‹ Histoire du droit municipal au moyen âge et dans les temps modernes (volume 3)Chapitre 9 sur 52 · BEAUJOLAIS · texte numérisé non relu

BEAUJOLAIS

Le Lyonnais, ses trois jm^i et ses villes principalep, Beaujeu,

Feurs» Montbrisoo, Roaone. Originel el traMfbmatlonB muoicipaies de Lyon. Gcmflits entre les archevôques de Lyon, les empereurs et les comtes du Lyonnais. Attitude des Lyonnais dans ces conflits. Troubles survenus dans Tunion entre Tarchevèque et les habitants. Recours de ceux-ci ao roi de France. Ordonnances philippines. Efforts des Lyonnais en faveur de Tunité de juridiction. Ordon^ nance explicative de 1307. Nouveaux démôlés & main armée. Transaction de 1320 sur les fhtnchises de la ville. Caractère de ces franchises et du consulat lyonnais. Airèt du parlement de 1328. Union des habitants de Lyon avec le gardien royal. Renonciation des empereurs à tous droits sur cette ville. Arrêt du conseil de 139A, et progrès de Tunification monarchique sans atteinte aux libertés locales. Franc-alleu du Lyonnais. ' 271

GHAP. lU. — DROIT MDIfIGIPAL DE LA SAVOIE BT DES PATS DE

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