Voy. plus haut, p. 274. et notes
tante des dignités civiles est celle du }udex ou dativus qui se retrouve à Rome et dans tout l’exarchat ‘*, Il faut d’abord observer que ces deux mots sont tout-à-fait synonymes, ct que souvent ils s’appliquent à la même personne, tantôt séparément, tantôt cumulativement "*. On sait que les dativi ou Judices étaient les magistrats réguliers investis de la juridiction ordinaire : le titre de Judices l'in-
162. Indépendamment Je Ravenne, on trouve des Dativi Sinogalbenses, Faventini, de Carpineo, Ferrarienses, Ariminenses , Imolenses. Fantuz., I. 39.253. 254. IL. 14. 27. III. 18. V. 264. 268. Ces passages parlent expressément des Dativi et toujours dans l’exarchat. Judex a plusieurs significations. Dans l'exarchat il est synonyme de dativus, chez les Lombards il a un sens tout différent. Hors de Rome el de l'exarchat on voit les dativi nommés dans un placitum tenu à Ravenne en 996 : Antoninus Dativus de Papia et Berardus Dativus de Milla (lieu situé sans doute sur la rivière du même nom, daus le terriloire de Bergame), tous deux en Lombardie. Muratari Ant Estensi, P.1.p. 215. Fantuzzi, V. 263. Mais ce document était rédigé à Ravenne par un tabellion de cette ville pour qui Dativus et Judex étaient synonymes, et l’on ne doit pas s’étonner de lui voir donner à des étrangers un titre inusité dans leur patrie, car ni le num ni l'office même des dativi ne s'étend pas au-delà de l'ancien territoire grec.
163, Par ex. : 983, à Rome, « taliter ab omnibus Judicibus Da. tivis sancitum.…. Benedictus Datibus « Juder. Muratori antiqu. It. T. r. P. 38r. 382. — Souvent Judex et Dativus sont employés l'un pour l'autre. Ex.: 996 , dans le texte Andreas Dativus, et dans la suscription Andreas Judice. 967, dans le texte Stefauus Dat., dans la suscription Stefanus Judese. 990 , Paulus Dativus , et plus loin , Paulus filius jam dicti Pauli judicis. 1005, dans le texte Vitalis Dativo Imolensis, dans la suseription Vitalis Consul et Judex. Fantnzzi V. 2603. 264. 268. 269. IT. 27. 30. I. 218.
dique dejà, mais une foule de documens nous montre les dativi dans l'exercice des fonctions judiciaires **. Si l’on objectait qu’on doit voir seulement en eux des commissaires revêtus d’un pouvoir temporaire “’, jerépondrais que dafivus est un titre attaché à leur personne, et qu'ils portent en d'autres circonstances, par exemple, quand ils paraïssent comme témoins. La place qu'occupent les dativr parmi les témoins ou échevins fournit un nouvel argument en faveur de mon opinion. Souvent ils viennent immédiatement après le #1ssus impérial ou les évêques; toujours ils précèdent les consuls et
les tabellions, quelquefois même les duces ‘. Le rang dû à une magistrature importante explique seul cette prérogative. Si les dativi sont les dépositaires de la juridiction municipale il nous reste à déterminer le mode de leur nomination. Le titre de dativus semble indiquer qu’ils étaient institués non par leurs concitoyens, mais par une autorité su-
164. En 950 , le Dativus Andreas juge plusieurs comtes, et dans un jugement de l'an r005 , Vitalis Dativus d'Imola figure seul comme juge et signe seul le document. Fantuzzi, IV. 176. V. 268.
165. Telle est la définition que donnent des Dativi, Ducange, v. Judex Dativus. T.3, p. 1571 et Muratori antiqu. It. I. 492. 493, sans autre motif que le rapport qu'on pourrait trouver entre ce nom et la charge d’un simple commissaire.
166. Exemple : Fantuzzi, I. 218. 251. 253. IL. 5. 27. 67. 70. I. 12. 17. IV. 198.
CHAPITRE V. 203 périeure *. Le nom de præ/fectus employé comme synonyme de dativus ajouterait à la vraisemblance de celte supposition “7; s'il n'existait des monumens certains de la nomination des Judices ou dativi par une autorité supérieure. En 777, le pape Adrien I°* rapporte que lui et son prédécesseur ont nommé les Judices de Ravenne, et il considère ces nominalions comme des actes ordinaires de leur puissance "*. Eu 783 Adrien nous dit que des rebelles méconnaissent la justice du pape à Ravenne ‘®. Dans les édits de Lothaire 1” et Othon I" (824 et 962), les Judices du territoire romain sont représentés à la fois comme magistrats et comme officiers de l’empereur ct du pape ‘*. Le nom d'une ville joint à celui d’un dativus montre que sa juridiction com-
a. C’est ainsi que, dans les temps postérieurs de la jurisprudence romaine , le seul tuteur nommé par l'autorité est appelé tutor dativus Brissonius. V. Dativus.
167. À Ravenne, en 838, un jugement est rendu par Deusdedit, appelé dans le texte Dativus et dans la suscription « Deusdedit in Dei nomine prefectus. » Fantuzzi, Il. 5. Quelquefois encore , aux sixième et septième siècles, l'exarque de Ravenne est appelé præfectus; plus tard on trouve un préfet d'Amalphi qui, comme celui de Ravenne, était un Dativus. Marini papiri, p. 364, not. 13.14. — C'est aussi par la uomination d'une autorité supérieure qu'il faut expliquer « Benedictus Domini nutu Dativus Judex Sacri Palatii.» Marini papiri, N. 102.
168. Codex Carolinus, N. 54. p. 206. Voy. plus haut, note 130. 169. Codex Carolinus, N. 75. p. 235.