LIVRE IL — PÉRIODE DE PRÉPONDÉRANCE ECCLÉSIASTIQUE

Chap. I. Législation de Gharlemague. 335

§ 1. Tendances toutes germaniques de ce

prince. Ibii.

§ 2. Ge que la législation de Gharlemagne

emprunta aux lois mérovingiennes; eo

quoi elle en diffère. 339

§ 3. Organisation judiciaire. 3i7

§ 4. Procédure criminelle. 339

§ 5. Péualité. 363

CiiAp. II. Droit de grâce et droit d'asile. 381

§ 1. Droit de grâce. Ibil

§ 2. Droit d'asile. 395

Chap. III. Des juridictions ecclésiastiques et mixtes, dans la

période cnriovingicnne. 40i

§ 2. Juridictions indirectes et directes sur . les laïques; concessions de juridiction faites au pouvoir temporel en matière ecclésiastique. 409 Chap. IV. Des pénalités ecclésiastiques, ou des pénitences pu

Miqucs imposées par l'évèque. 42X

§ 1. Importance de la législation pénale de rl^]glise , du viic siècle jusqu'aux x« et xi' siècles. Ibii.

Pages.

§ 2. Jugements, coodamnaiions et pénalités

d'après les canons ou codes pénilentiels. 440

lAP. V. Des origines de la révolution judiciaire et féodale

opérée au ix« siècle. 456

§ 1. Du capitulaire de Kiersy. . Ibid.

§ 2. Origines et développements des justices

locales et territoriales. 457

lAP. VI. Changements dans les plaids ou tribunaux locaux.—

Abolition de la personnalité des lois. 477

§ 1. Ibid.

lAP. VII. L'Angleterre avant l'établissement de la féodalité. 491

§ 1. Si la féodalité a existé chez les Anglo- Saxons. Ibid, § 2. Justice du roi et des Wittenagemots. 497 § 3. Ealdormen et évéques. 512

lAP. VIII. Du droit criminel de l'Espagne sous la domination

des Wisigoths. 521

§ 1. De l'origine et de la constitution du

forum judicum. Ibid,

§ 2. Gomment la justice éiûana du roi seul chez les Wisigoths , au lieu d'émaner de la nation. 526

§ 3. Grimes et peines. 533

lAP. IX. De la transformation qui tend à s'opérer dans la

pénalité, quand le régime féodal s'établit en Europe. 550

lAP. X. Du droit criminel des Russes. 566

§ 1* Droit barbare, Prawda^ etc. 567

§ 2. Prépondérance ecclésiastique. 593

§ 3. Nowogorod et Riga. 599

' § 4. Oulogénié Zdkonofj Soudehtnick, etc. • 605

§ 5. Oulogénié Sabomoié, Oukases de

Pierre -le -Grand et de ses successeurs

jusqu'à Nicolas. 616

lAP. XI. Du droit criminel des Polonais. 636

TABLE DES ITATITRBS,

Chap. XII KT DIMM»». Résumé et condosiiMi*

Quelques r^eiious sur les dtfeérmices do monde chrétiai et ûxl moude prefime, surtout en ce qui concerne Ui deuxième p^îoàe de l4iisloiie do droit criminel ehex les i^uples anciens et chez les peuples modernes. — Transitton de cette dernière période à la troisième.

PIN DE LA table;