AUBERT

Grefier.

Voilà comment le seigneur installait un notaire dans ses domaines. Nous avons tenu à citer le texte de ces lettres, parce que ce sont les plus anciennes que nous connaissions dans le genre et parcequ'elles donnent l’idée de la procédure qui fut toujours suivie à l’époque.

Le 3 novembre 1667, Barbe de Boulogne, veuve de deffunt Messire Louis d’Ailleboust, chevalier seigneur de Coulonges et d’Argentenaye, cy devant gouverneur et lieutenant-général pour Sa Majesté en la Nouvelle-France, avait donné des lettres exactement semblables de notaire et de procureur fiscal à Paul Vachon, en la justice de la signeurie d'Argentenaye, dans l'île d'Orléans. Paul Vachon, receveur du domaine de l’île d'Orléans (J. et D., t. 1, p. 665, 1670), a été aussi près d’un quart de siècle le greffier de la sénéchaussée de Beuuport, de 1664 à 1688.

Le 25 avril 1681, M. François Berthelot, conseiller du roi en ses conseils, secrétaire des commandements de madame la Dauphine, seigneur du comté de St-Laurent, donnait également une commission de notaire de sa seignenrie à Paul Vachon.

En 1686, Vachon s'étant qualifié dans un contrat de mariage “notaire royal en la Nouvelle-France, garde-notes du roi notre sire,”? ces mots furent retranuchés par orlre du lieutenant de la prévôté, parce que Vachon n'était que notaire seigneurial.

De 1667 à la fin de 1693, Vachon a passé la plupart des actes concernant l’île d'Orléans, Beauport et Notre-Dame des Anges, soit au nom de Mgr de Laval, soit pour (riffard, soit comme notaire des jésuites.

C'est lui qui, en 1676, passa l'acte de donation de la terre de l'église de Beauport et toutes les conventions du temps concernant la fabrique de Ste-Famille (1). L'étude de Vachon comprend environ 1500 actes, dont ie dernier porte la date du 9 novembre 1693.

D'après un procès verbal de Verrier, Vachon aurait pratiqué comme notaire royal de lu prévôté de Québec, de 1670 à 1681. Mgr Langevin dit qu'il cessa de pratiquer vers 1697 (9. 123). Dans un acte de baptême du 6 avril 1697 (Registres de Beauport) il est écrit : Mtre Paul Vachon, autrefois notaire au dit Beauport (Langevin, p. 56). Dans la même année, à la sépulture de sa femme, Marguerite Langlois, on écrit Mtre Paul Vachon, En 1699, au mariage d'une de ses 1408, on le qualifie encore de notaire. Le 28 décembre 1702, à l’acte de sépulture de Guillaume Vachon, il est dit : fils de

(1) 1685—7 juillet—Don fait à la fabriqne Ste-Famille, 1687—Assemblée des marguilliers et autres habitants de Ste-Famille. 1688 et 1689—Plusieurs donations par des habitants à la fabrique Ste-Famille, 1683—2 juillet —Procès-verbal du grand chemin d’Argentenaye,

Paul Vachon, ci-devant noiuire au dit lieu de Beauport (Langevin, p. 72).

Paul Vachon mourut à Beauport, le 24 juin 1703. Il y fut enterré le lendemain. On voit cette mention à son acte de sépulture : ‘*cydevant notaire au dit lieu, décédé le jour précédent dans la foy catholique, après avoir reçu les derniers sacrements,”

Venu de Comp-Chamer (1), en Poitou, Vachon s'était marié à Québec, en 1653, avec une des filles du pilote Noël Langlois. Dans ses actes, il se dit résidant au bourg Fargy, à Beauport. Parmi les huit enfants canadiens-français qui furent les premiers élèves du petit séminaire de Québec, et qui y entrèrent le 8 octobre 1668, était le fils ainé du notaire Vachon, qui fut ordonné prêtre, et mourut au cap de la Madeleine en 1729.

