CHAPITRE 1. LES SOURCES DU DROIT AU MOYEN ACiE

de Puy-Gaillard de 1331 (1); la charte de Cazals de 1442 ; la charte de Laffîtte, confirmée en 1531 (3).

Au nord du Quercy se trouve le Limousin, k l'est le Uouergue, à Touest le Périgord, trois autres contrées importantes de la Guyenne. Pour le Limousin nous ne relevons cependant qu'une coutume importante, celle de Limoges (4). Dans le Ilouergue, on ne peut constater que des coutumes très secondaires : les privilèges de Prades (1113) (5) ; les coutumes de Sainl-Antonin de 1144 et du commencement du xiii' siècle (0) ; les privilèges de Rodez (1171 et 1193); ceux de Millau (1187); ceux de Saint-Affrique (1238); ceux de Najac (1253) (7); les coutumes de Montclar accordées par Alphonse de Poitiers en 125t>(8); les privilèges do Villefranche de Ilouergue (1256) (9); les privilèges d'Espalion (1 2(36) (1 0) ; ceux de Héquis ta (1 292) (1 1 ); la charte de Sainte-Eulalie près Saint-Aflfrique, accordée par les Templiers en 1317 (12).

Dans le Périgord les coutumes locales sont beaucoup plus nombreuses, mais elles appartiennent toutes au xiii® ou au xiv^ siècle, tandis que dans le Rouergue nous en avons rencontré un certain nombre qui remontent au xii*" (J3).

(1) Dans le tome XXXVIII des Documents manuscrits sur le tiers-état.

(2) Dans le tome XVII des Documents manuscrits sur le tiers^état.

(3) Dans îe tome XXI II des Documents manuscrits sur le tiers-état . — Voy. aussi les privilèges de Réalville> dans le Recueil du Louvre^ t. XII, p. 382.

(4) Dans Richebourg, Coutumier général, t. IV, p. 1149.

(5) De Gaujal, Etudes historiques sur le Rouergue, Paris, 4 vol. in -4, t. I.

(6) Dans le tome H de la Revue du Tarn. — Cpr. Layettes du Trésor des Chartes, t. J, p. 55.

(7) Les f^rtvilèges de ces quatre villes se trouvent dans de Gaujal^ op, cit. (8; Tré^r des Chartes, registre J.-J. 24, folio 56.

(9) Cabrol, Annales du Villefranche^ Villefranche, Î860, 2 vol. in-8.

(10) De Gaujal, op. cit.

(11) De Gaujal, op. cit.

(12) Bibl. nat., vol. XLl des Documents manuscrits sur le tiers-état. On trouvera dans les mêmes Documents manusci^its, vol. XXXII, la charte de Moyrazes.

(13) Voici la liste de ces coutumes par ordre de date ; Franchises de Mussidan , 1255, Bibl. nat., collection du Périgord, vol. XLVII ; coutumes de Villefranche en Périgord, 1261, Bibl. nat., collection du Périgord, vol. XLVII; coutumes de la vicoraté de Turenne, 1263, collection du Périgord, vol. LI ; coutumes, de la Linde, 1267, Bulletin de la Société historique et a?'chéologique du Périgord, t. X; coutumes de Bénévcnt^ 1270 et 1309, collection du Périgord, voK LI ; coutumes de la Française, 1275, collection du Périgord^ volume