‹ Histoire du Parlement de Paris de l'origine à François I, 1250-1515 (volume 2)Chapitre 236 sur 237 · VI. 1502. 10 mai. Ordonnance du parlement · texte numérisé non relu

VI. 1502. 10 mai. Ordonnance du parlement

VII. 1341. 27 mars. Mandement de Philippe VI au bailli de Sens pour

qu'il veille à l'exécution d'une ordonnance du parlement 375

VIII. 1365. 5 mars. Injonction du parlementa un bailli qui refuse d'obéir

aux lettres royaux 376

IX. 1414. Samedi 12 septembre. Tournelle criminelle. Appointement en

la cause de Jean le Charron, marchand de marée à Paris et en la cause de Jean Solastie 376

X. 1399. 9 janvier. Clercs du diocèse de Soissons arrêtés par les offi-

ciers du roi et rendus à leur évêque qui les réclamait 377

XI. Mandements et arrêts du parlement en faveur de plusieurs li-

braires et imprimeurs de Paris. Gervais Coignart. Jacques Florentin. Jean Gourmont. Jean Petit. Nicole Vaultier Charles du Dé 378

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