‹ Histoire du droit municipal en France, sous la domination romaine et sous les trois dynastiesChapitre 205 sur 210 · HlNCMAHUS.... EPISCOPUS · texte numérisé non relu

HlNCMAHUS.... EPISCOPUS

Clero f ORDiiri et plebx in sanctâ Laudunensi ecclesiâ consistenti, pacem et salutem.

Forraulœ antiq. promot. epfocop. ; Baluz. Capit. reg. franc. ,

t. U , col. 6aa.

LES TROIS DYNASTIES. 33g

laquelle On discuta sa capacité, fut désignée en ces termes :

Le clergé, Tordre et le peuple de Cbâlons 1 .

Et qu'on n'applique pas le mot cI'ordrh à d'autres corporations qu'à la corporation municipale; ce mot ne peut avoir d'autre acception, puisqu'il s'agit du concours du peuple avec ses chefs à l'élection de l'évêque.

On verra bientôt que les papes désignaient par ce mot ordre, les magistrats de la cité, la corporation municipale.

Il existe une formule par laquelle le clergé > Tordre et le peuple d'une église donnent avis à Tévéque métropolitain qu'ils ont fait une élection épiscopale a .

i. Présentes adfuerunt clerus, ordo et plebs catalaunica....

Quia clerus, ordo et plebs catalaunica illum exposcit.... Hincmarus.... simul cum coepiscopis et clero et or dîne et plèbe catalaunicâ ab Herardo arcbiepiscopo eum petiit et impetravit.

Formula; antiq. promot episcop. ; Raluz. Capit. reg. franc. , t. II, col. 6ia, 614, 6i5.

». « Clerus, ordo et plebs huic sanctae ecclesiae spécialité r « obsequentes. »

Formulas antiq. promot. episcop.; Balux. Capit. reg. franc,

t. II , col. 635.

34o DROIT MUNICIPAL.

La réponse qui est une convocation pour la consécration de l'évèque nommé, est adressée: «Aux chers frères et fils prêtres, diacres, noie norés, clercs et possesseurs, et à tout le « peuple de l'église »

En 1095, Urbain II, satisfait de l'élection de Manassès, archevêque de Reims, exprime ses sentiments , dans une lettre adressée au clergé , à Tordre , aux chevaliers , et au peuple de cette cité*.

Manassès, archevêque de Reims, au commencement du douzième siècle, écrit de même au clergé, à Tordre et au peuple de Térouane 3 .

x. « Dilectissimis fratribus et filiis presbyteris, diaconis, « honoratis , clericis , et possessobibus vel cunctae plebi * illius ecclesiae. »

Formulée antiq. promot. episcop. ; Baluz. Capit. reg. franc. ,

t. II, col.' 638.

a. Urbanus episcopus, servus servorum Dei, dilectis filiis clero, obdini, militibus, et plebi Remis consistentibus, salutem et apostolicam benedictionem.

Baluz. Miscellanea,t.V, p. 290.

3. Manassès, Dei gratià, Remorura archiepiscopus, clero, ordini et populo raorinensi , salutem.

Baluz» Miscellanea, t, V, p. 3 il.

Sénat, Sénateurs.

Dans quelques écrivains, qui rapportent des faits passés sous la première dynastie, on rencontre parfois la désignation de sénateur , de famille, de race sénatoriale.-

Agricole, biographe de l'évêque de Trêves, a employé, dans le quatrième siècle, le mot sénat, pour désigner la magistrature municipale

En 5io, Gondebaud ayant pris la ville de Vienne, fit mettre à mort les sénateurs qui avaient suivi le parti de son frère Gondegisile a ; on a vu que les sénateurs de Vienne étaient nombreux, puisque dix-sept signatures furent apposées au testament d'Ephibius.

Saint Genêt fut évëque de Clerraont en 662 ; son biographe dit :

« Il était né à Clermont, de très-nobles pa- « rents, et de Tordre sénatorial, comme on lit

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