‹ Histoire du droit municipal en France, sous la domination romaine et sous les trois dynastiesChapitre 72 sur 210 · CHAPITRE XVII · texte numérisé non relu

CHAPITRE XVII

Sénat, sa composition, ses attributions.

Il existait dans la curie et au-dessus de la curie, le sénat, le grand sénat, la très-noble curie, Tordre sénatorial.

Justinien s'exprimait ainsi sur les sénats des cités :

« Ceux qui autrefois réglèrent parmi nous « l'économie de la chose publique pensèrent « qu'il était convenable de permettre qu'à l'exem- « pie de la ville royale , chaque cité eût sa no- « blesse et une cour du sénat pour régler les « affaires publiques et tout ordonner conve- « nablement.

« Cette forme d'administration eut un tel suc- « cès , que les familles de curiales devinrent « puissantes et nombreuses; celles de leurs fonc- « tions qui pouvaient paraître pénibles, cessaient « de l'être, à cause du grand nombre des cu- « riales 1 . »

i. Qui rempublicam olim nobis disposuerunt, existima-

DOMINATION ROM A. IN F. 8l

La preuve de l'existence simultanée et pourtant distincte de la curie ou des curiales, et du sénat ou des sénateurs, résulte du texte de plusieurs lois.

« Ceux des décurions qui se sont mêlés à la « splendeur et au collège des sénateurs, etc.*. »

« Tous ceux qui du genre curiale ont aspiré à « la dignité sénatoriale, etc. 3 . »

verunt oportere secundùm regiae urbis instar in unâquâquc civitate nobiles viros et unicuique senatûs dare curiam, per quam debuissent agi quae pubiica sunt, et omnia fieri secundùm ordinem. Sic itaque res floruit , sic fuit clara, ut magnae et populos» domus curialium essent; multitudinc quidem existentc curialium , quod autem fonctionum videbatur esse onus nulli omninô intolerabile existebat.

Aulh., col. 4 » tit. i- de decur. et fil. prœf.

i. Cuncti qui ex decurionibus senatorum se splendori et collcgio miscuerunt eorumque omnis soboles , vel quae priùs édita est, vel quae postmodùm docetur esse susccpta, remittatur ad curiam.

Page 1