PREMIERS AFFRANCHISSEMENTS
Esprit de liberté des peuples d'origine germanique. Distinctions entre les hommes libres. Respect des conquérants pour la liberté et les coutumes des peuples vaincus. Fidèles, anstrustions, leudes. Diverses classes de vassaux. noblesse militaire. Clergé séculier et régulier. Gildes et asBoeiations industrielles. Esclaves et serfs de la globe. LItes et colons. Premiers actes d'afFranchissement par !'£gUsa 10
CBAP. IIL ^ DU PARTAGE DES TERRES CONQUISES BT DE LBUR DIS- TINCTION EN TERRES FISCALES ET ALL0DIALB8.
Etat des terres ronaaines au moment de Tinvasion germanique. Changements au'y opérèrent les invasions des Lombards, des Normands, des Bourguignons, des Visigoths et des Francs. Terres fiscales et allodiale». Distinction originaire entre le bénéfice et Talleu. Définition de Talleu. Distinction entre Talleu d^origine barbare (sors barbarica) et rallen d*origine romaine (sors romana). Caractère Juridictionnel et seigneurial du premier. Caractère libre et privé do second. Diverses sortes d'alleux de concession. Signification des mots : «or<, «prifim, powrpriêûm^ coniQrU *8
GHAP. IV. — DES CONCESSIONS DE FISCS A TITRE D'ALLBUX ET Dl BiniFIGESy ET DE LEDR INFLUENCE SUR l'AGRICDLTDRB ET SDR U FORMATION DES VILLAGES.
Diplômes par lesquels des fiscs furent concédés à titre d'alleux par les princes mérovingiens : Clovis !•'. Ghildebert I*'. Théodebert !•'. Clotaire 1". Théodechilde, fille de Clovis l". Clotalre H. Dagobert 1". Clotaire III. Childéric II. Thierrry m. Clovis IlL Concessions de même nature faites par des membres du clergé et de Tordre militaire Origines et caractères des bénéfices militaires et ecclésiastiques. Influence de Talleu et du bénéfice sur les progrès de Tagriculture et de la population. àS
GHAP. y. — DE LA RÉSURRECTION DU RÉGIME MUNICIPAL SOUS U TRIPLE INFLUENCE DU DROIT ROMAIN, DU DROIT CANONIQUE IT DES COUTUMES GERMANIQUES.
Persistance du droit romain après Tinvasion germanique Collation de fonctions publlaues aux Romains par les rois des peuples barbares. Usage de la langue latine. Survivance des lois municipales du Code théodosien. Diversité de Tadininistration des cités. Résistance des Armoriqucs à la domination des Francs et aux institutions aioptées par eux. influence des canons de r£glise sur le régime municipaL Analogies entre la cité antique et la cité au moyen âge. Influeiice que les institutions ecclésiastiques exercèrent sur celle-ci. Caractère libéral de ces institutions. Concours de la curie et de la paroisse à la reconstitution de la cité. Défrichement des terres par les moines d'Occident. Double caractère religieux et municipal de Tadministration des
V cités. 60
CHAP. VI. — DE l'établissement des familles dans LES mwmt
ET DE l'Épanouissement des nuÊmi en vUiœ^ castra, urbes^ oppa*
civitaUi OU parrocMa epûoopales.
Organisation des tribus militaires des conquérants en dizaines et en centaines sous un chef suprême {comes^ gravw)^ et sous des chefs subordonnés. Antagonii^me de ces tribus avec les races latines. (>rogrès de la vie sédentaire dans les tribus germaniques et transformation de leurs chefs militaires en magistrats civils. Fusion des ruces dans la vie commune
des cités. Fredum. H^aldfried. PaixOU Markfri$d» Golieffried, Koe^ nigsfried, Sladlfried, Bannum, Forbannituâ, Heer. Heermann, Ari" manni. Heribannum, Heerbann, fFerigildum, Untigildum, Guerre
nationale (/^«er, Gu^ra)^ substituée à la vengeance privée {Paida), Ksprit de famille des Germains. Ressources que fournissent à Tesprit municipal les lois et les mœurs domestiques. Berceau de la vie publique dans le mansum.
Sens aes mots : viUa, vieu$, vitlami, majoru vUlarum^ vitliei,
Défioitioo da caUrunif du terriiorimm et de^ droits • Otti y étaient attachés. Caractères distincts des réanions d^hommes appelées: Urbet,}mrgi, civitates. Gités d*origine italique et d'origine germaniqua Rapport de ces cités avec les paroisses épiscopales. Droits et devoirs des syndics ou ro^Atmbourgs, AttribotiODs des seigneurs dans Padministration des cités. 76
CHAR Vil — OU DROIT DK CITK BT DU DROIT DB JURIDICTION.
Iroit de cité dans les pays régis par la loi romaine. Citoyens
ez origine, citOjens ex prwilegio, Incolœ, habiiatûre». Acquisition
et perte da droit de cité. Actes municipaux et archives.
Droit de cité germanique. Ehn ou fumor munieipaiu. Attributions da droit de cité quant aux personnes et quant aux terrea
oit de juridictioD territoriale dans les cités romaines et irermaniques, et délégation de ce droit par les magistrats. ;uiDui paries omifes.dttct, patrices du triple droit de présider ^ assemblées du peuple, de juger et de combattre. Diver- 3s sortes de plaids qu placités généraux. Conciles dans
s cités épiscopales. M&ls des comtés. Rachimhurgii^ tagiba'
nés. Mais des tinQùiâ et des cenienarii. Assemblée appelée ivenius^ commune coMMium^ Caractères distincts des juridic- )Ds municipales volontaires et contentieuses dans les ys de la première et dans ceux de la seconde conquête. bitrsLges de familles dans les communes rurales. 96
VllL — DES liVSTITDTlONS MUNICIPALES ET POLITIQUES DE
ilemagi9e ; de leur décadence et db leur ruine au :he siècle.
ve de Gbarlemagne pour fonder le saint empire rosur une doubla base civile et religieuse, et pour coni 'unité politique et la liberté des cités. Diplôme imdonné à Aix-la-Chapelle, au sujet des églises et des 3s nations de Templre. Double institution des scabini
missi dominiei. Différence entre les seabini et les raehim^
ittribu tiens administratives et judiciaires des scabini nissi dominiei^ Innovations de Charlemagne dans le des piaids. Persistance, dans les pays régis par la iine, des Juridictions municipales. Tribunal sut souveraineté administrative et politique de Tem- Concours de sea officiers avec les évèques et les J'adminlstration des cités et à la publication des es. Concessions de biens et d^usages aux commulabirants par Tintermédiairé des évèques et des /eioppement de la propriété bénéficiaire par la ition des aiieux en bénéfices, au moyen des reccm- Efforts inapuissants de Charlemagne pour réprlein tes poitées à Tunlté monarchique par Tab-
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sorption des petits alleux au profit des grands bénéûciers et par la soustraction des grands bénéfices à la suzeraineté du prince. Reconnaissance de Thérédité des bénéfices par le capituiaire de 877. Influence de cette innovation sur la constitution politique. Décadence et ruine des iastitutions de Gharlemagna Avènement du régime féodal. ii3
