‹ Histoire du droit municipal en France, sous la domination romaine et sous les trois dynastiesChapitre 56 sur 210 · L. decuriones i, D, lib. 5o, tit. 3 de alvo scrib · texte numérisé non relu

L. decuriones i, D, lib. 5o, tit. 3 de alvo scrib

Quelques pays avaient des quatuorvirs :

La loi cautiones i, Cod., lib. 1 1, tit. 38 de solut. et libérât. est adressée : « quatuorviris et decurionibus Fabretanorum. Une note sur cet te loi porte :«quatuorvirisunt magistratus

(îîl DROIT MUNICIPAL.

Ordinairement leurs fonctions ne duraient qu'une année 1 . En quelques circonstances elles étaient prorogées à deux.

Un décurion appelé à la magistrature de duumvir s'éloignait-il ou se cachait-il pour se soustraire à ses devoirs? le décurion nommé pour remplacer ce réfractaire , était mis en possession de ses biens 2 .

Et quand ce réfractaire se soumettait enfin à remplir ses fonctions, la loi en prolongeait la durée à deux ans.

Les duumvirs exerçaient les actions de la cité,

cujusdam ci vi taris et reipublicae ut hic adnotat Cnjacius rectè. »

Les lois, les inscriptions et des auteurs anciens nous apprennent qu'il existait aussi des quinquennaux et des duumvirs quinquennaux. Voyez le commentaire sur la loi medicos i, Cod. theod., lib. i3, tit. 3 de medic. et professor.

i. Magistratus quo anno cum imperio sunt.

h. pars literarum 48 , D, lib. 5, lit. 1 de judic.

Magistrat uni verô anno uno quo agit duumviratum prohiberi placct ut se ab ecclesiâ cohibeat.

Labbe, Concil. t. 1 col. 1287; Concil. eliberin., can. 56.

•2. Si pertinaci animo laterc patucrint, his ipsorum bona permittantur qui praesenti tempore in locum corum ad duumviratum muncra vocabuntur; ita ut si postcà reperti fucrint, biennio integro, oncra duumviratiis cogantur agnoscere.

L. si ad magistralum 16, Cod. theod., lib. 12, lit. 1 de decur.

DOMINATION ROM AIIYK. 03

réclamaient ses droits , l'obligeaient par leurs stipulations

En quelques circonstances ils condamnaient à des amendes a .

Ils concouraient, avec d'autres magistrats, à donner des tuteurs aux pupilles dont la fortune n'excédait pas quinze cents sols 3 .

Un décret de la curie pouvait leur imposer

i. In duuniviros et rempublicam etiara post anmim actio datur ex contracta magîstratum municipalium.

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