CHAPITRE SIXIÈME

Des notaires seigneuriaux. —Des justices de Beauport et de Beaupré.—François Badeau, —Paul Vachon, —Claude Aubert. —François Bigot dit Lamothe, Michel

Roy dit Châtellerault,

Par ce qui précède, on à vu que ce fut en 1647 que, pout la première fois, le titre de notaire royal fut pris duns les actes pur Laurent Bermen et Lecoustre, Avant cette date, c'est l'intitulé ‘“ Commis au greffe et tabellionnage” ou encore “commis au greffe et tabellion” qui domine, Nos historiens, il est vrai, parlant de Piraube et do Tronquet,de Closse et de Saint-Père,disent bien qu'ils étaient notaires royaux, mais c'est une qualification qu'on leur a donnée parce que, d'après l'usage, il était indifférent de l’employer plutôt qu'une autre. Il n'y a aucun document, pourtant, qui puisse justifier cette appellation.

Par ses lettres d'établissement la compagnie des Cent-Associés, possédant le droit de haute, moyenne et basse justice, avait pouvoir de choisir les fonctionnaires de lu colonie, de nommer les juges souverains et de pourvoir à ce qui regardait les officiers de justice, Ce privilège de haute justice impliquait,sous la féodalité,le droit de notariat ou droit de tabellionnage, c'est-à-dire celui qu'avaienr les seigueurs haut-justiciers de créer des notaires dans leurs justices,

Ce droit formait partie dela prérogative que lesseigneurs du pays avaient de pouvoir créer des officiers pour faire rendre la justice en leur nom, les notaires à l’origine, étant pour ainsi dire agrégés aux tribunaux, Les commus au greffe et tabellionnage ou tubellions, nom'nés par la Compagnie, étaient ses officiers et non des créatures du roi.

En France, on faisait alors une distinction considérable entre le notaire et le tabellion, Ainsi que nous l'avons vu dans l'introduction

à cet ouvrage, il faut remonter à l'origine de l'institution du notariat pour en saisir la raison. Les tabellions romains avaient rempli à la fois les fonctions de nos juges, de nos notaires et de nos greffiers, Les notaires étaient alors leurs clercs ou leurs aides, et cette coutume subsista pendant toute la première période de la monarchie française ; puis on en vint à donner le nom de notaire tabellion aux officiers civils qui rédigaient les actes au nom du roi. Un édit de François T (novembre 1542) nous apprend que les notaires-tabellions, ne pouvant suflire au service public commettaient des personnes pour les remplacer dans les endroits éloignés de leur domicile, Cet inconvénient détermina ce prince à établir des notaires royaux pour les villes et d'octroyer aux tabellions que l'on établit dans les villages le droit de grossoyer les actes que lesnotairesavaient reçus. Les notaires recevaient donc les actes et en dressaient les minutes, tandis que Îles tabellions n'avaient d'autre droit que celui de les mettre en grosse.

Henry IV renouvella les règlements oubliés de François [, et il reconnut deux sortes d'écrivains publics : 1° les notaires garde-notes 2° les tabellions, Le notaire qui était d'un orire supérieur résidait dans les villes tandis que le tabellion était le notaire des campagnes et résidait dans les justices inférieures (1).

Aussi, dans la colonie de Québec, qui ne possédait, comparée aux tribunaux de France, qu'une justice subalterne, les premiers fonctionnaires qui reçurent les conventions des particuliers s'intitulèrent-ils modestement.commis au greffe puis tabellion. Et encore Montholon, dans la p'aidoierie Champlain, fait.il remarquer que le greffier de Québec ne doit pas être bien considérable,

Jusqu'en 1646, suivant l'expression de la mère Marie de l'Incarnation, Québec n'était encore qu'un bourg. La création d'un conseil en 1647 donna des proportions plus considérables à cet établissement primitif, Ce conseil fut pour ainsi dire de création royale,

(1) Louis XV fit disparaitre cette distinction, en ordonnant que les tabellionnages fussent suprimées et que les fonctions des tabellions demeurassent réunies à perpétuité à celles des notaires royaux, chacun dans son arrondissement (fév. 1761). Les seigneurs conservèrent jusqu’à la Révolution le droit d'établir des tabellions dans l’étendue de leurs seigneuries. Le nom de tabellion continua jusqu'à cette époque de distinguer les notaires royaux des notaires établis par les seigneurs, auxquels des titres en règle donnaient cette prérogative. Dans la colonie canadienne, cependant, les notaires des seigneurs ne prirent jamais le titre de tabellions. Ils s'intitulèrent sofaire de telle sei gneurie.

