‹ Histoire du droit francais précédée d'une introduction sur le droit civil de RomeChapitre 212 sur 219 · DROIT FÉODAL ET COUTUMIER · texte numérisé non relu

DROIT FÉODAL ET COUTUMIER

DU X» A LA ris 1)1 XIII* SIÈCLE.

CHAPITRE 1". — D&OIT COMMUN DE LA FÉODALITÉ CIVILE. — CAUSES HISTORIQUES BT PRINCIPES GÉNÉRAUX QUI ONT CON- COURU A FORMER LE DROIT FÉODAL COUTUMIER. . . . 399

Observations préliminaires. — Unité et diversité du Droit féodal et coutumier. — Curaclôrc de ses monuments. — Modification obligée dans la méthode d'exposition. 401

SECTION I. — DROIT COMMUN DE LA FÉODALITÉ CIVILE DANS SA PÉ- RIODE D'ACCROISSEMENT ET SOUS LA FÉODALITÉ ADSOLUE (DU X* A LA PREMIÈRE MOITIÉ DU XI* SIÈCLE ) 40t

1. — État des biens fonciers chei les Francs et les Gallo-Romains. — Biens allodiaux et tributaires, ou Biens propres. — Principes de succession 405

*11. — Bénéticcs. — Droit de masculinité 407

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