‹ Histoire du droit français par m. F. Laferrière Droit celtique, droit galloromainChapitre 147 sur 159 · SECTION 111. — LA FAMILLE GAULOISE · texte numérisé non relu

SECTION 111. — LA FAMILLE GAULOISE

Constitution réelle • 78

§ 1. — Rapports réels des époux. — Dot. — Donation.

— r..iin lie survie nii don mutuel. — Communauté.— Principe fontlamental : Affectation du patrimoine à la famille . . . 18

S 2. — Hérédité , droit de tester. — Succession en ligne directe ; en ligne collntérale. Retour des propres. — Orisine de la règle patema palernis ,

materna maternis ....... 85

S 3. — Copropriété des biens dans la famille — Concours des eufants et descendants à la vente des propres. — Retrait lisnaRer Ü8

SECTION IV. — PBOPttitTS. — rOSSE.SSIOS , MOTESS P’ACOOemB.

loa

§ 1 . — Propriété publique et privée 10.»

§2. — Rapiiorts des personnes et des propriétés foncières 107 §3.

Doiiiaine coiiaéalile ou Convenant. — .Son carac-

tère, son oriRine ■ 112

S 4. — Communauté de laboureurs 122

§ 5. — Possession d’an et jour. — Saisine. — Prescription. 123 §6. — Moyens d’acquérir à titre siiisulier. . 129

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