Cæear L e. vai. 11.-20 et 11. 5. (Senatus Remorum

Fa1. La Notitia Gallia (sec. 5) dans Sirmond., Concil. gall. t r. et Dobos Hist. critique, comptent 113 civitas, 5 castra et 1 portus.

122. Salvianus de Gubernatione Dei lib. 5. 4. Quæ enim sunt non modo urbes, sed etiam municipia atque vici, ubi non quot curiales fuerint, tot tyranni sint ?...…. Quis ergo , ut dixi, locus est ubi non

« aut ætate implere aut debilitate nequiverit, suf- « fragium meritorum et transactæ testimoniuin vitæ, « tanquam primus constituto 4 curiam rexe- « rit, obtinere conveniat ‘". | Ce passage nous montre que , dans les Gaules, le premier des décurions (le premier sur l'album ), présidait la curie, et se trouvait par conséquent à la tête des affaires de la cité (ordinis administratio gubernacula urbium , curiam regere). K s'appelle préncipalis. Maïs sa place venant à vaquer, il pouvait se faire que son successeur naturel, le second décurion ( usque ad secundum evectus locum ) fût incapable de la remplir à cause de son âge et de ses infirmités. Alors Honorius ordonne que le sénat élira le principalis , mais sans préjudicier aux droits du successeur naturel (sine ordinis præjudicio). En effet , il demeura toujours le premier à la curie, et jouit de toutes les prérogatives attachées à ce titre. Le principalis reste en fonctions toute sa vie; cependant, après quinze ans d'exercice, circonstance sans doute fort rare, il a droit de se retirer. Ce texte remarquable jette un grand jour sur plusieurs autres passages où sont énumérés les honneurs indiqués ici. Nous y voyons que le préncipalis avait le titre de comte avec différens grades déterminés par le nombre d'années passées dans son emploi **. On

126. L. 171. C. Th. de decur. (12. 1 ) de i’anuce 409. 127. L. 55.129. 189. C. Th. de decur. ( 12. 1). Dans le dernier

ne saurait concevoit lexistence simultanée du principalis et des magistrats; car ces dermiers rendent inutile et même impossible la présence du prirctpals ; d'un autre côté, l'institution des magistrats implique l’élection du sénat, et ici l’élection ne doit avoir lieu que dans un cas déterminé. On pourrait croire que le principalis était an véritable magistrat, et qu'it ne différait du duumvir que par son titre et le mode de sa nomination. Mais pour les Romains la différence était bien autrement essentielle. La charge du principals vépondait à Pidée que nous nous formons du directeur d'un collège ou d'une corporation ; le magistrat avait une dignité propre et personnelle. Ainsi, le principalis entrait en charge sans élection, et par droit d'ancienneté il pouvait y rester toute sa vie; deux choses mcompatibles avec les fonctions du magistrat. D'un autre côté , la juridiction des cités était tellement liée au caractère de la magistrature, que cette seule conséquence m’autorise à refuser au principalis toute juridiction sans avoir aucune preuve directe à ce sujet.

Un autre monument, également relatif aux Gaules , est la constitution d’Honorius sur la diète tenue à Arles en 408”. Tous les ans, une diète des pro-

passage, les mots per quinquennium dignitate præstita prouvent que les mèmes fonctions étaient attachées à ce poste, à Alexandrie et dans les cités gauloises.

128, Celle constitution est rapportée dans Hincmar. Ep. 4. de jure

« aut ætate mmplere aut debilitate nequivent, suf- « fragtum mentorum et transactæ testimonium vitæ, « tanquam primus constituto tempore curiam rexe- «nt, obtinere conveniat '“.»

Ce passage nous monire que , dans les Gaules, le premier des décunions ’ le premier sur l'a/bum Ÿ, présidait la cune, et se trouvait par conséquent à la tête des affaires de la cité (ordinis administratio gubernacula urbium , curiam regere). I s'appelle principalis. Maïs sa place venant à vaquer, il pouvait se faire que son successeur naturel, le second décurion ( usque a:l secundum evectus locum ) füt incapable de la remplir à cause de son âge et de ses infirmites. Alors Honorius crdonne que le sénat élira le principalis, mais sans préjudicier aux droits du successeur naturel (sine ordinis præjudicio). En effet , il demeura toujours le premier à la cure, et jouit de toutes les prérogatives attachées à ce titre. Le principalis reste en fonctions toute sa vie; cependant, après quinze ans d'exercice, circonstance sans doute fort rare, il a droit de se retirer. Ce texte remarquable jette un grand jour sur plusieurs autres passages où sont énumérés les honneurs indiqués ici. Nous y vovons que le préncipalis avait le titre de comte avec différens grades déterminés par le nombre d'années passées dans son emploi '*. On

