‹ Histoire du droit municipal au moyen âge et dans les temps modernes (volume 3)Chapitre 7 sur 52 · CIIAP. VII. — DROIT MUNIGIPAL DES PROVINCES DE FLANDRE, ARTOIS · texte numérisé non relu

CIIAP. VII. — DROIT MUNIGIPAL DES PROVINCES DE FLANDRE, ARTOIS

CAMBRESIS ET HAYNANT.

Les Flamands et les comtes forestiers de Flandre. Rétablisse-

ment i»r Ghariemagne de leur autorité. 6and, Bruges, Flandre gallfcante et Flandre flamingante* Interdiction des conjorations aax serfs flamands par Louis-)e-Débonnajre. Compétitions du onzième siècle. Croisades. Origines diverses des communes. Etats de Flandre. Privilèges donnés par le comte Baudouin de Mons à la ville de Gramont Conjurations, confédérations, séditions. Luttes à main armée ( t transactions pour obtenir des chartes. Lille et la charte de la comtesse Jeanne de 1222. Charte confirmative de 1283. Territoire de Lille et de ses cinq quartiers. Qrchies. Douai, son université, son parlement, ses chartes de privilèges et ses us, coutumes et règlements. Chartes de • Toumay et d^Avesnes. L'Artois et ses révolutions politiques. Cité d*Arras gouvernée par Tévêque. Gmgvemance de la ville. Conseil provincial. Chartes de il91 et 1211. Saintr- Omer et ses privilèges donnés par Louis VIII et confirmés par Louis XL Aire et Hesdin. Le Cambrésis. Lutte entre les bourgeois de Cambrai et leur évèque. Charte impériale de 1194. Charte épiscopale de 1227. Privilèges de i3/i6.Usurpar tion de Cambrai par Louis XL Sa confiscation par Charles- Quint Le Hainaut Yalenciennes et sa charte de lll/i. Kéflexions générales sur les communes flamandes. Des marais, friches et bois communs de la Flandre et des autres provinces formées de la seconde Belgique. 222

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