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NOTARIAT AU CANADA st

Aussi les tabellions s'intitulèrent-ils dès lors notaires royaux. C'était, par licence, cependant, que l'on prenait cette qualification, parce que tant que la compagnie des Cent-Associés fut haute justicière de la colonie les fonctionnaires étaient siens. Que l'on n'aille pas croire que ce soit là une simple querelle de mot. On verra plus tard, après l’établissement du gouvernement royal, se soulever de sérieux débats au sujet des titres dont les notaires usaient dans leurs actes, Si la compagnie, suzeraine du pays, avait droit de tabellionnage, les concessionpaires de grand domaine, qui étaient eux aussi seigneur haut-justiciers pour la plupart, le possédaient également. Cette expression de notaire royal qui n'avait pas grande importance lorsque la colonie se bornait uu rocher de Québec devait en prendre plus tard, lorsque les scigneuries se furent peuplées et que leurs propriétaires y eurent organisés des tribunaux subalternes. La juridiction du notaire royal était en effet beaucoup plus large que celle du notaire d'une seigneurie. Un notaire royal avait droit de pratiquer dans toute l'{tendue du gouvernement où il était appointé,tandis que le notaire seigneuria} ne pouvait dépasser le domaine de son seigneur.

“ Les fonctions des notaires seigneuriaur, dit Rolland de Villargues (1), ne différaient en rien de celles des notaires royaux : ils avaient en général les mêmes attributions, sauf quant aux inventaires, comptes, partages et actes de cette nature, pour lesquels ils n'avaient que la concurrence avec les officiers de justice ; du moins telle était la prétention de ces derniers, et elle avait été accueillie par plusieurs arrêts, (Blondela, t. 1, p. 232 et suiv.).

“ Le district des notaires seigneuriaux était ordinairement de la même étendue que le ressort de la juridiction où ils étaient immatriculés : mais en certain cas il était circonscris dans les limites d'un territoire particulier qui se trouvait dépendant de la justice principale (Zbid.).

* “ C’est une question qui a été longtemps débattue et diversement jugé que de savoir si, un acte passé devant un notaire de seigneur, duns le district où il était établi, pouvait engager les pergonnes et biens des contractants, encore qu'ils ne fussent domiciliés ni leurs biens situés dans la justice du seigneur duquel le notaire

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(1) Cole du nolarial, p. 93.

tenait ses provisions, D'abord,on jugea que les notaires d'une seigneu« rie ne pouvaient revevoir d'actes qu'en personnes y domiciliées, et pour biens ÿ situés, Il fallait alors, pour la validité de leurs actes le concours de ces trois conditions : 1° qu'ils fussent passés dans le district du notaire, 2° que toutes les parties y eussent leur domicile, 3° que les biens qu'elles voulaient affecter y fussent situés ; et il y avait à cet égard une disposition précise duns un édit du mois d'octobre 1705. Plus tard cependant on a décidé que leurs actes étaient valables et produisaient tous leurs effets dès qu'un seul des contractants avait son domicile dans la justice du seigneur ; il n'importait plus que les autres parties demeurassent ailleurs, ou que leurs biens fussent situés hors de la justice seigneuriale ; la demeure d'une seule partie dans l'étendue de cette justice donnait à l'acte toute sa force lorsqu'il était passé duns le district du notaire. Enfin, on a jugé que les notaires seigneuriaux pouvaient, à l'instar des notaires royaux, instrumenter dans leur district pour des contractants qui n'y demeuraient pas ni l’un ni l'autre, et que leurs actes en ce cas étaient valables, et obligeaient même les biens des parties, encore qu'il fussent tous situés hors du ressort de lu justice du seigneur. Tel était le dernier état de la jurisprudence, attesté surtout par des arrêts des 17 février 1756, 30 août 1762 et 27 août 1768.”

Les premiers qui usèrent du droit de nommer des juges, greffiers et notaires, en dehors de la colonie de Québec, furent les seigneurs de Montréal. Le titre de concession de l'île de Montréal octroyé le 17 décembre 1640 à Faucamp et la Dauversière leur donnait leur seigneurie en pleine propriété et Justice, Muis avant de parler du notariat de lu grande métropole canadienne, il vaut peut être mieux donner quelques notes sur celui des justites qui s'étublirent dès l’origine dans les premières seigneuries aux alentours de Québec, qui ont été comme les pépinières de Ia colonie,

Les seigneuries de Beauport, de la côte de Beaupré, de Notre- Dame des Anges,de l’île d'Orléans et de la côte de Lauzon, qui furent les premières peuplées, furent aussi les plus anciennement organisées au point de vue du régime paroissiale et de la justice.