L’ainée des filles de Paul Vachon, Marguerite, épousa en 1678, Jean-Robert Duprac, qui pratiqua comme notaire à Beauport, de 1693 à 1723. Ce fut le seigneur de Beauport, Joseph Giffard, qui appointa Robert Duprac. La commission est daté du premier décembre 1693 (2). Duprac demeurait à Beauport dès 1676 (3). Son mariage eut lieu en 1678. D’après Tanguay, Duprac mourut en 1726, et il eut pour lui succéder dans ses fonctions son fils Noël Duprac. En 1737,le notaire Noël Duprac était propriétaire du greffe de son grand père le notaire Paul Vachon, ainsi que le certificat qui suit en fait foi : Collationné par le notaire de la seigneurie de Beauport, Notre- Dame des Anges, de St-Gabriel, et autres lieux soussigné, résidant au dit Beauport, comme ayant en dépôt et acquis les papierset minutes de feu maître Paul Vachon, notaire royal, pour y avoir recours au besoin, faite en notre étude au dit Beauport le septième jour de mars mil sept cent trente neuf.

(Signé) Durrac, Notaire.

Noël Duprac mourut en 1748. Le dernier acte de son étude porte la date du 18 février 1748. Nous n'avons pu retrouver la comnmission qui l’appointait notaire.

Les études des deux Duprac qui sont considérables contiennent l'histoire de la paroisse de Beauport, de 1693 à 1748, sans compter

(1) Tanguay dit : Comp-Chamer : Ferland : Copechaignére, (2) Audience de la prévôté de Québec le 25 janvier 1694. (3) Archives de Beauport de Langevin, p. 17.

qu'on y trouve une foule de pièces concernant la seigneurie de Notre- Dame des Anges dont ils furent les greffiers.

Le notariat de Beauport nous offre d'exemple d’une famille qui se succéda dans l'exercice d'une charge pendant un siècle sans interruption, Paul Vachon, premier notaire de cette seigneurie, reçut

son premier acte en 1649 et son petit fils le notaire Noël Duprac décédait en 1748.

Ce fut Pierre Parent qui succéda à Noël Duprac comme notaire de Beauport. Il a exercé de 1748 à 1776. Nous n'avons pu retrouver sa commission, Parent mourut en 1776 ainsi qu'en fait foi l'acte suivant :

Le vingt mai mil sept cent soixante et seize par moi soussigné missionnaire à Beauport a été inhumé dans le cimetière de cette paroisse le corps de Pierre Parent notaire de Beauport âgé d'environ soixante neuf ans présence de François Poitvin, Jean Marie

Landry qui ont déclaré ne savoir signer de ce enquis suivant l’ordonnance.

(Signé) RENnauLD, Ptre.

C’est Paul Vachon, avons nous dit,çqui fut le plus ancien notaire de l’île d'Orléans. Celui qui vient ensuite est Nicolas Catrin, mais nous ne pouvons pas préciser la date de sa nomination. Aux registres des insinuations de la prévôté de Québec, à la date du 3 janvier 1698, nou#trouvons de lui un acte où il s'intitule “ notaire au bailliage et comté de St-Laurent.” Nous en trouvons un deuxième sous la date du 5 mai 1699. Le comté de St-Laurent, c'était le titre nobiliaire de l’île d'Orléans. Avant d'exercer la profession de notaire Catrin avait été chirurgien, et la plume ne lui fit pas déserter le bistouri.

Catrin mourut à Ste Famille qu'il habitait, le 13 décembre 1700. Il ne reste aucune des minutes de Catrin dans nos archives,

Le 17 août 1710, sur le rapport de Gaillard faisant les affaires de Berthelot, seigneur du comté de St-Laurent, l’intendant Raudot nomma Louis Pichet, notaire de cette seigneurie, île et comté de St-Laurent, à la charge de prêter serment devant lui. ‘“ Il ne pourra exercer, ajoute les lettres de provisions, qu'après avoir fait enregis-

trer les présentes, au greffe et bailliage de l’île et comté de St.

