‹ Histoire du droit municipal en France, sous la domination romaine et sous les trois dynastiesChapitre 106 sur 210 · L. Dovell. numidarttm 1 , lit. a · texte numérisé non relu

L. Dovell. numidarttm 1 , lit. a

2. Anion dit, sur la loi quia non a, Cod. theod. 6, lib. 5, tit. 1 de legit. hœredit. :

Uno pâtre natum, vel etiam adoptivuin (id est gestis

ANTE CURIAM ADFILTATUH.)

3. Tutores , eodem momento quo fuerint ordinati , mox audiant cognitores ut praesentibus prima tibus , defensore, officiis etiam publicis, inventario solemuiter facto, omne aurum et argentum et quicquid vetustate temporis non mittatur, si in pupilli substantîâ reperiatur, judicum et sena-

indispensable, d'indiquer les principales institutions romaines , les magistratures et les formes municipales qui, malgré les diverses invasions des peuples étrangers et après ces invasions, furent maintenues et conservées dans les Gaules.

Ainsi, quand sous les rois ostrogoths ou visigoths , quand sous les rois francs depuis Clovis jusques à Charlemagne et même sous les successeurs de ce prince , on trouvera des magistrats désignés par les titres de

Curiales ,

Duumvirs ,

Municipaux ,

Principaux ,

Défenseurs de la cité,

Curateurs de la cité,

Sénateurs,

Honorés , etc. , etc. ,

torum, officiorum etiam publicorum mcestum signaculis, in tutissimâ, publicâ auctoritate sententiâ, sine spe aliquâ usurarum, custodia collocetur.

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