LE ROI ET L'EMPIRE

g 70. Obtention de la dignité royale Position du roi.

I. La déposition et l'abdication de Charles le Grt)s, 887, étaient contraires au droit d'hérédité, ainsi que le choix d'Arnulphc (8S8-8U9) et de son fils Louis (21 janvier 900), qui ne furent élus cependant que parce qu'ils étaient de la race de Gharlemagne. Après la mort de Louis (2-i septembre 911), l'empire sembla devenir électif dans les

et cola «Hait tout-à-fait «'ans les usages du XIV' sièele comme le montre le Priv.majus, Cf., Berchtold, loc. cit. p. 177 et 1.

» Phillips, Die deutsrhe Kœnigswahl bis zur goldenen Bulle. Wien 1858 ; Waitz VI. 131 s: WaiU, Die lleitchstage zu Frank furt und Wûrsburg 1208 und 1200 und die Eurfûnten, dans les Forschungen XIII. 198; Hœdicke, Kurrecht und Brzamt der Laienfùrstcn, 1872; Schirnnaeh r, Die Entstehung des Kurfnrslcncollegiums. Berlin, 1874 ; Wilmanns, Die Réorganisation des Kurfurstncollegiuuis durch Otto IV. und Innoccnz lll. Berlin 187.3; Julius Harttung, i>i'e Thronfolge hn deutschen Rciche bis zur Milte des eflen Jahrh. dans les Forschungen XVIII. 139; L. Weilarul, Ucber die Deutschen Kœnigsicahbn im 12. u. VA. Jahrh., dans les Forschungen XX. 303. — Waitz, Die Fonncln der Deutschen liœnigs und der Wemischen Kaiser-Krœnung vom 10 bis zum 12. Jahrh. G*iîttiugen 1873. \.

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grandes familles par le choix de Conrad I (novembre 911 — 23 décembre 918) et d'Henri I (14 avril 919 — 2 juillet 936;. Mais on fit quelquefois porter ces choix sur la même famille. Otton I fut ainsi élu à Aix-la-Chapelle, le 8 août 938, sans que les formes voulues pour l'élection fussent observées; mais Otton II, Otton III et Henri II, quoique du sang d'Henri I, furent élus régulièrement. L'extinction de cette race fit changer le caractère du droit d'élection, bien qu'on suivît encore une même ligne dans le choix de Conrad II, de son fils Henri III et d'Henri IV. Mais les compétitions au trône, qui eurent lieu sous Henri IV, et les choix de Henri V, Lothaire et Conrad III, firent prévaloir le droit d'élection. On ne fit plus porter le droit d'élection que sur des princes de la même famille, à partir de Frédéric I et d'Henri VI, et ce droit fut désormais fixé et reconnu sans conteste à partir de 1197.

II n'y eut pas de réglementation légale à ce sujet avant 13561. En fait, les voix appartenaient aux archevêques de Mayence, Trêves et Cologne, au comte palatin du

1 Wilmanns admet qu'il y avait eu un accord entre Otton III et le pape Grégoire V relativement au mode d'élection. La nouvelle réglementation avait été faite à l'assemblée de Wurzbourg le 24 mai 1209. Schirrmacher croit que le collège des électeurs l'ut installé à Francfort en mars 1209. Ces deux opinions ne sont pas prouvées. Cf., Otton Besprechung beider Schriften, dans le Bonner theol. Literaturblatt. 1874.