Laurent.” Le sieur Jacob, juge, devait de plus le reconnaître en sa qualité (1), ce qui fut fait comme le constate le certificat qui suit :

‘“ A tous ceux qui ces présentes voiront salut, Vu les lettres de provision pour l'exercice de la charge de notaire en ce comté accordées par monseigneur l’intendant à Louis Pichet habitant au dit lieu paroisse de St-Pierre par lesquelles il est ordonné qu'elles seront enregistrées au greffe de ce bailiyage pour et aprest faire les dites fonctions de la dite charge nous ordonnons conformément à icelles qu'elles seront enregistrées au greffe pour par le dit Pichet y avoir recours quand besoin sera dont et de quoi lui avons donné acte. Mandons, etc, Donné par nous Estienne Jacob bailli du comté St-Taurent le mardy septième octobre mil sept cent dix.

(Signé) PRÉMONT

En 1736, le notaire Louis Pichet représenta à l'intendant Hocquart qu'il était Souvent appelé à passer des actes entre les habitants des côtes voisines de l’île d'Orléans tant du nord que du sud auxquels il ne pouvait prêter son ministère attendu que sa commission était bornée à l'étendue de l’île d'Orléans. Hocquart l'autorisa alors à instrumenter dans les côtes voisines de l’île d'Orléans tant du nord que du sud savoir depuis Beauport jusqu'à la baie St-Paul et l’île aux Coudres inclusivement et depuis et compris la paroisse de la pointe de Lévy jusqu'à Kamouraska aussi inclusivement (2).

. Pichet qui habitait St-Pierre a exercé sans relâche de 1710 à 1760. Si l'on juge par les nombreux actes qu'il fit insinuer à Québec, son étude devait être considérable. Par malheur, cette étude fut incendiée pendant le siège de Québec, alorsque les troupes anglaises ravagèrent l'île d'Orléans.

, Pichet mourut, au lendemain de nos désastres, le 13 mai 1760. Voici comment se lit son acte de sépulture au registro de St-Pierre sur l'île d'Orléans :

“ Le quinze du moisde maide l’année mil sept centsoixante par moi soussigné curé a été inhumé lesieur Louis Pichet, notaire royal, décédé d'avant hier après avoir reçu les sacrements de l'église, âgé de soixante et dix sept ans environ, la dite inhumation s’est faite dans

(1) Reg ord, ênt, vol. 4, p. 3 (2) Reg. fees int. vol. 24, 28 sept. 1736 ; insinué le même jour aux eg ins. prév. Qué. vol. 24.

ins.

l'église de cette paroisse en présence de Louis Lussière et de Gabriel Parady qui ont déclaré ne savoir signer de ce requis seion l'ord.” (Signé) DEsaLy, Curé.

On se souvient encore du vieux notaire Louis Pichet à St-Pierre de l’île d'Orléans où sa famille est très répandue. la légende, un homme instruit et très influent.

Il y eut, alors qu'il exercçait, une querelle très amusante entre les deux curés de St-Pierre et de St-Laurent (qui s'appelait alors St-Paul) au sujet du partage de certaines reliques de ces deux saints apôtres. La querelle est rapportée au long dans les histoires particulières de l'île des sorciers. Comme on le conçoit, cette querelle donna lieu à des sermons assez épicés.

C'était, rapporte

La tradition veut qu'il arrivait assez souvent que Pichet interrompait son curé pendant le

prêche et entamait avec lui la conversation en latin au grand ahurissement des habitants qui n’y comprenaient rien,

Dans les commencements de l'exercice de Pichet, le 3 juillet 1711, l’intendant, jugeant qu'il était nécessaire d'installer encore un notaire dans l’île et comté de St Laurent, nomma Antoine Olivier Quiniart dit Duplessis. Celui-ci recevait déjà des actes depuis quelques années, puisque Chambalon cite un contrat fait par lui en 1701. Dans sa commission, il est dit que tous les actes qu'il a faits par, le passé sont validés (1). Quiniart avait été nommé sergent (huissier) en l'île d'Orléans le 15 janvier 1737.

Il fut interdit de l’exercice de ces deux fonctions le 14 mai 1727 par ordonnance de l’intendant (2).

