Chapitre III. — Puissance (utélaire

Section I. — Tutelle des impubères, i46.

§ K Notions générales, i47- — Caractère de la tutelle, 1^7 . — Sources. 150.

— Terminologie, 15I.

§ 2. — Délation de la tutelle, 155.— (a). Cas dans lesquels il y a lieu à délation delà tutelle, 155. —(6). Des différents modes de délation de la tutelle, 157.— i° Tutelle testamentaire, 159. — Fondement de cette tutelle, ,5g. — Droits du père de famille, 160. — Formes, 162. — Testaments des philosophes, i64. — 2° Tutelle l gitime, 167. — Celte tutelle a existé dans le droit attique, 168. — Personnes appelées a l'exercice de la tutelle légitime, 175. — Tutelle du beau-père, 177. — 3° Rôle de l'archonte en matière de tutelle, testamentaire ou légitime, 180. — Confirmation des tuteurs testamentaires ou légitimes, 182. — 4' Tulelle dnfive, 185. — Tuteur ad hoc, i8G. — Tuteur

honoraire, 186. — {c). Incapacités et excuses en matière de tutelle, 187. — Incapacités et causes d'exclusion, 188. — Des étrangers, 191. — Causeb d'ex clusion, 194. — Excuses, 194. — (ci). Nombre des tuteurs, 196.

S 3.— Fonctions dit tuteur, 198. — A. Généralités, 198. — B. Fonction? du tuteur relativement à la personne du pupille, 200. — (a). Entretien et édu- '•11 1 'ion du pupille, 200. — tpojpyj, 200. — •natôôi'a, 2o3. — Droit de correction du tuteur, 204. — Domicile du mineur, 205. — (b). Représentation du pupille, 308. — Incapacité générale du mineur, 2>8. — Le tuteur administre mais ne donne pas son auctorctas, 211. — Exercice des actions du pupille, 2i3. — Action dirigée contre un tuteur par un cotuteur, 215. — Formes de la représentationdu mineur en justice, 217. — Représentation du pupille au point de vue religieux, 220. — C. Fonctions du tuteur relativement aux biens du pupille, 221. — (a) Notions générales, 22t. — Règles posées par le testament du père de famille, 222. — Choix du tuteur entre la gestion directe et la location des biens du pupille, 223. — (6) Administration personnelle du. tuteur, 22G. — Conversion des biens meubles en immeubles. 327. — Prêts sur hypothèque, 23o. — Prêts a la grosse, 23i. — Aliénation des immeubles, a3i. — Hypothèque des biens du mineur, 233. — Paiement des impôts, 234. — Responsabilité du tuteur, 234. — Pluralité de tuteurs, 236. — (c). MéoO'jxu; oi'xo-J, 238. — Formalités présentes parla loi, a39. — Adjudication des biens loués, 242. —Pluralité des locataires, 243. — Droit du tuteur de se porter locataire, 244. — Location partielle, 246. — Taux de la location, 247. — Paiement des loyers, 250. — Droits et obligations du locataire, 251. — Sûretés qu'il fournit, 261. — Actions du pupille contre le locataire, 256.

§ 4. — Fin de la tutelle, 258. — (a). Causes d'extinction de la tutelle, 258. — 1 parte pupilli, 258. — A parte tutoris, .60. — (b). Compte de tutelle, :6i .

— Restitution des biens loués, 267.

§ 5. — Garanties données au pupille contre le tuteur, 208. — i° Contrôle de l'archonte, 263. — Collaborateurs de l'archonte, 269. — ôp?avo<pi5- Xccxe;, ôpça/icrcat, 270. — Intervention de l'archonte dans le cours de la tutelle, 2?3. — Protection des mineurs en dehors d'Athènes, 274. — 2° Actions de tutelle, 276. — A. E'«rayY6>.:a xax<0(rea>c, 276. — Pouvoir de l'archonte de prononcer des amendes, 276.— Exercice de l'daxyyùux, 278.— Facilités accordées au demandeur, 280. — Instruction de la demande, -82.— Conséquences de la condamnalion, 284. — Cas où Velva^elia est possible, 286. — f9»vh Sntrpoirïjç, 290. — ypatçY) xaxioffîto;, 292. — xTtaYwyr,, 292. — B. $dt<ri; (itaOcotsw; oï/.ou, 294. — Cas où elle est recevabk, 295. — Procédure et jugement. 298. — Concours de \'iax*nùix et de la çdtacc, 3oi.— C. A xr, ^izpoTtr^, 3o3.

— Intervention préalable des arbitres, 3o4. — Procédure et jugement, 3o6. — Pluralité de tuteurs, 3i . —Sûr, ,3/âpr,î contre les héritiers du tuteur. — 3" Garanties contre l'insolvabilité du tuteur, 3i8. — Absence d'hypothèque légale du mineur, 3i8.

5 6. — Situation spéciale de certains mineurs, 322.— Fils des guerriers morts pour la patrie, 322.

Section 11, — Tutelm des femmes.

Si. — Notions générales, 325. — Fondement de la tutelle des femmes, 3a6. — La femme commence par être sous la tutelle d'un i7r^Tpoito;, 327. — A quel moment rè7i:Tpo7ro; est remplacé par le xuptoç, 328. — Comparaison entre le droit romain et le droit attique, 33o. — De la tutelle des femmes dans les autres cités grecques, 332. — Terminologie, 334. $ 2. — Délation de la tutelle, 335. — Tutelle légitime, 336. — Personnes appelées à l'exercice de cette tutelle, 336. — Cas où la femme est épiclère, 34i. — A qui appartient la désignation du kyrios à défaut de tutelle légitime, 3/»3. — Désignation par l'archonte éponyme, 346.— Ni le mari, ni les enfants majeurs de la veuve ne soat tuteurs de plein droit, 34y. — Tutelle de l'Etat, 351.

§ 3. — Fonctions du tuteur, 351. — Incapacité générale de la femme, 352. — La femme n'a que des pouvoirs d'administration, 355. — Intervention du kyrios dans les ventes consenties parla femme, 356. — Particularité relative au cas d'affranchissement sous forme de vente a la divinité, 356. — Autres contrats consentis par la femme, 36i. — Cautionnement, 363. — Testament et legs. 364- — Libéralités pieuses. 366. — Le kyrios se borne à assister la femme qui contracte elle-même, 368. — La femme est représentée par son kyrios dans l'exercice des actions en justice, 37 r. — Cas exceptionnels où la femme este elle-même en justice, 3/4. — Pouvoirs du kyrios sur la personne de la femme, 377. — Délégation des pouvoirs du kyr os, 379- — Cotuteurs, 370. — Extinction de la tutelle des femmes, 38o.

Section III. — De l'interdiction, 38o.

Conservation des propres dans la famille, 38i. — • Sixr, îrapavoia;, 38a. — But de cette pction, 383. — Compétence cl procédure, 385. — Interdiction pour cause de faiblesse d'esprit ou de prodigalité, 388. — Infirmités, vieillesse, 38g. — Exercice des actions par les enfants contre leurs parents, 3gi .