La constitution de 1209 imprimée dans Goldast, Const. imperii III, 371 est certainement fausse. Voy. la Decretale Venerabilem d'Innocent

III en 1202 (c. 34, X, de elect. I. 7. Pothast. liegest Pontifié 1053): « Venwt illis principibus ius et potestatem eligetidiregem, in imperationem postmodum promovendum, recognoscemus, ut debemttSy ad quos de iure ac antiqua consuetudine noscitur pertinere ; prœsertim quum ad eos ius et potestas hujusmodi ab apostolica sede pervenerit, quœ Romanum imperium in persona magnifici Caroli a Grœcis transtulit in Germanos. « Ici le pape ne sépare certainement pas l'élection du roi de la consécration papale, mais au contraire fail reposer cette nomination sur le sacre religieux. C'est aussi avec intention qu'il s'exprime en termes peu clairs. Les Glossateurs n'ont pas vu dans cette decrétablt; qu'il y fût question d'une concession papale du droit d'élection. Voy. Schulte, Litcrat. Gesch den cotnp. ant p. 39; Sdmlte, Geschichte der Quelfcn und Litcrat. tfer canon, Rechts, Stuttgart, 1S75. I, 187; Sachsenspiegcl, III, 57 § 2 ; Attctor vêtus de Beneficiis I, 12; Saehêenpiegel, Lehnrecht i $ 2; Deutschsp. Landrecht. 303 ;

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Rhin, au duc de Saxe et au margrave de Brandebourg. La Bavière et la Bohème se disputaient une autre voix, et un document de Rodolph, du 15 mai 1275, trancha la question en faveur de la Bavière.

II. La Bulle d'or confia exclusivement à sept grands électeurs l'élection de l'empereur '. C'étaient les six princes déjà nommés et le roi de Bohême. L'archevêque de Mayence taisait les convocations comme chancelier héréditaire de l'empire ; l'élection avait lieu à Francfort et le couronnement se faisait à Aix-la-Chapelle avec grande pompe. Le titre 2 que portait le nouvel élu était celui de roi allemand etrcx romanorum. Les enfants eux-mêmes, quand ils étaient couronnés du vivant de leur père, portaient le titre de rex romanorum.

III. La suppression du droit d'hérédité pour la succession au trône3 eut pour conséquence de faire considérer

idem Lelmrecht 11; Schivabenspiegel c. 110; Sxchsisch. Weichbild, XIV, 1.

Comparez Urbani P. IV. epist. a. 1203. à l'empereur Richard dans Bœhmer, Regesta n. 181. « si votis principum, ad g nos spectat eligere,ad eligendum convenientium divisis in plures duo in discordia eligitntur: vel aller elcctorum per potenliam obtinebit, vel ad prsBdictum comitem palafinum, languarn ad huiusmodi discordiœ judiccm, est recursut habendus, ni forsam super electione vel coronatione hujusmndi suborla discordia per appcllationem vel guerelam prxdictorum principum ad examen sedis apostolicx, quo casu ipsius in tali causa cognilio, deferalur. »

Sur les différences de Sachsenspiegel et du Schtvabimspiegel voyez S 02 note 1 les ouvrages eit^s. Voyez en outre Albertus Stadientis ad a. 1237, 1210, 1245; Gottfried von Hagen dans le Kœlner Reinchronik de 1270 vers 11 et s. ; dans le Graf Rudolph édité par W. Grimm, 2cédit. Gœtting. 18U, 4° p. ïi. et s.

1 Cap. Il (Le chap. I sur le conductus, la suite des princes-électeurs). Le chap. VU déclare qu'elles sont attachées à un territoire et se transmettent par ordre de primogéniture.

* VVaitz, 102 et s. « imperator Augustus Romanorum etFrancorum.»

3 Sur les essais d'Henri VI, voyez, Ficker, De Henrici VI. imp. conalu elecliciam regum in imperio Romano Germamco successionem Jn hereditariam mutandi Col. Agripp. 1850. liruno, De ùello saxonico c. 91 (Monum.Scriptor. V. 305; : « Jlocctiam ibi 15 .\iarz 1077 à Forchheim) consensu communi cimprobatum. Romani ponlificis aucloritate est corroboratum.ut regiu potestas nulli per kereditatem si-

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( omrac éligibles tous les hommes libres (§ 84) capables eu point de vue spirituel et corporel de gouverner l'empire

IV. Le roi, après son couronnement, était regardé comme un Frank et vivait d'après la loi franque \ A l'origine, le nouveau roi faisait, aussitôt après son couronnement, une chevauchée royale dans tous les pays sous sa dépendance. C'est ainsi que firent Conrad II, Henri III, etc.; mais cet usage cessa peu à peu, et on se contenta d'envoyer des circulaires écrites pour faire part de La nouvelle élection ».

