DANS L’ORDRE SECONDAIRE DE LA FAMILLE ROMAINE

( Voir cbap. t. aecL ii. $ 3. n* rv. p. 3S1-K8.)

Nous avons suivi , dans le corps de cet ouvrage , le parallélisme du droit prétorien avec le droit civil , quant à l’ordre principal de la famille romaine; nous allons le suivre ici quant à l’ordre accessoire ou secondaire.

Dans l’ordre principal de la famille , le Droit prétorien agit sur les successions relativement aux héritiers-siens, aux agnats, aux gentils, aux droits des femmes. Dans l’ordre accessoire , il agit relativement aux esclaves affranchis , aux enfants émancipés, aux enfants /n mancipio. — Nous mentionnerons, de plus , le droit de Justinien à cet égard , et donnerons le tableau comparatif des possessions de biens selon la méthode ordinaire et selon notre division.

I. — Par RAPPORT Aüx AFFRANCHIS. — Lc droit des XII Tables n’accordait l’hérédité légitime aux patrons et à leurs descendants que si l’affranchi décédait sans héritiers-siens et sans testament. — Le Droit prétorien accorda la possession contra Tabulas au patron omis dans le testament ou inscrit pour une portion moindre que la moitié des biens ; et il accorda la possession ab intestato pour la moitié, si l’affranchi ne laissait comme héritier-sien qu’un enfant adoptif ou la femme placée in manu mariHK Dans les temps primitifs de

1 Inst. Just. III. 8, de Suce, i.ibert. i.

l’institution prétorienne, c'était une application, modifiée en faveur des patrons, de l’interdit undelegitisu. Mais 1a faculté de succéder selon l’édit prétorien , accordée aux patrons , homme ou femme , et à leurs descendants , fut accordée par innovation à leurs ascendants , et dès lors ce fut la possession de biens i nde eatkoni, patron.e, liberi et parentes eorum*.

Le droit de patronage , sur l’hérédité des affranchis morts sans testament , fut même étendu [ comme on l’a vu dans la dissertation précédente), aux agnats du patron, qui étaient supposés les agnats de l’affranchi , quasi agnati ; c’était la possession de biens , tanquam ex familia.

Bien plus encore ; lorsque le préteur créa la possession de biens en faveur des cognais dans la famille paternelle et maternelle, selon les liens du sang, et substitua ainsi la succession prétorienne , unde cognali , à l’ancienne hérédité des gentiles, tombée en désuétude , le préteur accorda la possession de biens sur la succession de l’affranchi aux cognats du patron. C’était une des applications de la possession de

biens LNDE COONATI MANCMISSORIS.

Le Préteur avait ainsi réglé la succession des affranchis sur le modèle de l'Edit relatif aux successions des ingénus 5. — La possession lnde vir et uxor y était même transportée; mais cependant avec cette modification toute d’équité , qu’au lieu d’ètre la dernière , elle était préférée à la possession des cognati mamimissoris.

11. — Par rapport aux enfants émancipés. — D'après la Loi des Xll Tables , le droit du père émancipateur était assimilé au droit du patron relativement oux affranchis; le Droit prétorien suivit cette assimilation; et l’édit donna au

2 Inst. Just., 111. 10. 1 et 3.

3 Baccovius avait émis cette conjecture , qui fut approuvée par Vinnius, et qui est la seule explication claire qui ait été donnée ( /inn , //!»(., III. 10. I.)