‹ Histoire du droit et des institutions politiques, civiles et judiciaires de l'AngleterreChapitre 91 sur 231 · LA PROPRIÉTÉ ; LE RÉGIME FÉODAL ÉTAIT-IL CONNU · texte numérisé non relu

LA PROPRIÉTÉ ; LE RÉGIME FÉODAL ÉTAIT-IL CONNU

Nous possédons fort peu de renseignements sur le régiçie de la propriété chez les Saxons et ce n'est qu'en rapprochant ces documents, soit de ceux du continent, soit de ceux de l'époque suivante, qu'on peut arriver à dégager quelques principes, à établir notamment que la féodalité n'existait pas encore en Angleterre avant la conquête de Guillaume, mais que tout concourait à la préparer comme en Gaule deux siècles auparavant. Il ressort aussi de l'étude des textes que le régime de la propriété foncière était moins , compliqué chez les Anglo-Saxons qu'en Gaule : les textes ne nous signalent que deux sortes principales de terres, les boclands et les folclands, Cette diflTérence s'expHque facilement. La co-existence du droit romain et des lois barbares avait singulièrement contribué en Gaule à établir une grande variété dans les tenures. Nous avons déjà dit qu'en Angleterre, au contraire, il n'était rien resté des Romains; dès lors toutes les coutumes y sont d'origine barbare. Cette diflTérence permet même d'expliquer certains points restés obscurs sur le régime de la propriété foncière en

(84) Tît. LIX et LX.

(85; Loi des Burgondes, Ut XLIII et LX. Loi des Visigoths, lib . IL tit. 5.

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Gaule à la même époque. Si nous établissons, en effet, qu'en général l'organisation de la propriété était la même dans les deux pays, que cependant il n'existe en Angleterre aucune trace de certaines tenures plus ou moins répandues chez nous, il ne sera pas ensuite téméraire d'admettre que ces dernières avaient bien probablement une origine romaine.

Sur le continent, les rois barbares s'emparèrent des biens du fisc impérial pour composer leur domaine; ils y ajoutèrent les biens confisqués et les successions en déshérence. Les colons et amphytéotes du domaine public ne changèrent d'ailleurs pas de condition : ils durent seulement payer, à l'avenir, leurs redevances soit à la couronne, soit aux concessionnaires auxquels avaient été cédées les terres sur lesquelles ils étaient établis, par exemple à une église, à un leude (1).

Quant aux propriétés privées, les barbares ont agi avec plus ou moins de dureté suivant les pays dans lesquels ils se sont établis. Les uns ont respecté les propriétés privées; les autres en ont pris une partie; d'autres enfin, ont, tout en respectant la propriété des Romains, exigé le partage de leurs revenus. Les Goths, les Burgondes, les Lombards, prirent en général, l'un de ces deux partis (2). Les Francs, au contraire, n'ont procédé dans les provinces romaines à aucun partage de terres : ils se sont contentés du domaine du fisc et des terres conquises sur les Thuringiens, les Alamans et les Bavarois (3).

(1) Yita sancti Remigii (dans le Recueil des historiens des Gaules et de la France, t. III, p. 377.)

(2) Voir pour les détails Garsonnet, Histoire' des locations perpétuelles, p. 188 et suiv.

(3) Grégoire de^Tours, III, 4.

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