‹ Histoire du droit francais précédée d'une introduction sur le droit civil de RomeChapitre 191 sur 219 · Villeneuve près Sens · texte numérisé non relu

Villeneuve près Sens

1 Les prévùtéa Indiquées sous les ïj 1, 2, 3 jusqu’au n” 80 sont comprises dans le Compte générai des revenus du Koi présenté, pour l'année 1302, à la chambre des Comptes. - Ce tableau n’est pas extrait de Brussel , mais fait d'après les documents fournis par lui.

2 Brussel, Usage des fiefs, p. 434.

3 Elles ont, depuis, été détachées et ont formé des prévfttés à part,

56/l UV. VI. ÉPOQUE FÉODALE. DROIT PRIVÉ,

Depuis Philippe /•' qui a fait l'acquisition de la ville de Bourges, en 1061 , jusqu’à l'avènement de Philippe- Auguste, en 1185, le domaine de la Couronne s’est augmenté de onze prévôtés, savoir:

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