‹ Histoire du droit municipal en FranceChapitre 181 sur 181 · LIVRE IL · texte numérisé non relu

LIVRE IL

Chapitre premieb. Peuples qui occupaient les Gaules, à l'époque de l'iiivasioD de Clovis ; avènement de ce prince a/|4

Chap. il Traité pour le parta[|;e des terres entre les Bourguignons, les Visigotlis et les anciens habitants. 254

(liiAP. III. Les Francs exigèrent-ild§ comnic lés Bourguignons et les Yisigoths 9 une portion des terres? . . ^56

Chap. IV. Clovis et les Francs adoptent la religion catholique ; zèle des éVéques catholiques pour Clovis et les Francs 2G1L

Cbap. V. Anciens habitants des Gaules , désignés sous le nom de Romains. Maintien des lois et des institutions romaines 273

Chap. VI. Romains admis aux charges honorables ou employés par Clovis; faits particuliers a85

Chap. VIL Exécution delà loi romaine au profit du fisc; observations des formalités prescrites par cette loi pour la validité des testaments, aliénations, etc.; insinuation aux actes ou registres municipaux 291

Chap.VIII. Magistratures municipales; formalités prescrites par les lois romaines maintenues en Italie. . . . 3o4

Chap. IX. Documents spéciaux prouvant que les lois et les institutions romaines furent maintenues dans les Gaules 3x6

Cbap. X. Existence de la Curie ou Corps municipal , prouvée par les désignations de curie, curiales, ordre, sénat, sénateurs, défenseur, municipes, honorés, possesseurs , ctc 337

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