I. XI» 17si, f' I

•J. [hiil., f» 7H cl ■;.).

LE PARLEMENT DE CHARLES VI 1 I

ne soit admis que, « selon les ordonnances du roy, pi'otestant laciiis dicere et decla.ra,re » ; et, le surlendemain, Pierre Drouart s'oppose, à son tour, « à ce que nul ne soit receu audit lieu que lui mesme » ; déclaration qui semble bien exclure jusqu'à l'idée d'une élection. , Avec le début du x\^ siècle et l'ordonnance de 1401, il y a certainement quelque chose de changé dans les us de la Cour. Toutes les réceptions de présidents et de conseillers sont désormais enregistrées à leur date ', avec des précisions suffisantes.

Le problème ne fait d'ailleurs que se compliquer, car les formes varient presque à chaque fois. Il n'est pourtant pas impossible de reconnaître encore autant d'étapes marquées par les grandes ordonnances de 1408 et 1413.

Jusqu'en 1408 ■^, l'usage veut toujours quà chaque vacance les candidats commencent par impétrer des Lettres du roi qui en distribue souvent sans compter, plus attentif apparemment aux recommandations des princes et des Grands qu'aux titres personnels des concurrents. Ces lettres signées, mais non scellées ^ sont présentées à la Cour dont elles limitent le choix, au moins en principe : Un jour que la faveur du roi s'est arrêtée à deux seulement, elles portent la mention expresse « sans eslire autre » ' ; une autre fois

1. Très souvent en double insertion au Conseil et aux l'iaidoiries, du moins Jusque vers 1410, époque où le rédacteur des Plaidoiries en signalant encore quelques élections, se borne à i-euvoyer au Conseil. La dernière mention dans cette série est du 1Î5 avril I il4. X'^ 4790, f" (54.

Les mentions d'élections deviennent aussi plus fréquentes : Cf. X'^ 1 178, f" 86, 24 novembre J 402. Election de Guillaume de Gy au lieu de Renaud d'Amiens.

" 1786, f°;127, 26 mai 1403. Élection de conseiller au lieu de Jacques du Drac fait président des Requêtes.

» f" 12*8,28 mai 1403. Réception au lieu de Jehan Luillier d'Es-

tienne JotTron élu céans. .) f° 197 v°, 12 novembre 1403. Election de Julien Hue au lieu de J. Mengin (4 candidats), pourtant » f° 325, 4 juin 1404. Lors de la réception de Guillaume de Bes/c. pas trace d'élection.

2. X'^ 1478, fo» 36, 87 v", 133, 150 v>, 13 septembre l iOI, L"' décembre 1 i02-

12 novembre 1403, 4, 11 avril 1404.

— 4786, f<" 1, 197 v", 13 novembre 1402, 12 novembre \ 403 : 1788, f° 02, loi:. cit., etc.