V. La couronne d'empereur romain fut réunie à celle de roi d'Allemagne à partir d'Otton I *, et le roi allemand devint Vimperator romanorum comme l'empire allemand devenait le sacmm imperium romanum nationis germanicœ. Quoique le pape ne fût nullement tenu de sacrer et couronner comme empereur romain un roi allemand \ il

eut ante fuit consueludo, cederet, sed filius régis eliam,vel si nollct eum populus, quem regein ficere vellel haberet in intestate poputus. >» Otto Krisingens, be gestis Frider. I. lib. II. c. 1. « Idjuris Homani imperii apex, videlicet non per sa?iguinis propaginem descendre, sed per pi'incipinn electionem reges creare, sibi tanguam ex singulari vendicat prxrogatwa. » Schcefer, Der Fûntcntag zu Tribur imJahr 1070, dans le Sgbels Histor. Zeitschrift II. Kl.

' Sachsenspiegel III. 5i $ 3; Sckwabemp cgel e. iOl. La mèro avait la régence dea princes mineurs: Ainsi pour Olton III, Tlicophano fut récente et après la mort de cette dernière, la ré^nce pas?a à la grandmère Adélaïde.

* Plus haut § V2, p. 102, n. \. — Sachscnsp. III, 5 § i ; Schwabensp. c. 104, 123.

1 Weizsovker, toc. cit., I. 72 et s.

* Pactum Ottonis M et Leonis VIII (dans lec. 23, D. LXIIl du Décret de Grutien ; Monument a. Leges II, 107); Von dem Floos, Die Papslwahl unter den Ollomen; liiesebrecht, Kaisergesc Ilichtc I, 830 ; f linschius, System des Kathol. Kirchcnreckls, Berlin, 1809. I, 2'i0 et s.

5 Innocent \\\.(Registr. denegotio imperii epiît.55. Coloniensi Archiep. dans Baluzius, Epistolar. Innocent. III. Ilom. Pont. Libri undecim, Paris 1082. fol. T. I, 722 sq.): « . . . Nec te moveant maiedicta quorumdam, gui nos asserunt libertaleîn electionis adimere Principibus voluissc, cum liberlati corum detulerimus potius in hoc facto, et itlœsim cam duxerimus conservandam. Non enim eligimus nos personam, sed electo ab corum parle m tjori, quivoeem habere in Impcraloris clectione noscuntur, et ubi debuit et a quo debuit

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le faisait cependant parce que cela lui donnait une influence sur le choix et la situation de ce roi. Cette considération est de la plus haute importance pour les rapports de l'Église et de l'État au moyen-âge. Le roi élu et couronné était regardé comme tenant son pouvoir de Dieu sans intermédiaire \ et les deux couronnes étaient inséparables, à tel point qu'on ne pouvait déposer celle d'empereur en conservant celle de roi. C'était là une faveur pour l'Église, qui pouvait ainsi, en mettant l'empereur au ban de l'Église, lui faire perdre par suite la couronne royale.

