LIVRE III

Lt SiHAT SOUYEBAIN

CBAprrEB PESMiBB. — Etablissement du Sénat ; origine de son nom.

— Nombre deè chambres et des sénateurs à différentes époques.

— Le chevalier du Sénat. — Les sénateurs ecclésiastiques. •— Vénalité des offices 249

Cbafites II. — Droits politiques du Sénat. — Entérinement des lois. — Remontrances. — « Arrêts généraui. — Droit de présentation des magistrats 267

ùupiTKB III. — Compétence du Sénat, étendue de son ressort. — Style et règlement. — Langue française. — Formation des arrêts. *- Les gens de Son Altesse. — L'avocat des pauvres, sénateur. — Discipline. — Procureurs. — Greffiers et huissiers. 287

Chapitre IV. — Privilèges et dignité du Sénat. — Noblesse. — > Préséance. —Gages. — Eplces. — Régales. . « • 309

CBAPiraK V. — Cérémonial. — Lits de justice. — Serment. — Fêles publiques et religieuses. — Palais de justice. — Fériés. — Audiences. — Costume. — Vie privée des sénateurs 323

Crapitrb VI. — Le Conseil présidial du Genevois. — La Chambre de justice. — - Le Conseil d*Etat en Savoie et la petite chancellerie.

— Le barreau ..#... 353