CHAPITRE IX
Preuves précises de l'intervention des magistrats miinichpaux dans les assemblées électorales, oi^ le clergé et le peuple nommaient les évéques.
Quand les anciens documents nous fournissent des preuves si nombreuses et $i incontestables du concours du peuple aux élections épiscopales, douterait-on que ce peuple n'y assistât sous la conduite et la surveillance de ses magistrats locaux ? concevrait-on que , dans des lieux si différents , et à des époques si diverses , les habitants eussent consommé un acte si solennel, si important, au nom de la cité, sans être conduits et dirigés par leurs propres magistrats ? Je pourrais sans doute me dispenser de rassembler ici quelques-unes des indications que l'histoire fournit; toutefois je ne crois pas qu'il soit convenable de les dédaigner.
Les lois de Justinien, relatives à l'élection de l'évêque, indiquent expressément qu'elle doit
LES THOIS DYNASTIES. 121
être faite par le clergé et les magistrats de la cité ' .
Deux lettres du pape Léon 1^' ont déjà été rapportées, et ont constaté que rassemblée électorale, qui nommait Tévéque, était composée comme celle qui choisissait le défenseur de la cité.
Dans chacune de ces lettres, Léon F' s'au-
I. Sancimus igitur, quoties opus fuerit cpiscopum ordinarî, clericos et primates civitatis, cujus futurus est épiscopus, ordinarî, mqx in tribus personis décréta facere...» ut ex tnum persionarum pro quibus talia décréta facta sunt
melior ordinetur electione et periculo ordînantis.
Justiu. novell. CXXni, cap. x de Ordin. epîscop.
Le texte grec porte : Tob; irpcoTouç t% iroXtcoç.
Praesentem sancimus legem per quam sancimus ut^ quoties usa venerit episcopum ordinari, C6nveniant clerici et PRiMORES civitatis qui ordinandus est episcopus, etc. etc.... ut ex tribus ità electis personis melior eligatur electione et judicio ordinantis.
Justin. novelU CXXXVII , cap. 2.
y^ui-Espen cite en ces termes la novelle 1 23 :
« Quin et Novellae Justiniani expresse volunt in elec- « tione. »
Episcopi , unà cum clero , primates civitatis , cui episcopus ordinandus est, intervenire
Jus eligendi unà cum clero ad honoratos sive primates civitatis transtulisse videtur, tanquàm qui plebem et po^u- LUM civitatis repraesentant.
Yan-Espen , 1. 1 , p. 82.
torise des vœux, du témoignage des honores, qualification du sénat municipal.
A la fin du sixième siècle et dans les premières années du septième, Grégoire-le-Grand , écrivant au sujet des élections épiscopales , adressait ses lettres au clergé , à Tordre et au peuple des cités'.
I . Gregorius Ursino ducî , clero et oaoïNi et plebi ariminensis civitatis.
Veslra concurrat electio....
Gregorius clero et ordini et plebi consistentl Perusiae.
Gregorius clero et ordini et plebi vivanensis ccclesiae.... invicem vestrae voluntatis omnino in unius dignâ electione concorde t assensus.
Gregorius clero et nobilibus, ordini et plebi cousisteotibus Neapoli.... ordini et plebi consistent! Neapoli.
Gregorius clero ordini et plebi consistentî Nepae.
Gregorius Joanni clero , ordini et plebi consistenti Crotonae. ,
Gregorius ordini et plebi consistenti in Albano.
Gregorius ordini et plebi consistenti in Terracinâ.
Gregorius ordini et plebi consistenti Ravennae.
Gregorius clero , ordini et plebi consistenti Messanse.
.... Qui dùm fuerit postulatus cum solemnitate decreti omnium subscriptionîbus roborati ,-etc.
Gregorius clero, ordini, et plebi Tadinati....
Qui dùm fuerit postulatus cum solemnitate decreti omnium subscriptionibus roborati.... ad nos veniat ordinandus.
Gregorius clero ordini et plebi panormitanae civitatis. Labbe, Goncil.,t.V, ool. io65, 1074, 1077, 1078, 1079, 1088, 1106, 1107, ii74f i3a3, i36i, i5a2.
On retrouve encore la suscription de ses lettres au clergé , à Fordre et au peuple de Riniini , Nepi , Ravenne ,
Perouse , Crotonne , Messine ,
Yiane, Albano, Tadinatum,
IVapIes, Terracine, Palerme.
Cette désignation d'oRDRE indiquait incontestablement le corps municipal , les magistrats , chefs de la curie et du peuple.
Une élection épiscopale avait été faite àNaples; Févéque désigné n'accepta pas. Grégoire-le-Grand s'adressa au duc de Campanie , et le chargea de convoquer les chefs et le peuple, afin de s'occuper d'une autre élection'.
Ce pontife , prescrivant à la ville de Zara , de ne pas communiquer avec le prêtre Maxime, s'adresse aux prêtres , aux diacres et au clergé , aux NOBLES et au peuple de Zara ^.
I. Ut convocantes priores vel populum civitatis de electione alterius cogitatis.
Labbe , ConciL , t. V, col. 1107.
a. Gregorius presbyteris, diaconibus et clero, nobimbus ac populo Jaderae consistentibus.
Ut à Maximi prsevaricatoris communione abstineant.
Labbe, ConciL, t. V, col. ia38.
1^4 DROIT AIUNiaPAL.
Dans une aulre circonstance, relative à une élection épiscopale dont la validité était contestée, il écrit au clergé et .aux nobles gitotens de Naples , c'est-à-dire , à I'ordke , au sénat municipal ^
Ainsi il est incontestable, comme j'ai eu déjà occasion de le prouver, que ces désignations d'oRDRK, de NOBLES, d'noNORÉs, s'appliquent à la corporation municipale, aux magistrats, chefs de là cité.
Ce mot de nobles est employé par des bio^ graphes, pour désigner le sénat de la cité, les chefe de la curie, à une époque pu les Gauler étaient encore sous la dqmiaatiqn romaine.
Euverte, éveque d'Orléans, voulut, avant sa mort, assurer le choix de son successeur.
« Ayant convoqué l'assemblée des nobles , il « leur annonce son prochain trépas, et, avec u une douceur persuasive, il leur demande de « connaître le vœu commun de tous sur ce choix.»
(c Et comme le choix du peuple variait, il dit ; « Si vous voulez véritablement un pasteur choisi