roronato, favorem prxstitimus et prxstamus, cum apostolica sedes illum in Imperatorem debcat covonare qui rite fuerit coronalus in liegem. In eo quoque stamus pro Principum libcrtate quod ei favorem penitus denegamus, qui stbi jure successionis imperium nititur vendicare. . . >» Kpist. 02. nobili viro duci Zaringnc (ibid 715i «Verum nos qui secundum apostolicx servitutis officiutn sumus singulis in justitiam nostram ab aliis nolumus uswpari, sic jus Principum nobis nolumus vendicare. Unde illis Principibus jus et potestatem eligendi liegem, in Imperatorem postmodum promovendum recognoscimus ut debetnus ad quos de jure, ne antiqua consueludine noscitur pertinere; prxsertim cum ad eus jus et potestas hujusmodi ab apostolica sede pervenerit, qux Romanum imperium in persona magnifici Caroli a Grxcis transtulit in Germanos. Sed et Principes recognoscere debent, et utique recognoscunt, quod jus et auctoritas examinandipersonam electamin liegem et promovendam in imperium ad nos spécial qui eam inungimus consecramus et coronamus. Est entrn regulariter et generaliler observai wn, ut ail cum examinatio personx pertinent adquem impositiomanus spécial. Numquid enim si Principes, non solum in discordia, sed ctiam in concordia sacrilegum quemeunque vet excommunicatum in liegem, tyrannum vel fatuum,herelicum eligerent aut praganum,nos inungere consecrare ac coronare hominem hujusmodi deberemus? Absit ojnnino . . . Ce texte a été inséré dans le code de Grégoire IX, c. 34, X. De elecl. I. 6.

1 Sachsenspiegel, III, 21 § 1 ; 1,1; Décret. Gratiani c. 8, 1). X ; c. 45, c. XXIII, Qu. 4 : e. 7. X. dcappel. II, 28; c. 4. X. qui fil. IX, 17; Schwabenspiegel c. 98 ; Deutschsp. c. 285 ; Décret de lieuse $ 'i : effî ea pj'opter hac in perpetuum valilura tege decomimus, ut eteclus in Imperatorem concordiler vel a majore parle cleclorum ex sola electione censeatur et habeatur ab omnibus pro vero et legilimo Imperatore, et eidem ab omnibus subjeclis Imperio debeat obedii-i, et administrai ion cm et jtnusdiclioncm Imperialem cl Imperiulis potcstalis plenitudinem habeal, et habere ac obtinere ab omnibus censeatur et fmniter asseratur. »

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VI. Depuis Otton I, l'empereur d'Allemagne porta une troisième couronne, celle do roi d'Italie. Comme tel, il était sacré à Pavie,à Milan ou Monza par l'archevêque de Milan '.

VII. Le roi avait conservé en principe toute son ancienne puissance (S 42); mais, en fait, son pouvoir s'était peu à peu amoindri. Fendant tout le moyen-âge, on peut le considérer comme le représentant et le protecteur de la paix et du droit. L'administration de l'empire et les lois se faisaient en son nom. Tous ceux qui étaient mis au ban de l'empire et exclus de la protection royale, les proscrits, n'avaient dans l'empire ni tranquillité ni droit. Mais, de bonne heure, les grands seigneurs souverains obtinrent des droits considérables qui, respectés par tradition et reconnus par l'empire, ne pouvaient plus être amoindris par l'empereur. Quoique ce fût un principe certain d'attribuer à l'empereur tous les droits que les princes n'étaient pas parvenus à s'approprier, quoiqu'il fût aussi reconnu que là où venait le roi, là cessait de s'appliquer la puissance des princes ; cependant, l'autorité des princes continua à s'étendre peu à peu pour l'administration et le gouvernement de leur territoire. Le droit de juridiction de l'empereur devint ainsi de plus en plus limité, les princes prirent chaque jour une plus grande part au maintien de l'ordre public, à ce qui concernait l'armée, etc.; enfin, les droits régaliens vinrent s'ajouter à tout cela. C'est ainsi que le roi exerçait les droits qui lui appartenaient de par la tradition et la loi : à son couronnement, il jurait de respecter tous les droits, de procurer à tout le monde la paix, et, s'il y manquait, le comte Palatin du Rhin jugeait les cas avec les autres princes â. Le

1 Append. II et IV; Muratori, De corona ferrea dans les Anecdnta T. i.

1 Sur lu situation juridique du roi voyez : Const. pacis Frid. II, ann. 1235 c. 4 de judiriis; Sachsenspiegel I, 50 : III, 52 §2 ; III, 54 § 1 ; [H, 55 § i ; UT, 00 S 2 et 4 ; Schwabenspiegel c. 100, 112, 114, 115, i08; Giiïsebrechl III p. 274 « t s. Sarksenspiegel III. 54. 4. Schwsp. c loi, l>)5. (W.), 123 bM 121 (L). Verm.Ssp. VI. 9. 8., 21. 1., S. Wcibclu (Dan.) IX. 5. X. 1. Bulta aurea, cap. V. § 3. «Et quamvis Imperatov rive Rcx Romanorum super causis, pro quibus impetitus

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lion qui, jusqu'à la fin de l'empire, rattacha les princes à l'empereur était la loi féodale.

