‹ Histoire du droit et des institutions de la France 6, La féodalité (suite). Les finances et la justice du RoiChapitre 4 sur 398 · XII. — Le droit pénal · texte numérisé non relu

XII. — Le droit pénal

Abegg. Ein Beitrag zur Geschichte der dUeren einhemisclien Stra^

frechtspflege mit Riïcksicht auf sog. Malefiibilcher ^ dans la Zeit-

scJirift fur Rechtsgeschichte^ t. III, p. 90. Abegg. Der Einflitss der Kirche aitf die Sulme bei dent Todtsclilag^

dans la Zeitsclirift fur liechtsgeschicJite^ t. VII, p. 259. Addosio. Bestie deiinquenti^ con prefa::ione di Bonghi^ Naples,

1892, 1 vol. in-16.

Amira. Thierstrafen und Thiersprocesse^ Inspruek, 1991, 1 broch.

in-8. (Extrait du MittheiLungeii des Instituts fiir œsterrechische

Geschiclit^forchnng, t. XVI).

Arbois (d') de Jubainville. Les excommunications d' animaux, Gpr.

Revue des questions historiques, t. V, p. 275. Baissac. Les grands jours de la so?xellerie, Paris, 1 vol. in-8. Beaurepaire (de). Essai sur l'asile religieux dans l'Empire romain

et la monarcliie française, dans la Bibliothèque de l'Ecole des

Chartes, 3^ série, t. IV, p. 351, 573; t. V, p. 151 et 341. Bourquelot. Recherches sur les opinions et la législation en ma-

tiôre de mort volontaire, depuis Justinien jusqu'au XVI"^ siècle,

dans la Bibliothèque de l'Ecole des Chartes, 1^^ série, t. III,

p. 539; t. IV, p. 242, 456.

Gaspari. Strafrechtlicher Inhalt des Schwabenspiegels und des

Augsburger Stadtrechts, Berlin, Inauguraldisserlalion. Galtier (F.). Evolution du droit pénal germanique en Hainaut

jusqu'au XV^ siècle, Mons, 1893, 1 vol. in-8. Glaeys (P.)- bourreau de Gand, dans le Messager des sciences

historiques de Belgique, année 1891.

Daun. Du droit d'asile depuis l'antiquité jusqu'à nos jours, traduction par M. Payelle, dans la Revue de Fœlix, t. XV, p. 199. Demarsy. Du vol et de sa répression d'après les lois germaines,

Paris, 1869.

Desmaze. Histoire de la médecine légale en France d'après les lois, registres et arrêts criminels, Paris, 1880, in-12.

Desmaze. Les pénalités anciennes : supplices^ prisons et grâce en France, Paris, 1861, 1 vol. in-8.

Douët d'Arcq. Grâce faite à un prisonnier du Châtelet à l'occasion de la naissance de Charles V (9 février i337), dans la Bibliothèque de l'Ecole des Chartes, t. XL, p. 195.

Duverger. Le premier grand procès de sorcellerie aux Pays-Bas;

BIBLIOGRAPHIE

la Vaiiderie dans les Etats de Pliilippe-le-Bon, Arras, 1 broch. in-12.

FalgairoUe. Un envoûtement en Gévaudafi en ranïiêe /^^iZ, Nîmes, 1892, 1 broch. in- 16.

hérésie et le bras séculier an moyen âge jusqu'au Xlll^ siècle, dans la Bibliothèque de V Ecole des Chartes, t. XLI, p. 488, 570. — Gpr. 670.

Hippel (R. V.). Bie Tierquàterei in der Strafijesetzgebnng des Inund Auslandes liistorisch, dogmatisch und kritisch dargestellt, nebst Vorschlagen zur Abànderiing des Reichsrechts , Berlin, 1891, 1 br. in-8.

Janin. Documents relatifs à la pei7ie du bannissement (XIII^ et XIV^ siècles), dans la Bibliothèque de V Ecole des Chartes, 2® série, i. m, p. 419.

Lair. De la, réhabilitation des condamnés dans le droit romain et le droit français y ancien et moderne, Paris, 1859, 1 vol. in-8.

Langlois. Un mémoire inédit de Pierre Du Bois (ISiS). De torreamenlis et juslis, dans X^Bevue historique (deMonod), t. XLI, p. 84.

Le Roux de Lincy. Tentative de rapt commise à Paris par Begnaud d'Azincourt sur une épicière de la rue Saint-Denis, en li05, dans la Bibliothèque de V Ecole des Chartes y 2® série t. III, p. 316.

Loiseleur. Les crimes et les peines dans Vantiquité et dans les temps moderfies, Paris, 1863, in-18.

Molinier. Mémoire sur la i^épression du vol d'après les lois an^ demies et la jurisprudence du Parlement de Toulouse, dans le Becueil de V Académie de législation de Toulouse, année 1868, p. 69.

Mouton. Le droit de punir et V intimidation au moyen-âge, dans la

Bévue politique et littéraire, année 1887. Pagart d'Hermansart. Le maître des hautes œuvres ou bourreau de

Saint-Omer {au moyen dge), Saint- Orner, 1892, 1 broch. in-8. Pagart d'Hermansart. Certificat d' accomplisseînent de pèlerinage

pour homicide, en i33S, dans le Bulletin historique et philo-'

logique du Comité des travaux historiques et scientifiques,

année 1892, p. 372* Picard. Des délits et des peines en matière forestière au moyen âge

dans le duché de Bourgogne, dans les Mémoires de la Société

éduenne, t. XIX, année 1891.

Robert. Les signes d'infamie au moyen âge, Paris, 1891, 1 broch.

in-18.

Saleilles. Des délits et des peines en matière forestière au moyen (ige, dans le duché de Bourgogne, dans la Nouvelle Bévue histo-

BIBLIOGRAPHIE

XXXÏ

riqiœ de droit français et étranger^ année 1892, t. XVI, p. 83. Trévédy. Des gens infâmes suivant la très anciejine coittiime de Bretagne, clans la Hevice générale de droit, année 1892, t. XVI, p. 222 et 481.

Wasserschleben. Ziir Geschichte der Gottesfrieden, dans la ZeitrsehîHft der Savigmj'Stiftung, Germanistische Ahtheilung , i. XII, p. 112.

Wodon (Louis). Le droit de vengeance dans le comté de Namiir (^A7P et XV^ siècles), Bruxelles, 1890, 1 brocli. in-8. (Extrait des Aiinales de la Faculté de philosophie et lettres de V Université de Bruxelles).

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