126. L. 175. C. Th. de decur. (12. 1 ) de s'anuee 409. 327. L. :5. 123. 1989. C. Th. de decur. ( 12. 1). Dans le dernier

ne saurait concevoit l'existence simultanée du prinetpalis et des magistrats; car ces dermers rendent inutile et même impossible la présence da prirctpas ; d’un autre côté, l'institution des magistrats implique l'élection du sénat, et ici l’élection ne doit avoir lieu que dans un cas déterminé. On pourrait croire que le prineipalis était un véritable magistrat, et qu'il ne différait du duumvir que par son titre et le mode de sa nomination. Mais pour les Romains la différence était bien autrement essentielle. La charge du principalis répondait à Pidéce que nous nous formons du directeur d'un collège ou d'une corporation; le magistrat avait une dignité propre et personnelle. Ainsi, le principalis entrait en charge sans élection, et par droit d'ancienneté il pouvait y rester toute sa vie; deux choses mcompatibles avec les fonctions du magistrat. D'un autre côté , la juridiction des cités était tellement liée au caractère de la magistrature, que eette seule conséquence m'autorise à refuser au principals toute juridiction sans avoir aucune preuve directe à ce sujet.

Un autre monument, également relatif aux Gaules, est la constitution d’Honorius sur la diète tenue à Arles en 408 ‘*. Tous les ans, une diète des pro-

passage, les mots per quinquennium dignitafe præstita prouvent que les mêmes fonctions étaient attachées à ce poste, à Alexandrie et dans les cités gauluises.

123. Cette constilution est rapportée dans Hincmar. Ep. 4 4. de jure

56 ORGASISATION JUDICIAIRE.

vinces gauloises devait s'asembler dans cette ville; et la constitution y appelait les Judices provinciarum, C'est-à-dire les lieutenans de Fempereur, les honorati, les curiales , les possessores ; et même , en cas de non comparution , les membres des trois premières classes étaient soumis à une amende. Maintenant, que faut -il entendre par Aonorai? On pourrait croire que ce mot désigne les magistrats des cités , dont l'existence serait ainsi prouvée dans les Gaules, interprétation conforme au sens primitif du mot #onor. Mais la question est de savoir ce que honorati a réellement signifié dans les derniers temps de l'empire. Une foule de passages décisifs ne permettent aucun doute à cet égard. Les honorati sont ceux qui ont passé par les hautes charges, telles que les lieutenances impériales. Lorsqu'ils habitent une ville des provinces, ils forment une classe à part, supérieure aux curiales, et sont toujours nommés avant eux ‘”. Cette explication admise , on

metropolitanorum Cap. 18. t. 2. opp. p. 730. On la trouve aussi dans Nic. Cusanus de Concordia catholica lib. 3. cap. 35; dans plusieurs recueils modernes, entre autres celui de Bouquet, t. 1, p. 766. Hincmar attribue cette constitution eux empereurs Théodose et Honorius; Cusanus l'attribue à Constantin. Sirmond , dans les notes de son édition de Sidonius Apollinaris, p. 147, en a rectifié le texte, mais le meilleur se trouve accompagné d’une dissertation complète dans Codicis Theodosiani, libri v. priores ed. Wenck. Lips. 1825, p. 37r. 129. J. Gothofred. ad C. Thcod. r. 8, en traite spécialement. Brisson, et dans les additions Heineccius, ont confondu les époques. Voici quel-

voit appelés à la diète les fonctionnaires de l'empire actuels et anciens, les curiales et les possessores. Quant aux magistrats des cités, il n'en est pas question, et ce silence dans une occasion où il eût été si naturel de les nommer prouve sans réplique qu'ils n’existaient pas.

Cependant une difficulté se présente. On trouve dans plusieurs villes gauloises de véritables magistratures; la plus célèbre est lé consulat de Bordeaux, dont Ausone fait mention ‘*. On trouve aussi un duumvir de la cité des Séquaniens ; mais peutêtre ce titre a-t-il une signification particulière "”.

ques-uns des passages les plus concluans: L. 3. C. de off. dic. jud. (r. 48)... Honoratis viris, quibus etiam consistorium nostrum ingrediendi facultas præbetur ». (Cela pourrait-il s'entendre des magistrats municipaux ? ) L. un. C. de honorat. vehic. ( II. 19). « Omnes honorati, sen civilium , seu militarium; vehiculis dignitatis suæ , id est carrucis, intra urbem sacratissimi nominis semper utantur. » L. 1. 2. 3. C. Th. ne quid publ. læct. ( 8. 11), ont toutes le même objet, et ceux que les deux dernières appellent honorati, sont nommés dans la première, « viri per provincias emerito jure jam honore pollentes. » Enfin, Nov. Theod. tit 48.

130. Ausonius de Claris urbibus, dans les deux derniers vers :

Diligo Burdigalam ; Bomam colo: civis in bec sum, Consul in ambabus. Cunæ hic, ibi sells curulis.

On a voulu lire: Consul in hac sum, civis in ambabus. Les consuls de Reims et Poitiers offrent peu d'importance. Voir les monnaies et les inscriptions dans Otto de ædil. colon. t. 2. 6 6.