Quiniart, qai était originaire de St-Brieux,en Bretagne. mourut à l'hôpital général de Québec le 17 septembre 1738,

Le greffe de Quiniart est disparu de même que ceux de Catrin et de Pichet. On peut retrouver copie de ses minutes qui sont en assez grand nombre dans les registres des insinuations de la prévôté de Québec.

Le dernier notaire nommé sur l'île d'Orléans pendant le régime français fut Joseph Fortier qui habitait la paroisse de St-Jean. Nous n'avons pu retrouver 8a commission, mais il parait avoir commencé à exercer en 1731. Son étude qui est conservée au greffe de Québec

(1) Reg. ord, int, vol. 5, p. 40.

(2) Reg, ord, int, vol. 12, p. 84.

En en RS DE Me

couvre la périole qui s’{tend de 1731 à 1775. Fortier s'intitulait : “ Notaire en l'île St-Laurent.” 11 est tout probable qu'il alla s'établir dans la seigneurie de la Durantaye après la conquête du pays par les Anglais caril mourut à St-Miche! de Bellechasse,le 12 janvier 1775, à l'âge de 77 ans.

Ce fut Etienne Jacob qui succéda à Claude Aubert comme notaire de la seigneurie de Beaupré, après que ce dernier eut établi sa résidence à Québec. L'étude de Jucob déposée à Québec commence en 1680 et se termine en 1721.

Jacob siégea aussi comme juge de Beaupré, et l'on voit qu'en 1683 il agissait comme greffier du bailliage du comté de St-Laurent. Le 12 avril 1706, le sieur Berthelot, ne pouvant pourvoir à la charge de juge bailli et notaire du comté de St Laurent, île d'Orléans, attendu qu'il n'avait pu encore avoir connaissance de l'arrêt qui le mettait en possession de cette terre, l'intendait Raudot ordonnait que le sieur Jacob déjà pourvu de ces charges continuerait à les exercer jusqu’à ce que Berthelot put y-pourvoir (1).

Le 22 août 1712, M. Louis Ango des Maizerets, supérieur du séminaire des missions étrangères, propriétaire de Beaupré, revoquait Etienne Jacob comme juge bailli de Beaupré et comme notaire à cause de ses infirmités et de son âge. Jacques Barbel, notaire royal à Québec et déjà juge sénéchal en la côte de Lauzon, fut nommé juge à sa place (2).

Le 9 octobre 1714,M.de Maizerets,assisté de M.Jean-Baptiste de Vareunes,procureurduséminaire,nommait Barthélemi Verreau,notaire de la seigneurie de Beaupré où il étuit déjà greffier et ce tant qu'il Jeur plaira. Prière était faite à Jacques Barbel, juge prévôt de l'installer et de lui faine prêter serment (3).

Verreau décéda à Chateau-Richer où il demeurait, le 3 juin 1718. Il avait épousé à Québec en 1708 Marguerite Prieur, fille de Joseph Prieur, huissier audiencier et praticien à Québec (4).

(1) Rég. ord. int. vol. 1, p. 36. Le 25 mai 1703,Charlotte Françoise Juchereau de la Forêt, dame et comtesse de St-Laurent, avait nommé Etienne Jacob, juge bailli du dit comté à la place àe Villeray. Reg. ins. prév., vol. 4.

(2) Reg ins. prév, de Qué, vol. IL.

(3) Loc. cit.

(4) On trouve le nom de Joseph. Prieur mentionné très souvent comme praticien et procureur des parties dans les Jugements du Couseil supérieur. Vide vol. III pp. 284, 289, 313.

