SECONDE PARTIE* — ORGANISATION
Chapitre I. — La Commune. -^ Signes dislinctifs des Communes. — Serment entre les membres de Fassociation bourgeoise. — Eiplicatîon du mot jurât et sa véritable signification. — Du mot Commune. — Noms divers sous lesquels étaient connus les membres de Fassociation. — Bourgeois et manants sont synonymes. — Le commun populaire, — Comment on devenait Bourgeois. — Du droit de battre monnaie. — Barharins , 87
Chapitre II. — Le Consulat. — La Commune se résumait dans le Consulat. — Quel était le nombre des consuls.
— Quelles conditions il fallait remplir pour être élu. — Incompatibilités. — Divers modes d'élections. — Précautions prises contre les dangers de l'élection par le peuple. — Signification du serment des consuls. — Serment de la Commune. — Reddition de comptes. — Solidarité des consuls anciens et des consuls nouveatix. — Banquet d'entrée en charge. — Les consuls exerçaient le pouvoir judiciaire;
— ils avaient le pouvoir législatif; — ils imposaient les tailles; — ils organisaient et convoquaient la milice. — Conseil des consuls. — Ils consultaient aussi la Communauté. — Privilèges des consuls. — Leur costume. — Origine de leur nom , 118
Chapitre III. — Justice. — Des justices royales et seigneuriales. — Leur caractère par rapport aux Communes. — Quel était le pouvoir judiciaire dans les Communes. — Assises. — Justice civile. —Justice criminelle. — Jugement par les pairs. — Comment était composée la cour des consuls. — Ce qu'était le viguîer. — Ce qu'était le prévôt. —
Pages, t Droit de bao. — Procédure. — Tarif des frais judiciaires. — Sergents. — • Signification du root chéUtdlenie, — Conflits de iuridictions , 1.53
Chapitre IY. — Poligb. — La police des Yilles au moyen Age appartenait au juge prév6t. — Importance des fonctions de garde-portes. — Rigoureui examen des poids et mesures. — Ce que produisait ce droit dans les foires et marchés. — Halles, marchands de grains, meuniers. — Hôteliers, étrangers. — Surveillance des maîtrises. — Bouchers et boulangers. — Voirie, alignement, nettoyage de la voie publique. — Mesures prises en temps de disette et de famine. — Vagabonds et mendiants employés aux travaux publics. — Mesures prises en temps de contagion, 186
Chapitre V. — Finances. — Quels étaient les revenus des villes. — Ressources ordinaires et ressources extraordinaires. — Diverses espèces de péages. — Impôt dit du Souchet. — Emprunts publics. — Aliénation de Targenterie des églises. — Jusqu'au XY« siècles, les Communes ne payaient au roi que les tailles qu*il leur convenait de supporter. — Divers moyens employés par la royauté pour obtenir de l'argent des Communes. ^ L'absence d'une organisation financière fut une des causes principales de la déchéance des Communes , « 208
Chapitre VI. — Forge armée. — Au moyen âge , tout Bourgeois était soldat. — Organisation \)e la milite. — Costumes. — Comment se faisait le guet. — Troupes soudoyées par les Communes. — Les villes refusaient de recevoir, dans leurs murs les garnisons qu'envoyait le roi. — Armes, engins de guerre, artillerie, munitions, 2*28
Chapitre VII. — Organisation dd travail. — Les jurandes ont pris naissance en même temps que les Communes. — Les statuts des métiers étaient réglés par les magistrats municipaux. — Leur organisation suivait pas à pas celle de la Commune. — Les jurandes n'étaient point des corps privilégiés. — Liberté du travail. — Syndics ou bailes; leurs fonctions. — Leur nomination soumise à l'approbation des consuls. — Les apprentis. — Garanties contre l'exagération de la production. — Chef-d'œuvre. — Ouvriers ou valets. — Garanties pour le consommateur. — Garanties pour les ouvriers. — Fréries industrielles , '^U
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