On vit alors rayonner autour de Québec comine autant de tribunaux à premier dégré où présidaient des juges, prévôts, baillis ou sénéchaux, avec des procureurs fiscaux, des sergents ou huissiers

des notaires et des greffiers. La justice s'y rendait sans étiquette, sans frais et sans épices, tout uniment, Les femme y plaidaient pour leur maris et les maris pour leurs femmes, sans paperasses et sans records. Quand le notaire n'avait pas été lui-même appointé juge par son seigneur, il exerçait les fonctions de greffier, S'il n'était pas greffier, on le nommuit huissier ou procureur fiscal. Chaque propriétaire de seigneurie ou de fief, qui possédait la prérogative de justice, avait ses fonctionnaires attitrés qu'il appointait par lettres signées de sa main et scellées de sesarmes, Ces lettres, enregistrées d'abord au tribunal du seigneur dominant, étaient présentées par le titulaire au procureur fiscal de la seigneurie. Celui-ci, audience tenante, les présentait à son tour au juge seigneurial qui en ordonnait l'enregistrement au greffe de sa juridiction, après information des vieet mœurs et de la catholicité de l'aspirant.

On a vu Giffard passer acte avec ses premiers censitaires à Mortagne même, et le menuisier Guion rédiger les contrats de mariage des vassaux de Beauport. Dans l'intervalle qui s'étend de 1634 à 1653, ce sont les tabellions de Québec qui paraissent avoir reçu les conventions intervenues dans cette seigneurie limitrophe, De 1655 à 1657, François Badeau fut le notaire attitré de Robert Giffard. Il exerçu en même temps comme notaire de la juridiction de Notre- Dame des Anges, seigneurie appartenant aux jésuites. Secrétaire de Charies Lauzon-Charny, c'est Badeau qui contresigna les titres de concession que ce personnage octroya dans son domaine de l'île d'Orléans, le fief Lirec. Des 23 actes qui composent le greffe de Badeau, seize concernent, en effet, l'île d'Orléans. À part une courte note de Mgr Langevin (1) où ilest dit qu’un nommé Badeau est mentionné dans certains actes comme greffier à Beauport, voilà tout ce que l’on sait sur ce premier notaire de la plus ancienne seigneurie du Canada.

Paul Vachon, qui fut son successeur, est mieux connu, Un ancien répertoire que l'on conserve au greffe déclare que la première minute de ce notaire remonte au 12 septembre 1644. Nos anciennes listes officielles ont tout naturellement répété ce chiffre sans le plus approfondir. Cependant, si l'on prend le soin de consulter le dossier

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(1) Note sur les archives de Beauport, p. 130.

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même, on voit que ces actes de 1644 attribués par le répertoire à Paul Vachon appartiennent en réalité à Guillaume Tronquet. Ces actes déposés d’abord dans l'étude d'Audouart en 1654, furent en 1668 transmis à Paul Vachon, notaire des seigneurs de Beauport, C'est ce que l’on constate par les certificats de collation mis au pied de ces actes et signés par Vachon lui-même (1). Toutes les pièces do 1644 à 1658 qui, dans le répertoire en question, sont attribuées à Vachon appartiennent à d'autres notaires. Un acte de 1651 déposé au greffe Vachon en 1670 appartient à AudouarG. Une donation du 24 décembre 1652 par Git'urd à Jean Côté,déposée dans l'étude Vachon

\ {à en 1681, est sisnée Jacques de lu Ville, caporal au fort de Québec, Ù Les actes dé 1654 sont signés soit par Badeau, soit pur Rouër, Tous

ceux de 1655 inscrits au répertoire Vuchon appartiennent à Badeau. Le plus ancien acte signé par Paul Vachon est du 24 mars 1658,

(1 | C'est une concession pur les pères jésuites à François Trufiot dit

il | Rottot,dans la seigneure de Notre-Dame des Anges (Charlesbourg),

- | Fur dont Vachon s'intitule le notaire, Vachon prend pour la première | AU fois la qualité de notaire en la juridiction et seigneurie de Beauport,

en 1659 (2), Dans le mois de juillet de la même année, il s'intitule notaire de Beauport, Notre-Dame des Anges, procureur fiscal de la

{ seisneurie de Lirec et de l'île d'Orléans. Les registres du Conseil LL gouveruin de 1665 lui attribuent les mêmes titres, Mur Langevin (p. 12%) dit que Paul Vachon servait de secrétaire à M. de T'auzon- Charny pour ses concessions seigneuriales. C'est ce qu'il est aisé de d constaler en compulsant attentivement son grefte.