La veuve Barihélemi Verreau épousa en 1721 à Château Richer Pierre-Paul Gravel, et c'est ce dernier vraisemblablement qui est mentionné comme notaire duns un inventaire des minutes du grette de Château-Richer. Quoiqu'il en soit, l'étude de Gravel est disparue,

Le 28 juillet 1725, l'intendant Bégon, pour le soulagement des habitants de la côte de Beaupré, nommait Josoph Jacob notaire dans l'étendue de cvutte seigneurie (1). Le 26 décembre 1729, l’inten dant Hocquart permettait à Joseph Jacob de passer un contrat pour un habitant de Chateau Richor d'üne portion de terre située à Charlebourg. Jacob ne pouvait instrumenter dans cette paroisse sans être autorisé vu qu'il n'était pas royal. ‘“ Cette permission, dit l'ordonnance, ne servira que pour ce contrat d'acquisition seulement dans lequel il en sera fait mention.” (2)

Joseph Jacob mourut à Chateau-Richer eu 1750, et l'intendant Bigot nomma pour lui succéder son fils Edme Jacob, le 16 mars de cette même année (3).

Les notaires Jacob, Verreau et Gravel ::1 aient leur r'idence à Chateau-Richer, Dans la paroisse voisine de l’Angce-(rardien on trouve °n 1730 le notaire Pierre Huot, qui fut aus: greffier de la seigneurie. Pierre Huot mourut le premier juiilet 1749 et quatre jour après l'intendant nommait pour le remplacer Nicolas Huot, déjà huissier de la côte de Beaupré (4). Ce dernier à exercé jusqu'en 1771 (5).

Le 30 décembre 1737, pour l'utilité des habitants-de la baie St- Paul et des paroisses circonvoisines, l’intendant Ho:quart nommait Michel Lavoye, à l'office de notaire royal dans l'étendue des paroisses situées à la côte du nord du gouvernement de Québec depuis la Petite Rivière jusque et y compris la côte de Mulbaie et l'île aux Coudres (6).

(1) Reg- ord. int. vol. 11 p. 58 ; reg. ins. prév. vol. 16, 10 octobre 1726,

(2) Reg. ord. int. vol. 17, p. 28. Le greffe de Joseph Jacob est déposé à Qubec,

(3) Reg. ins. prév, vol 41. Son greffe n'existe plus.

(4) Regrins. prév. vol. 4r.

(5) Les greffes de Pierre et Nicolas Huot sont déposés à Québec, Au greffe du notaire Saillant on trouve sous la date du 8 février 1762 un inventaire des biens de Nicolas Huot, notaire.

(6) Reg. ord. int., vol, 26, p. 24 ; Reg. ins. prév., vol, 26.

Les établissements de cette région, quoique déjà considérables, ne paraissent pas avoir eu avant cette époque aucune organisation régulière. C’est le missionna!:e qui recevait les conventions des colons, on encore, dans les questions contesttes, l'intendant déléguait scs pouvoirs aux capitaines de milice ou à quelques personnes en vue.

Le 25 mai 1735, Joseph Pufour avait été nommé huissier dans dans les paroisses de la Petite Rivière, St-François Xavier, Baie St- Paul, Eboulements, île aux Coudres (1).

Michel Lavoye résidait au bailliage de Beaupré à la Petite Rivière dite St-François-Xavier. Son étude, qui est considérable, commence au printemps de 1738, Elle est intéressante à consulter pour les familles Tremblay, Simard, Lavoye et Perron. C'est l’histoire de la propriété foncière de cette région alors isolée du reste de la colonie. Voici quelques actes que nous avons particulièrement notés :

27 octobre 1748.— Donation par Marie Roussin du terrain de l'église des Eboulements.

16 avril 1750.— [Inventaire de la ferme de la Baïe St-Paul.

17 juillet 1752.—Conditions faites par M. Bazin et les habitants de l'île aux Coudres.

2 septembre 1754.—Partage des caps Maillard.

Michel Lavoye mourut le 8 avril 1779, à l’âge de 80 ans. Il parait avoir exercé sa profession jusqu'en 1772.

Lavoye s’occupait de la culture des champs et de bâtir des maisons. C’est lui qui construisit la vicille église de Tadoussac ainsi qu’en fait foi l'inscription que l’on a trouvé sur une plaque de plomb ènfouie sous les fondations.

L'an 1747, le 16 mai, M. Cugnet, fermier des postes, F. Doré, commis, Michel Lavoye, construisant l'église, le P, Coquart, jésuite, m'a placée. |