‹ Histoire du Parlement de Paris de l'avènement des rois Valois à la mort d'Henri IV (volume 2)Chapitre 54 sur 447 · I.K l'AlîMÎMKM' 1)1': ri)HIKI{S · texte numérisé non relu

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réclame, mais pliiUM pour la l'orme et par égai'd pour une Iradition respectée que dans un désir sincère de la taire revivre, ;iu moins d'un coté. VA déjà nous en trouvons une preuve dans les longs délais — tleux ans peut-être — qui sécoulent entre les vacances signalées, en 1421, et l'occupation des sièges à pourvoir. 1423. On ne saurait donc prendre à la lettre l'expression ■ conseillers à eslire > qui revient avec complaisance dans les lettres patentes du 24 novembre 1422.

Kn réalité, voici comment les choses se passent, à en juger p.ir les pratiques suivies dans les années 1432-14.36, les seules dont les délibérations nous soient parvenues. Le roi crée-t-il un siège nonveau ? il le pourvoit directement ; la Cour ne l'ait que recevoir le serment du nouveau conseiller, sur la présentation de ses lettres. Tel est le cas pour Jean Richon, 9 juin 1432 ; Jean le Damoisel et Jean Colas, 12 novembre 1433; Robert Thiboust, 6 avril 1434 '. qui ne succèdent à personne et accroissent Tetrectif d'autant.

S'agit-il de remplacer un défunt, un conseiller promu à d'autres fonctions ? la Compagnie use de son droit, mais le plus souvent dans des formes telles qu'il se réduit à une simple présentation: Tout d'abord, l'élection doit se faire, suivant l'usage, en présence du chancelier ou avec son agrément -* ; et, comme il est habituellement à la suite du roi, qui ne réside point à Poitiers, il faut attendre sa venue ou son bon plaisir. On voit alors la Cour se borner à écrire au roi et au Grand Conseil pour leur proposer tel ou tel candidat, et réciproquement le roi demander avis •' sur tel choix c(ui lui a été suggéré de par ailleurs.

1. X' * 919 i, 1""' 17 v", 54,05. Il peut y avoir doute pour Jean Richon, qui remplace, dit-on, Robert de Montbrun, fait évèque d'Angoulème. Mais celui-ci niparaît dans aucun des tableau.\ précédents, et n"a sans doute jamais été reçu.

2. X'* 9194, P 25, 30 août 1432. Sur la proposilicm faite d'élire deux conseillers, au lieu de feus Pierre Doi^erel Charles de ^'audela^, (m avise d'attendre la venue du chancelier.

.!. Ibid.^ f° 30 v", IS novembre 1432. Avisé d'écrire au roi et au Grand Conseil en faveur de Pierre de la Roe " ydoine à un office de conseiller clerc » : f° 36 V", 18 février. Avisé de faire dii'C au roi, par les députés qui lui soûl envoyés, que s'il lui plaît retenir comme conseillers clercs Guillaume Charretier et Léonet Garinet, au lieu de feus Doger et de Vaudetar, la Cour les l'cevra volontiers

Quelques Jours avant, 3 février, ibid., f' 35, le roi écrivait à la Cour, au sujet de Guérinet. à qui il était requis de dotmer oflice clerc, ce qu'il ne voulait faire, avant d'être certifié de sa sulfisance, demandant l'éponse. On avait • dors avisé d'informer.

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^ ;i-l-il cil \ulr |)ri.'al;il>le ? ce vole u ;i iju uiu- \;ilt'iii- iiii>i-;ili'. cl c csl |)rcs([iie diins les incmes Icrincs qu'o» aposlille la rcqticlc de l'clu, en vue de l'expcdilioii de ses lellres d'oflicc. de eelte rdiniul'niodesle .< s'il plaisi an rov >. '.

.\ii resle, il n'esl peul-êlre pas d'exemple de raudidal eviiué (huiles proposiliiiiis de la (^loui-; el l'on comprend i|ue celle t'onnalitidn \(>lc paraisse secondaire on ne soil notée au rei^islre. cpiaiid eWr les! -. que par une brève mcnlion.

Il \ a déjà une nuance plus marquée d aulurile dans le mode d inslilnlion des présidents el du minislère j)ublic. C'est le roi cpii li\e ai-l)ilrairemenl, et même contre l'avis de la Cour, le nombre des présidents — trois de 1 i"21 à 1427; quatre à la Saint-Martin suivante, ce qui peut sembler excessif pour 24 conseillers. — Aussi, à la mort du I''' Président, Jean de Vailly, mars 1435 ■', émet-on le vieu (pie l'ani'ien nombre ne soit plus dépassé el que nul ne soit enil>loyé, sans nécessité absolue, à d'autres besognes que celles de la Cour où ils sont tenus de résider; ce qui n'empêche le roi, (piel(|ues mois après ', en donnant le sièf^e à Adam de Gambray, suivant l'ordre des rangs, de faire encore un IV'', Jean Habateau. membre de son Conseil, ex-avocat général au Parlement de 1427 a 1433 •'. La Cour, pour le recevoir, prend le parti de l'élire et de lui enjoindre de faire réformer ses lettres « par élection •■, ce «pu ne Injmpe, en réalité, |)ersonne ''.

lilssayo-l-on parfois de résister à un coup d'autorité? on ne réussit qu'à en suspendre quelque temps l'elFel pour Unir prescpie toujours par capituler.

1. X'*!il'.ti, f" fïl. Iti niivi-mbi-e I 13.i. élection d'Hliemu- l'asiie et de Jcdii Ducliesne, clercs, au lieu de feu Paumier et de .lean de Pérussc fait évéi|ue de I-u<,''>"; •" S"?. 26 janvier 1 430. .\visé délire tieux lais au lieu de feu Guillaume Lailler el de Jean de Hauhij^non, fait maître des requêtes. Guillaume de Vie ••si élu " pour avoir l'un des deux lieux, s'il jilaisl au roi ■■. L'autre élection resli' à faii'e.

i. Ihiil., {" bl v", 26 janvier 1 i3 i. Itéceplion ûv. Jehan de San/.ay, élu le 13 avril, en |>résencc du <;liancelicr, el qui a lellres du roi. Mention de l'éiec- (ion de Jean des Vignes, «ju'on recevra pareillement ({uand il présentera so lellres scellées et pour lequel on écrira au roi. Pas trace au rej^islrc de ceu deux élections. Pour une cause inconnue, ce dernier ne fui jamais revu.

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