é La seigneurie de Beaupré qui fut concédée deux ans après celle de Beauport suivit de près l'organisation de sa voisine, si elle ne la précèda pus même, Claude Aubert y fut le premier notaire et le pre-

| mier greflier de lu justice, Le plus ancien acte que l’on ait de lui est du 28 octobre 1650. Aubert se qualitie de notaire et greffier en la | côte et seigneurie de Beaupré, jusqu'au 30 décembre 1663. Le 23 | janvier 1664, il était nommé par le Conseil souverain notaire royal à d (1) Du reste, comment Vachon aurait-il pu passer des actes en 1644, lorsque, j d’après Tanguay, 1630 serait la date de sa naissance ? *: (2) Il parait avoir commencé ses actes en 1659, (Mgr Langevin p. 123) dans ‘‘la 4 juridiction de Beauport, ” Es Jo (3) Langevin, archive de Beauport, p, 21.

Québec, (1) et le premier février suivant il passa son premier acte en cette qualité. Ilcontinua cependa it d'exercer ses fonctions de greftier dans la seigeurie de Beaupré, où Mgr de Laval le nommait juge prévôt, le 19 octobre 1671. Dans la demande qu'il fit à l'intendant pour l'installer à cette charge, Claude Aubert déclarequ'il demeurait dans cette seigneurie depuis 1645 (2). Aubert, tout en pratiquant à Québec comme notaire, exerçait les fonctions de juge à Beaupré. Le 26 août 1681, appelé en supplément de juge au Conseil souverain,le registre le qualifie : ci-devant juge à Beaupré (3).

Aubert fut inhuméle samedi, vingtième de mars 1694, dans le cimetière de Québec, à l’âge de SO ans, après avoir exercé comme notaire tout près d'un demi +icle,

Sur la rive droite du Saint-Laurent la première seigneurie organisée fut celle de Lauzon. Dix après qu'elle eut été concédée à Simon Lemaître, prête-nom de Jean de Lauzon, on ÿ rencontre un juge sénéchal dans la personne de François Bissot, sieur de la Rivière. Le greffe de Québec ne nous à conservé aucuns papiers de cette justice primitive, Mais deux courtes indications nous laissent voir que Guillaume Couture, le fameux interprète, qui fut le premier colon de de la pointe de Lévy, y exerça la charge de notaire, L'inventaire de de Leigne indique un acte du 50 septembre 1648 comme appartenant à l'étude de Couture. Le16 novembre 1684, Jean Durant vend à Etienne Charest un certain terrain lui appartenant à la pointe de Lévy en vertu d'un contrat pussé devant Mtre, Guillaume Couture, lors notaire, en date du 17 octobre 1665 (4).

Parmi les notaires seigneuriaux que l'on peut faire remonter à l'époque antérieure à l'établissement du gouvernement royal, il faut placer sans doute encore François Bigot dit Lamothe, que l'abbé Targuay vite dans son Dictionnaire comme établi au cap de la Madeleine vers 1643, et dont aucune de nos archives ne fait mention. Le £ve ‘e de Québec possède entin une étude très considérable de Michel

(1) Jug. et délib, p. 101.

(2) Reg. ins. prév. 21 oct, 1671,

(3) vol, II, p. 542,

(4) Greffe de Nicolas Metru. Dans l'inveutaire des papiers du notaire la Citière en 1720 (greffe Barbel), on trouve un titre de concession par Bissot devant Guillaume Couture en date du 17 octobre 1665,

Roy dit Châtellereault, “notaire en la juridiction seigneuriale de Sainte-Anne" (de la Pérade). et dont le premier acte est daté du 20 janvier 1665. Ce tabell'on est mort en janvier 1709, et il fut enterré à Sainte-Anne de lu Pérade (1).

À part des archives de la juridiction de Notre-Dame des Anges qui nous ont été conservées et qui sont précieuses l'écrivain manque totalement de documents pour étudier ou faire l'histoire de la procédure et des usages de ces tribunaux de premier degré auxquels étaient immatriculés les notaires sc‘gneuriaux, Les papiers de ces

justices scigneuriales, laissés à la garde des particuliers, sont ou dis-

parus ou en la possession dé vieilles familles où de communautés oui ne jugent pas à propos d'en faire connaître l'existence. Tout ce'a est bien malheureux. Sous le régime français même, on se plaignait amèrement de l'état d'incurie où étaient alors les greffes seisneuriaux, Le gouvernement du roi tenta plusieurs fois, mais en vain, de mettre de l’ordre duns ce chaos, Nous aurons l'occasion, plus tard, de signaler plusieurs de ces efforts généreux, et nous constaterons, en même temps, la disparition complète des greffes de plusieurs notaires—dans l'île d'Orléans, par exemple, —grefte des plus importants tant par la pratique considérable des titulaires que par l'époque où les actes furent reçus.

(1) Le 22 janvier 1689, Michel Koy dit Chatellereault et Kobert KRivart dit Loranger achetaient de la Compagnie du Nord les traites des lacs Abittibi et Témiscaming {greffe Gilles Kaxeot),

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