REVENUS DU ROI

des dons, soit par des concessions bénéficiaires, soit par des dotations aux églises ou aux monastères. 1

II. Il restait encore pour le sud de la France la capitation, impôt romain que payaient les propriétaires à chaque indiction. Cet impôt était perçu par 1000 sous de la fortune de chacun enregistrée dans un cadastre qui était renouvelé tous les 15 ans. Le reste des habitants payaient un tributu />.* Les Romains seuls supportaient à l'origine cet impôt, mais plus tard les Francs y furent aussi contraints. » Ces contributions tombèrent néanmoins en désuétude soit à la suite de la prise de possession des terres par les Francs, soit par suite de la perte des rôles de contribution, ou bien elles se transformèrent. Dans les autres pays, on payait aussi des impôts4 suivant la tradition,5 ou on faisait des présents,* ou bien on s'acquittait par des prestations en nature, 1 dîmes, corvées, transports, etc., etc.

III. Les amendes pour rupture de la paix publique et du ban étaient aussi une source de revenus, de même que les biens vacants et les confiscations.' Enfin on pourrait

1 Thomassin, Vêtus et nova ecclesix disciplina circa bénéficia et bcneficiarios,elc. 'X&ptes 17G9.

* Sur toutes ces questions d'impôts, il faut voir Roth. Beneficialwescn 85. L'impôt par tète ou la capitation romaine semble s'être maintenue dans la Gaule franque : Cap. Aguisgr. 813. c. G(Leg. I. 188). Ed. Pist. 864, c. 28 (ib. 495): « Ut illi Franci, qui ccnsum de suo capite vel de suis rébus ad partent regiam debent, sine nostra licentia adcasam Dei vel ad alterius cujuscunquc serritium se non tradant, ut republica quod de illis habere débet, non perdat. »

» Waitz, V. G, II. 578 ss.

4 Cap. Aguisgr. 828 ; Oratorum relatio ad Imp. c. 7 (Leg. I. 327). « Census tamen singularum provinciarum antiquitus constitutus hujus rei occasione pauperibus non augeatur. »

5 Pour les Mamans: Waitz, V. G. II. 560 ss. ; Merkel, De rep.Alam. §. 10. n. 3t.

6 Pour les Saxons, Turingiens et populations slaves aussi souvent qu'ils reconnurent la domination franque.

7 Divisio impeini a. 817, c. 4 ; Eichorn, Rechtsgeschichte, § 171. Les dons portés tous les ans à époque régulière par les grands se distinguent de ceux que chaque particulier avait soin de donner quand il venait seul a la cour et des prestations en nature qui s'appelaient aussi dona.

» L. Rip. LV1I, 4. L. Sal. Emend. LXIII. § 3. Waitz IV, S. 98.