L. Long. Caroli M. 89. Pipini 8 et

32. L. Long. Caroli M. 157 (ou prolog. Capit. a. 8or Baluz I. p. 345.), « pleraque statuta recitata ex Romana, seu Langobardica lege competenti scntentia terminata sunt;» passages où le droit romain et le droit lombard ne sont pa* considérés comme seuls cn vigueur. Voir aussi L. Pipini 46. |

33. Capit. Pipini a. 793. art. 37. (Baluz. L p. 542.)« Domno regi dictum est quod mulli se complangunt legem non habere conservatam, et quia omnino voluntas Domini regis est ut unusquisque homo suam legem pleuiter habcat conservatam.. et per singulos inquirant qualem habeant legem ex nomine. » cf. L. Long. Lud. Pii. r.L. Lotharii sen. 14.

Presque toutes les lois précitées qui reconnaissent

le droit d’une nation lui doment le nom de lex, lex salica, lex romana, etc.Le même langage se retrouve dans les documens qui contiennent l'application du droit à des cas particuliers. Il est donc nécessaire de déterminer la signification précise du mot lex. En voyant le mot lex Sadica , par exemple, les #0dernes se reportent ordinairement au livre désigné sous ce titre dans les recueils. Mais un examen plus profond nous fait voir que cette expres:som désigne l’ensemble du droit en vigueur chez les Francs Saliens. Or, le texte imprimé appelé Loi Salique n’est qu'un extrait incomplet où ne sont même pas mentionnées les matières les plus importantes de ce droit *. Mais si le texte que nous ptssédons n'était pas toute la loi salique, du moins il en faisait partie. Lex doit donc en général se tradnire par droit et non par loi.

La même question appliquéeau mot /er romana et, d'après le plan de mon ouvrage, encore plus impbrtante à résoudre. Si l’on ne consultait que l’analogie, ler romana voudrait dire droit romain. Les diverses compilations de droit romain, celles de Justinien , le Breviarium, etc., s'appelleraient toutes lxromarta, et cette expression, employée par un auteur, dési-

35. Wisrda Geschichte des salischen Gesetzes. S. 124. 140, arecsanu ce fait; mais quelques-unes de ses opinions me semblent erronées. Je les réfuterai plus bas. :

gnerait le recueil dont il aurait eu connaissance. Mais ici l’analogie ne suffit pas, car chaque langue a ses cäprices. D'illustres savans ont soutenu que le som de x romana s'applique exclusivement au Breviarium, et même Brenkmann avertit de ne pas étendre «imprudenter » l'expression de lex romana aux compilations de Justinien ”*. On aperçoit au premier coup d'œil la portée de ce système. Vainement tout conspirerait à prouver que le droit Justinien était en vigueur dans un pays, la seule mention du mot lex romana y établirait l’usage exclusif du Breviariun tel qu'on le voit en Italie depuis Charlemagne. Mais le système s'appuie sur un argument bien futile, sur ce fait , que plusieurs manuscrits donnent réellement au Breviariwn le titre de ex romana.

Or, cette circonstance ne prouve rien contre mon opinion, car je ne nie pas que le titre de lex romana n’ait appartenu au Breviarium , mais qu'il lui ait appartenu exclusivement. Dès-lors, à défaut de preuves directes, analogie devrait faire prononcer en ma faveur. Mais l’histoire du moyen âge offre peu de questions où les preuves directes se trouvent en plus grand nombre. Je vais rapporter les passages où lex romana ne s'applique pas au Brevia-

35. Ducange, Lex Romana, T. 4. p. 155. ed. Bened, voyez Brenkmann, hist. Pandect. p. 55. Ej. append. ad Relandi fastos p. 859. Ritter præf. T.2.C. Th. p. penult.

ram. Le plus ancien de ces passages est tiré du Papien, dont le rédacteur n'avait pas le Breviarium sous les yeux, mais puisait directement aux sources. Dans son langage, lex romana ne désigne aucun : recueil en particulier, mais le droit romain en général*. Ajoutons ici le témoignage des copistes. Trois fois le manuscrit d'Ottobon, le plus ancien de tous, donne au Papien, recueil si différent du Breviarium, le nom de lex romana, deux fois au commencement et une fois à la fin”. Brenkmaon nous offre ici un singulier exemple de préoccupation : tout plein de son système, il a, sur le titre seal, rangé ce manuscrit parmi ceux du Breviarium, quand pour se détromper il lui eût suffi de l’ouir *. Louis-le-Débonnaire ordonne que les emphytéoses préjudiciables au clergé seront abolies conformément aux dispositions de la loi romaine; or, ces dispositions se trouvent dans les Novelles de Justinien et non dans le Breviarium *. De même, un

36. Papiani respons. Tit. 2. «de pretio occisorum nihil evidenter lex romana constituit. »

3-. Amaduzii leges Nov. præf. p. ur. Voyez plus bas l’histoire du droit en Bourgogne.

38. Brenkmann hist. Pand. p. 55. Ej. append. ad Relandi fastos p- 859- |

39. L. Long. Lud. Pii 55 : « Ut emphyteuseos contractus unde ecclesia dannum patitur non observentur, sed secundum legem romanam dearuautur-» Cela se rapporte à la Nov. 120. C. 8, ou plutôt à la constimiion suivante, Julien. Const. 111. C. 4. |

capitulaire bourguignon de Charles-le-Chauve (865 ) astreint l'échange des biens du clergé à certaines formalités de la loi romaine, également tirées des Novelles *. Le décret synodal de Troyes (878), rangé parmi les capitulaires de Louis-le-Bègue, donne expressément le nom de /eges romanæ aux compilations de Justinien “. Le célèbre recueil manuscrit de droit canon, composé en Italie vers la fin du neuvième siècle et dédié à Anselme, archevêque de Milan, emploie le même langage“. On y voit souvent les Novelles appellées Vovella lex romana, ou Vovella legis romane , et une suite d'extraits des ‘Institutes et du Code y est intitulée capita legis romanæ*. Au milieu du dixième siècle, Otto, évêque de Vercelli, parle du Code comme faisant partie de la lex romana®. Dans un placitum d’Otton III (999),

40. Cap. a. 865. art. 6. (Baluz. 11. p. 198). - Signatis ipsis præceptis sicut lex romana præcepit. » Les sources dont probablement il est ici question sont Julian. Const. 7. C. 2. et Const. 48. C. 2. J'en parlerai plus bas.

41. Cap. a. 878. (Baluz. 11. p. 277). « Inspectis legibus romanis.... invenimus ibi a Justiniano imp. legem... constitutam »