et de la pratique judiciaire. VI* au XVIII* siècle Tinfluence du droit romain se fit sentir lus en plus sur notre droit. Le droit romain fut, avec la ime de Paris, un instrument très puissant d'unification. 3nt rebelles à ces influences savantes, nos très anciens onsultes et praticiens n'avaient pas accepté, sans se câce joug trop pesant. Mais, plus tard, les juristes se déparassez facilement de cette sage réserve. Ils abandonnèrent iditions nationales qui dictaient au rédacteur d'une ordon- I du xiu* siècle ces paroles remarquables : « Li advocat ne : si hardi d'eus mesler d'alleguier droit romain là où cous- ; aient lieu, » et qui, au xiv* siècle, inspiraient encore ues hommes de loi, notamment un vieux maître de la bre des enquêtes, dont le profil a été finement dessiné [. Guilhiermoz. Ce magistrat s'irritait, s'indignait de voir de lui des juges qui, pour rendre un arrêt s'appuyaient 3 Digeste et non sur le droit coutumier*. Ceux-là vio- , en effet, ce principe tout français : « Coutume passe *• » Mais leur procédé devint un procédé très ordinaire, surtout, comme on le verra, dans les provinces méridioque le droit romain s'est fait, chez nous, une place préirante. Son action directe n'a pris fin qu'avec le Code civil, rtu de la loi du 30 ventôse an XII par laquelle furent îs en un seul corps les lois qui composent notre Code ciute loi romaine cessa en France d'avoir force de loi géné- )U particulière dans les matières qui sont l'objet dudit

thiermoz, Enquilet el procès. Eludes sur laprocédure et U fonctionnement du

nt au xive siècle, Paris, 1892, p. xvii.

rez mes Etablissements de saint Louis^ t. Il, p. 414; U IV, pp. 265, 309,

LE DROIT DB JUSTINIBN APRÈS JUSTINIEI^

L'étude scientifique du droit romain déclinait au x particulièrement en France '. Mais elle se releva bien et vivante : Hugo (1764-1846) et Savigny (1779-186 mèrent en Allemagne une impulsion décisive. Puch Charles Giraud, Paul Gide, Mommsen, Bruns et bi romanistes éminents, se sont unis à leurs efforts e des voies nouvelles. La découverte des Institutei était venue, au commencement du xiiC siècle, doni tique de nouvelles et sûres assises.

Enfin, depuis vingt ou trente ans, le mouvement ce n'est plus un progrès, ce n'est plus une réform véritable révolution qui s'annonce. Elle sera fécond rait-on pas formuler en ces termes la conclusion j déjà tend à se dégager : le droit romain, considé données initiales, ne s'isole point des autres droil il en reproduit les caractères principaux ; et nous drons mieux à mesure que nous le comparerons da usages des peuples jeunes? Cette vérité, comme tout larges et fécondes, n'a point un caractère absolu de mais elle est mûre aujourd'hui. Dés à présent, ell fruits *.

Il est temps de quitter le droit romain. Nous l'ave puis la période impériale, c'est-à-dire depuis le temp

< Il 7 aurait cepeodaDt quelques grands noms à citer : je rappel Heinccius, professeur à Halle (1681-1741).

s Voyez les paroles du président Bouhier (1746), citées par Rivier p. 616.

s Due à Niebuhr (1816).

^ Lire, à ce point de ^ue : Suroner Maine, Etudes sur Vhist. des im de Tanglais par Durieu de Leyritz, Paris, 1880; Sumner Maine, early law and cusiam, London, 1883 (sir Henry Sumner Maine n'ei de profession : on le lira donc ^avec prudence ; mais il ouvre ma( aperçus nouveaux) ; Ihering, V esprit du drot( romain, trad. par de Me 4 vol.; Paul Gide, Etudes sur la novationt Paris, 1879 (surtout les pages, et diverses vues, passim). Je n'oublie, ni Ortolan, do hist. des Institutes accuse un sens historique remarquable, ni £: prit original et sagace, prématurément enlevé à la science français travailleurs qui s'appelaient Pellat et Machelard. Parmi les romanis rent, je tiens à ne préférer personne, *à ne[donner aucun nom ; et j'es de les citer ne sonnera pas pour moi.

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