VIII. La position et les devoirs du roi avaient aussi un caractère ecclésiastique. Les rapports avec le pape et sa situation spéciale dans l'K^lise au moyen-âge reposaient sur cette considération que l'empereur était le souverain temporel de la chrétienté, comme le pape en était le souverain spirituel ; d'on résultait pour l'empereur le devoir de soutenir la religion de l'K<rlise chrétienne et de vivre d'après ses lois. On donnait dans ce hut a l'empereur un impcr'mrn mundi \ Comme protecteur, il eut jusqu'à Grégoire VII, de mémo que les anciens empereurs de Constantinople, non-seulement le devoir do protéger l'Eglise et la papauté, mais aussi le droit de veiller à la foi et aux mœurs chrétiennes. Les plus grands droits lui étaient accordés pour tout ce qui concernait la religion*. La papauté, réformée par Henri III. entra en lutte contre l'État avec Grégoire VII. Cela conduisit bien à l'unité de la société, mais à une unité qui devait être dirigée par le pape. Désormais, l'élévation et la souveraineté du sacerdoce sur les puissances temporelles devint, depuis Grégoire VIL qui en avait fait la théorie et l'application par la déposition d'Henri IV, le principe juridique fondamental de la curie romaine ». La situation de l'empire sous Henri IV et Henri V, l'alliance fatale du royaume de Si-

fuerit, habeat, rieui ex connue tudinc introduclwa die dur, eoram Comité Palatino Jleni . . res pondère ; illud tamen judicium Cornes Palatinus ipse non alibi preterquam in Imperiali Caria, ubi Imperator seu Homanorum liex presens extiterit, poterd exereere. >»

' Pfeffinger, Vdriar. itlust. lib. I T. iv, S 7 ; Savigny Gesehiekte, IV, p. 171 et s. L'empire allemand au moyen-âge no peut èlre considéré comme lin empire national, car il «Hait formé de plusieurs nations qui avnient toute leur nationalité entièrement distincte. Cela est particulièrement prouvé par le c. XXX. de la Huila aurea ir l'éducation des fils des princes électeurs, el le Saehsenspiegel, III, 71 5 11 , 2. Cf., $ 22, II.

* On peut consulter Schulte, Die Mat ht der rœm Pivpste, 2P édit. Prague 1K71 pour avoir un aperçu de l'ancienne organisation rt autorité de l'église, l'e mém.\ ft»hullc, Die Sfellimtj der Coneilien Pxpsie und Buckœf, Prague, 1871.

3 Sur les prétentions de Grégoire VII, Schulte. Die Macht det ram. Pxpste p. 26.

OBTENTION DE LA ROYAUTÉ

cilc avec ia couronne impériale dans la personne des Hohcnstaufen, la lutte nationale engagée par Grégoire VII contre la domination impériale en Italie eurent cette conséquence de faire voir à la papauté son centre de gravité dans sa puissance politique. Depuis Otton I, le choix du pape dépendait de l'empereur; depuis Grégoire VII, il en fut tout à fait indépendant1. Innocent III acheva l'œuvre en faisant des provinces papales un véritable État, dont le pape fut le souverain. Lorsque la politique des papes fut parvenue à renverser les Hohcnstaufen , Boniface VIII proclama, comme un principe de foi, la domination absolue du sacerdoce sur toute autre puissance temporelle ét la soumission de toute créature humaine à l'autorité papale Depuis le XIP siècle et Honiface, les idées du pape furent donc considérées comme celles de l'Église. Sur toutes ces questions, un fait exerça une grande influence, c'est que le droit impérial reconnaissait au droit ecclésiastique une application civile directe, d'où provinrent, par suite, les visées de l'Église sur l'État au point de vue politique3. Les rapports des deux puissances étaient bien changés de ce qu'ils avaient été, car l'État était obligé d'exécuter les décisions ecclésiastiques, mais l'Église se considérait comme autorisée à examiner si olle voulait ou non assister l'État, ce qui la rendait indépendante dans sa juridiction \ On vient de voir comment

