‹ Histoire du droit roman au Moyen Âge (volume 2)Chapitre 23 sur 166 · T. LE · texte numérisé non relu

T. LE

XYIHI INTRODUCTION.

. À, Heylen; Comment. ad queæsitum , etc. (23 pag.)

| D'Ontrepont. Discours sur l'autorité du droit romain dans les Pays-Bas. (38 pag.)

W. F. Verhooven. Antwoord op de Vraeg. etc.

(62 pag.) |

Le premier de ces méinoires a coûté un immense travail, mais on y trouve une ignorance complète de l'histoire du droit romain, et nulle critique historique : en voici le sommaire. Les Gaulois conservèrent leur droit national sous la domination romaine. Les lois d'administration et de finances étaient seules empruntées au droit romain, sauf un petit nombre de règles de droit privé, avec lesquelles les empereurs cherchaient à compléter le droit des Gaulois. Ainsi, dans les Gaules, le droit romain régissait uniquement les Romains qui s'y trouvaient comme étrangers, par exemple , les soldats et les fonctionnaires envoyés d’Italie (212). Les Francs laissèrent d'abord subister cet état de choses, mais, au dixième siècle , le droit romain tomba en oubli, et même les rois résolurent de l’abolir entièrement ; alors régna sans partage le droit des coutumes qui contenait l’ancien droit gaulois (p. 213). À l'appui de ce système, l’auteur compile laborieusement toutes les constitutions des empereurs qui avaient ou pouvaient avoir les Gaules pour objet. Il examine chacune de ces constitutions et cherche À établir qu'elles ne contiennent rien sur le droit civil, ou ne font que modifier le droit national; et, si elles résistent à cette double interprétation, il prétend qu'elles concernent uniquement les

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