Voyez plus bas l'histoire du droit chez les Francs
47. Valsechi de vet. Pisanæ civitatis constitutis (Hoffman list. j. vol. 1. P. 2. p. 193.)«Pisana itaque civilas a mullis retro temporibus vivendo lege romana reteutis quibusdum de lege laugobarda ete. »
dû SOURCES DU DROIT EN GERMANIE.
le-Débonnaire ” reconnaissent également le droit romain et quelques autres droits. Sous le règne de Charles on trouve dans des manuscrits du Breviarium la confirmation expresse de. cette compilation *. On a cru voir une confirmation semblable du Breviarium dans le passage suivant des decré» : tales: «Quod Theodosius statuit Imp. et Carolus 14 novavit “.» Ce passage ne renferme aucune preuve de l'autorité du droit romain en général; il se rap porte non au Breviarium, mais à une. constitution probablement supposée du code Théodosien trenscrite dans les Capitulaires *. Une lettre citée prét .
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L 605.) « Karolus.. constituit ex lege salica, Romana atque Gundsbada, » L 22. Ludovici P. divisio imp. a 817. art. 9. (Baluz. I. 606.) «Proprium 2 autem suum.… secundum sükm legem unusquisque absque injusta- Îa- k quietudine possideat.»— Cf. Capit. 1. a. 819. art. 4. 9. Capit. à. a. | art. 8. (Georgisch, p. 838. 839. 848). | 23. Voyez plus bas l'Histoire particulière du royaume des Visigotbs. + 24. Cap. 13. X de jud. (II. r.) Struv. hist. juris, p. 368. À 25, L. 1. C. Th. de episc. jud. insérée dans capit. lib. 6. C. 360, Mais le pape semble l'avoir tirée de l'extrait qu’en a fait Gratien, GC. 35. 37. C. XI. q. 1. Au reste, ce passage des Capitulaires est cel qui offre l'énumération la plus complète des différens peuples, et leurs droits:y sont expressément reconnus ; mais son authenticité me paraît douteuse. 1° Il n'existe que dans le recueil incertain de Benedictus Levita, où ont puisé ensuite tous les auteurs; 2° il range parmi ‘Les & autres peuples les Lombards et les Bénéventins comme sujets d'un le seul et même empire. Cependant on pourrait répondre qu’il est seule =
ment question ici des Lombards ou des Bénéventins vivans isolés en Le
France.
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cédemment montre la multiplicité des droits en vigueur sous Louis-le-Débonnaire. Plus tard, en 858 on lit dans le serment prêté par le roi : «Unicuique competentem legem et justitiam servabo %.» Mais le capitulaire le plus remarquable sur la durée ds droit romain est l'edctum pistense dont je parlerai à la fin du présent chapitre. Les capitulaires sous offrent également une foule de témoignages de la conservation du droit des Goths"’. Outre ces preuves que fournissent les capitulaires, nous voyons encore la loi ripuaire reconnaître la validité des droits personnels en général et du droit romain.en particulier *. On a rangé à tort parmi les monumens de la conservation du droit romain un passge d'Eginhard, où il est parlé dü double droit des Francs ; expression qui ne désigne pas le droit romain et le droit franc, mais plutôt le droit salique et le droit ripuaire *. Un passage des capituhires ferait croire à l'abolition du droit romain *.