131. Gruteri Inscr. p. 13. n. 15. «Q. Adginnius.... Flamen IL vir in civitate Sequanorum. » Mais peut-être faut-il réunir Flame, et 11 vir,

Au reste, si le sens des passages précédens était mis hors de doute, si l’on était certain qu’à une aucune époque ces villes n’ont eu le Jus italicum, jeurs magistratures pourraient être considérées comme des vestiges isolés de la supériorité des anciennes capitales. Dans tous les cas, ce ne seraient que des exceptions , comme le montre la génépalité des expressions dont se sert Honorius dans les Constitutions que j'ai citées.

L'administration régulière de la justice dans les provinces appartenait donc aux lieutenans de l’empereur, qui l’exerçaient tantôt par eux-mêmes, tantôt par leurs légats, et parcouraient la province dans ce double but. Ainsi s'explique le titre de yudex ordinarius donné dans les derniers temps au lieutenant de l’empereur”. Les villes ayant le yus tlalicum , n'étaient pas soumises à ce régime. Elles avaient de véritables magistrats; mais sans doute l'appel de leurs jugemens fut porté de bonne

heure devant le lieutenant impérial. Quand par ha-

et au lieu de consulat ou de duumvirat ne voir là qu'une dignité sacerdotale. D'autres exemples confirment cette opinion : Gruter, p. 489, D. 9. 10. « L. Voconio.. 11. vir. 11. vir. Flam.,» et « C. Voconio. æd. 11 viro. 11, Flamini 11. quæstori Saliorum magistro, » et p. 3:6. n. r. « L. Blandius...… tirer. vir. et Augustalis et Flaminalis. »

132. Nov. Theod. t. 13. « Consularem et præsidem, qui velustatis privilegio ordinariorum judicum nomen obtinent. » L. 3. C. Th. de reparat. appell. ( x. 31). On trouve souvent juder tout seul dans Îles deux recucils de constitutions.

sardil est question de duumvirs dansles provinces, cela doit #’entendre seulement des villes ayant le Jus italicum. Sous ce rapport, la loi de Caracaha, qui étendit le droit de citoyen à tous les habitans de l'empire, n’apporta aucun changement ; en effet nous ne voyons pas qu’elle ait en d'autre résultat que de modifier l’état personnel des individus. | Les jurisconsultes classiques parlent , il est vrai, des magistrats municipaux comme d’une institution générale ; mais il faut se souvenir qu'ils vivaient en Italie où le régime municipal était généralement établi. Placés dans ce point de vue, on comprend aisément pourquoi nous possédons sur les décurions des renseignemens si exacts, et de si pauvres sur les magistratures municipales. En effet, le code Théodosien, quoique ayant force de loi dans les deux parties de l'empire, avait été composé à Constantinople et destiné pour l’empire d'Orient; et bien que Justinien eût sur l'Italie des projets de conquête, ces espérances durent avoir peu d'influence sur le choix des matériaux de sa législation. Les sources du droit que nous possédons ne furent

133. Ainsi, en Espagne, Concil. Eliberitanum a. 305. C. 56 dans Mansi,t. 2.p. 15. « Magistratum vero uno anuo, quo agit duumvira- «“ tum, prohibendum placuit , ut se ab ecclesia cohibeat. » En Illyrie, L. 197. C. Th. de decur. (12. 1). Dans ces deux pays, nous savons les noms de plusieurs villes qui avaient le Jus italirum. Voir ci-dessus p. 49.

donc rédigées que hors de l'Italie , dans des provinces où les décurions étaient la règle générale, les magistrats une exception rare. Cette circonstance inexplicable de toute autre manière sert précisément à confirmer mon opinion.

L'institution des défenseurs apporta dans l’organisation des cités des provinces un changement-essentiel *, Nous voyons dans les Pandectes, que, jusqu'au temps de-Constantin, ce mot ne désigna pas une charge permanente, mais un mandat temporaire donné pour une affaire de la cité”. C'est cn 365 qu’on trouve pour la première fois cette charge ainsi transformée .-Son institution se rapporte donc à la première moitié ou au milieu du quatrième siècle. Celui qui en est revêtu est appelé defensor civitatis, plebis, loci*. Son élection n'est pas faite par les seuls décurions, mais par la cité tout entière ‘”. Les décurions étaient exclus de

134. Sources: C. Th. L rr. Nov. Major. t. 5. Cod. Just. I. 55. Nov. Inst. 15. Auteurs J. Gothofred. Paratit. C. Th. L. 11. J. Cbr. Schmid. dess. de civitatum defensoribus. Lips. 1759. 4. Leur histoire y est conduite jusqu'au temps de Justinien.

135. L. 1. 6. à. L. 16. 6. 3. L. 18. 6. 3. D. ad munic. Le premier passage est d'Hermogenien, le second, d’Arcadius Charisius.