CHAPITRE IV, Q

que tout ce que nous avons exposé jusqu'ici, c'est l’ofhce des Sagibarons ; et l'obscurité qui les entoure pourrait même se répandre sur les échevins. — Ainsi l’on pourrait croire que chez plusieurs nations les sagibarons remplaçaient les échevins, ce qui serait en opposition avec ce que J'ai dit sur l’universalité de l'institution des échevins. Mais la loi salique parle seule

. des sagibarons, et elle reconnaît en même temps les Rachin-

bourgs pour des échevins. — Quelques auteurs ont pensé que

-: les sagibarons partageaient avec les échevins les fonctions judiciaires, qu'ils appliquaient le droit, et que les échevins (ou

Rachinbourgs) jugeaient seulement le fait (a). Mais cette opinion ne saurait être admise ; d’abord j'ai prouvé plus haut ($ 75.) qu’il est impossible de ne pas voir dans les échevins des juges du droit (b); ensuite, les sagibarons devraient alors, dans les documents et les formules, être nommés à côté des échevins, et c’est ce qui n'existe nulle part. Quand on rapproche le petit nombre de passages où il est fait mention des sagibarons, on. obtient les résultats suivants : 1° ce mot ne désigne pas une fonction passagère mais. une dignité permanente, car les lois leur accordent une composition égale à celle du comte (c), et dans plusieurs documents, le titre de sagibaron est ajouté au nom de quelques-uns des témoins (d) ; 2° cette dignité est fondée sur une fonction judiciaire.

(a) Eichhorn , deutsche Retsgeschichte , Th. [. p. 185. (b) Voir Eichhorn , Th. Il. p. 583.

(c) L. Salica emend., T. zvi. C. 2,3. (antiq., T. zvur. C. 2, 3). Voir L. Angl. Inæ 6 ; «Si quis in ecclesia pugnet , 120 sol. emendet. Si in domo « Aldermanni ve! allerius Sagibaronis pugnet , 60 sol. emendet , ct alios « 60 pro wita.» Ainsi lit Ducange , T. VI. p. 46, d’après Spelmann; mais ily a dans la traduction de Wilkins ( Canciani, vol. IV. p. 236), «si quis in Senatoris domo pugnet, vel in alterius é/lustris sapientrs, sexaginta sol. mulctetur ;» et le texte anglo-saxon dans Wilkins ne contient pas non plus ce mot de sagibaron , mais ceux-ci, gedungenes æitan. Witan est celui qui tient des terres du roi.

(d) Dans un document de 648, « Actum Ascio » (al. Sithiu ) dans Brequigny, diplomata , N. 122. p. 203, parmi les noms de plusieurs témoins,

D'après une lecon de la loi salique, ils rendent eux-mémes les jugements, ce qui les assimilerait aux échevins (e); d'après une autre lecon, les jugements sont rendus en leur présence, comme en d’autres cas en présence du comte, et il est dit qu’an ne peut reporter devant celui-ci l'affaire qu'ils ont terminée (f); ces deux textes donnent à peu près le même sens. Les uns ont cru que Sagibaron est synonyme de Rachinbourg, d’autres que les Sagibarons étaient des juges d’appel (g) ; opinians toutes deux contredites par le texte cité; d’ailleurs, nous n'avons aucune raison de croire qu'il y ait eu dans l'ancienne organisation judiciaire des Germains deux degrés de juridiotion (2). Voici l'explication qui me semble la plus prabable. Quoique les échevins fussent régulièrement juges du fait et du droit, il devait se présenter quelquefois des affaires difficiles et qui exigeaient une connaissance approfondie du drait. Il y avait donc dans chaque canton des hommes instruits et cansidérés, les Sagibarons, auxquels les échevins recouraient en cas de difficultés. Plus tard, lorsque les fonctions des ‘échevins devinrent permanentes , l’expérience des affaires dut leur rendre l'assistance des sagibarons de jour en jour moins nécessaire , et bientôt l'institution disparut ( :). C’est ainsi encore que l’on trouve à côté du comte chez les Bavarois et les Allemands un

on lit ceux de : «S. Chuneberti graphiontis..…. Mauriliani Sacebaronis……. S. Radbaldi Sacebaronis..…. Asilendi Sac. Signum Isberti Sac... S. Anschiddi Sacebaronts.»

(e) L. Salica antiqua , T. zvir. C. 4. (Gcorgisch, p. 113) : «Sachibarones « vero in singulis Mallebergiis plus quam tres esse non debent , et si de «a causa illi a/iguid sanum dixerint, penitus Gravio nullam habeat licena tiam removendi. »

(f) L. Salica emend., T. Lvi. C. 4. (Georgisch, p. 114). «Sagibarones « in singulis mallibergiis, id est plebs quæ ad unum mallum convenire « solet, plus quam tres esse non debent : et si causa aliqua ante iles « secundum legem fuerit definita, ante grafionem removere cam non licet.»

(z) Wiarda Geschichte des Salischen Gesetzes p. 191.

(h) Je parle ici de juridictions régulières, car souvent les jugements

+ Étaient attaqués et réformes. Grimm. p. 836.

(7) Maurer, p. 19-22. Grimm. p. 780-785.