‹ Histoire du Parlement de Paris de l'avènement des rois Valois à la mort d'Henri IV (volume 2)Chapitre 120 sur 447 · I.E l*AKL12Mi:\ï DH FRANÇOIS T · texte numérisé non relu

I.E l*AKL12Mi:\ï DH FRANÇOIS T

médiocre succès, et riiinovalion d'une II'' Touruelle, l)ieu t[ue reprise, à deux lois, en quatre mois, n aboulil point:

Le premier édit de février, présenté à l'enregistrement, le 1."), et dont on promet de délibérer au premier jour, fut sans doute retiré, car il n'en est plus question, par la suite, et le texte ne nous en est pas parvenu.

Le second, juin 15i4, n'eut yuère plus de succès. La pensée du roi s'y exprime d'ailleurs d'une manière assez confuse, à tel point qu'à quelques jours de distance une déclaration interprétative parut nécessaire, qui dit à peu près le contraire de la rédaction primitive.

Il est intitulé : Mrection d'une chambre du conseil et II*" chambre de la Tournelle.

Le roi commence par s'y féliciter des créations récentes qui se sont révélées très profitables à l'expédition des procès par écrit. Aussi y a-t-il lieu de donner pareil ordre aux appellations verbales ressortissant en la Grand'Chambre, devenues elles aussi très nombreuses, surtout depuis ledit des Lutliériens. Il convient donc d'y créer, à titre de subdivisions : I°une Chambre du Conseil, où se videront les appellations appointées au conseil et où se tiendront audience et plaidoirie ordinaire, pour alléger les rôles; II" deux Tournelles séparées pour entendre à la vidange des procès criminels, d'où la nécessité d'accroître le nombre des présidents et conseillers. .V cet effet sont institués deux présidents, qui seront nommés \''' et \'l'' de la Cour, et douze conseillers en surnombre : 4 clercs et 8 lais. Le soin est laissé à la (^our de détacher en ces diverses sections tel nombre de conseillers qu'elle avisera.

La Déclaration du 19 juin ' ne s'intitule plus que ; Déclaration de Ledit des deux présidents et douze conseillers en la Cour de parlement, interprétative du précédent.

Le roi y rappellequ'il a créé précédemment une(]hanibre du Conseil pourjug'er, en première instance, toutes a[)peliations verbales et autres causes de régale, procès é\ oqués ou ren\oyés par lui poniêtre plaides en la (Irand'Ghambre et appointés au conseil, tous procès civils et criminels à y juger pareillement aux jours de t-onseil et autres, avant l'audience, ou à la Tournelle, comme défauts, congés, incidents, de sorte que la (irand'C^hambre ne soit plus occupée

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