• Zfi'pffel, Die Papslwahlen. Gœtt. 1871 ; Hinschius, System des kathol. Kirchenr. I. p. 239 s. ; Schultc, Lehre von den Quellen des Kirchenr. g 79 ; System des K.R.$B5 et g 08.

s Bulle m Unam sanctam » u. 1302. Schulte, Die Macht der rœmischen Pwpste p. 28. ss.

9 Le devoir de protection de l'empereur résulte de la Promissio Fvid. imper. I. n. 1158 {Leges II, 97), Araires promissions et serments faits aux papes pur les empereurs et qui sont édités dans le T. u des Leges. Mais les empereurs n'étaient pas vassaux du pape. Cr., Adriani P. lilt, excu. aloriœ 14. Juin 1158 (Leges II, 10G). Cela était encore entièrement vrai au XIIIe siècle (§ 70, p. 202, n. 5) comme le prouvent: la constit Frid. II, à. 1220 ; Sachsenspiegel I, 1 ; Schwabenspiegel c. 1 ; Sachsenspieqel, HI, 63 § 2 ; III. 57 § 1 ; Schwabenspiegel c 108; S.rc/ts Weiehbitdr. VIII, g 1, 2. Voy. Historich.Zcitsrhrift, T. \UI. p. 303.

* Innocent III soutenait déjà que ces princes tenaient du pape leur droit d élection (Cf., n. 4, p. 202). Voy. Pfannenschniid, dans les Forschun-

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se brisa l'ancien lien entre la papauté et l'empire. A la place, et en dehors des diverses impulsions vraiment grandioses dont la papauté fut la promotrice (croisades, chevalerie, poésie, arts), on ne vit plus au sommet de la papauté qu'un abâtardissement complet qui lui faisait émettre des prétentions d'autant plus hautes que la curie romaine et les clercs perdaient plus de terrain. C'est à ce moment que la science entra en lutte contre l'Église. Une fois encore, l'empereur essaya d'amener une réforme aux conciles de Constance et de Bcàle. Les arrogances de la curie, l'ambition de la papauté, qui croyait voir une condition de son existence dans l'accroissement de sa puissance temporelle, l'unification de la science ecclésiastique dans les formes de la scolastique, la transformation do l'Église en une machine juridique dont l'activité principale était employée à ouvrir de nouvelles sources de revenus pour Rome et à comprimer par des supplices chaque nouvel effort du génie scientifique ; tout cela précipita la papauté dans le tourbillon des mouvements politiques. Elle éternisa les conflits entre la puissance temporelle et spirituelle et amena un état du monde catholique, dans lequel la fausse dévotion est considérée comme la base de la religion et l'aveugle obéissance aux lois de l'Église comme le devoir des particuliers. Les semailles étaient venues, on peut le dire, car la moisson, c'était l'imprimerie, la transformation des idées spirituelles, la poudre, l'humanisme et la Renaissance. C'était la fin de l'individualisme féodal, c'était l'impulsion donnée au commerce par la découverte de l'Amérique, la Réforme, enfin, qui commençait les temps modernes en achevant do briser les rapports subsistants entre l'empire et le sacerdoce.

Il resta toujours à l'empereur quelques droits dans les rapports avec l'Église, comme la confirmation et l'investiture des prélats d'empire, et le droit de nomination des

qcn I, r»l ci s; Schullc, ouvrages cités ; Dœllinger, Jahrbuch p W.i, Hcimann flans les Forsc/iungcn VII, 18 et s.; WVizsacker, loc. cit I, 90.