‹ Histoire du droit municipal en France, sous la domination romaine et sous les trois dynastiesChapitre 84 sur 210 · L. exceptis 1, Cod. theod., lib. 9, lit. 3o quib. equur · texte numérisé non relu

L. exceptis 1, Cod. theod., lib. 9, lit. 3o quib. equur

Ab universis muncribus curialium, senatorum, comitum ,

DOMINATION ROMAINE. (p

zèle des décurions appelés aux magistratures de principaux, présente comme une récom-

perfectissimorum muneribus et obsequiis quae administbatione functis s«pè mandantur.

L. archiatri a , Cod. theod. , lib. i3 , lit 3 de medic. etprofess.

Le commentateur : honoratis, in administratione perfunctis.

Je crois qu'il faut entendre dans le sens général les désignations suivantes :

En 365, la loi siquandb a, Cod. theod., lib. 8, tit. n ne quid public. , défend de rien exiger pour les réjouissances publiques, et dit : « si quis vert) howoratorum spontè quid « ofTerre voluerit, id tantùm rectè dandum judicamus. »

Et la loi si quandb 3 , en 36g , porte :

HoifORATi verô et urbibus suis eminentes ex arbitrio suo, quantùm mens tulerit , largiantur.

Il est évident que ces lois appellent tous les magistrats, surtout les magistrats actuels et non les seuls émérites, à faire des contributions volontaires pour les réjouissances publiques.

Ainsi on lit dans Cassiodore une lettre du roi Théodoric, adressée : « honobatis, possessoribus, defensoribus et curia- « libus tridentin* civitatis. » (Variar. a, 17.)

Et il s'agit d'une affaire municipale , d'une diminution ou remise d'impositions.

Au livre 4 , 8, se trouve une autre lettre du même prince , écrite pour affaire municipale : « honoratis, possessoribus et « curialibus forojuliensibus. »

Dans une de ses lettres (épit. 20), saint Ambroise désigne incontestablement les magistrats municipaux, lorsqu'il

pense leur admission au sénat, lorsqu'ils arriveraient au terme de leurs fonctions, fixé à quinze années.

« Il ne convient à aucun d eux, dit la loi, de « se recrier contre la durée de ces fonctions « sagement calculée, puisque la splendeur ho- « norable des dignités devient le prix de leurs « travaux 1 . »

4° Des curiales qui, élevés par les suffrages de l'ordre aux dignités les plus éminentes, telles que le suprême sacerdoce, le rang de flamine, les magistratures de duumvirs ou de principaux , avaient , par le privilège de leurs fonctions, entrée et place dans le sénat 2 .

dit : « honoratis multa minabantur gravissima nisi basili- « cam traderent. »

Il m'a paru indispensable de bien déterminer le sens qu'il importe d'attacher à cette qualification d'HONORts, parce qu'elle sera souvent rappelée par de nombreux documents appartenants à des époques et à des contrées diverses.

i. Nec quemquam convenit constituta salubriter an noru m spatia recusare , quando , expletis omnibus , splendoris et honoris ornamenta succedunt.

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