‹ Histoire du sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même province. 1 = 2,6Chapitre 7 sur 120 · SENAT · texte numérisé non relu

SENAT

4559, 48 août. — François Regnauld.

Id. id. — Jean Davlse.

Id. id. — Claude de Crescherel.

Id. 9 octobre. — Jacques Salteur.

Id. Id. — François Joly d' AUery.

Id. id. — Jean-Geoffroy Gînod , évêque de Belley.

Id. 84 novembre. — Michel de Gletalne. 4550 , 80 février. — René de Lyobard du Chàtelard. 1565, 4 avril. — Gonez Antoine.

Id. 54 décembre. — Janus MiUieret.

1565, 7 mars. — Gaspard de Lescheraine. 4569 , 87 octobre. — Antoine de Coysiaz.

1570, 5 novembre. — - Charles Veillet.

1571 9 17 octobre. — Raymond Pobel d'Alnières.

1578 y 4 février. — François de Valence de Gle.

1574, SO mars. — Alphonse Delbene, évéque d^Alby , abbé d*Haute-

combe.

4576 9 SI janvier. — Jean-Baptiste de Valence de la Chapelle. 1577 y 80 Jain. — Antoine Depassier.

1578, 8 novembre. — Ckiado de la Couz, abbé d'Ambronay.

1579, l** septembre. —Nicolas Davise.

1580, l» avril. — Pierre Juge de Candie.

Id. 1 5 décembre. — Claude Uilliet , abbé d*Aalp8. Id. 31 décembre. — François Empereur , prévôt de la cathédrale de Genève.

1581 , 19 janvier. — Guillaume Balland.

Id. I« février. — Charles de Rochette.

1588, 4 mai. — Léonard Collombet.

1584 , a avril. — Jean-Claude de la Roche. Id. 85 mai. — François Crassus, i 585 , 35 septembre. — Louis Desc6tes.

1586 , 30 mars. — Benoit Cavet.

Id. 88 août. — Jean d'Albert de la Fontaine de Beauséjour.

1587 , 1 9 juin. — Guillaume d*Oncieu de Cognac. Id. 80 juillet. — Antoine Fa vre de Péroges.

1588, 5 avril. —Antoine de Charpéne de Verdon. Id. 48 avril. — Prosper de Verger de l'EspIgny.

4589, 44 décembre. — Philibert de Morette, abbé de 8t-Sévére en

Gascogne.

4593, 13 février. — • Jean d'Humbert.

Id. 45 février. — Jean-Denis d'Anlères.

Id. 3 novembre. — Jean Roget.

1594 , 83 février. — Georges de Sauvage.

Id. 3 mai. — Claude de Riddes. |

4598, 43 février. — Jean Gay.

Id. 4* novembre. — Claude Borlier.

Id. 33 novembre. — Jean de Regnauld de Chaloz.

4599 , 30 novembre. — Etienne B^rllet.

1600, 43 mai. — Emery de Montfalcon.

Id. 30 août. — Jean-Georges Crispin.

Id. octobre. — La Croix de Chevrières. ^ M. id. — De Granet.

1606, 86 mars. — Sylvestre de Salaces de la Mente, abbé d*Hautecombe. -

1608» ««janvier. — Franço(9-N]oolM de Rlddes^ abbédeTAniév

Id. 5 mars. — leaa de Bullel.

Id. id. — Jacques Sallenr.

Ut id. *«- Louis de Coiêiax.

1609 y Si octobre. ^ Claude-Louis Gullltet deMonthoox et de Pugoy. i610 9 1** mai. -^ Antoine de Lescberelne de la dempètt. I6i3y 50 mars. — Prosper Dayise.

Id. iO mai. — S^slien Dufreney de Uon^y. iôifty 30 mai. — Cbarle»-Emmanuel Ducoudray.

Id. 9 novembre. — Claude-Heari More.

I6i6 y 44 mai. 7— Henri Ouvrier.

I6i8> 7 mai. — Léonard de Tardy.

l6Si , 26 avril. — Michel Orset.

4682, 15 mars. -* Jean-Louis Bruyset.

4627 , 50 janvier. — Pierre Thomassin.

Id. 24 juin. — Claude Ducrest.

I628y 22 juin. — Jean-Claude Damidoux.

Id. 46 juillet. — François Daniéres de Veigié. 4650, Juin. — Pierre de la paume de CbàteaudonUe.

Id. id. — Ennemond Fustier de la Roebette.

Id. Id. » Jean de Jomaron de Merlet.

Id. id. — Guillaume de Sautercau de Cbasees.

Id. id. — Pierre de Mlcba de Cbèvrenoire.

Id. id. — Pierre Mitaller.

Id. id. — Philippe de Chastellier.

Id. id. •— Abel de Simiane. 4654 , 46 février. — Gaspard Thomassin.

Id. 22 mars. — Adrien de Saluées , chanoine de lyoâ , abbé d*Hautecoml>e.

4652 , 4« décembre. — Jean-Bapiiste de Valence.

Id. id. — Pierre Thomassin.

4654 , 26 avril. — Jean-Louis MlUiet de ChaUes.

4655 , 20 juin. — Pierre d'Humbert.

4640, 45 mars. —Jean de Coisiaz.

Id. id. — Jean-Gaspard Favier.

Id. id. — Jean-Louis Balland.

Id. id. — Benoit de Regnauld de Chaloi.

Id. 28 novembre. — Jacques Nicoiiier. 4 645 , 8 septembre. — Jean-Dominique Excoffon. 4645, 40 décembre. -- François-Amed MUUet de la Poêpe, archavéqut

de Tarentaise.

4646 1 48 août. ^ Claade-François Duerest*

i«47 , 21 Jofllel. — tan-Loufs Castagnéry de Gbàtéaiinear.

1649, 4 septembre. — Antoine-Gabriel de Bellegarde.

1 650 , 20 octobre. — Charles Duclos.

IWI , 7 octobre. — Jean Carron.

Id. 10 décembre. — Hector Revefron.

1652 , 20 février. — Charles Salteur.

1653, l« août. —Philippe Chambre.

Id. id. — François Rey du Noyer.

1 655 , 1 5 janvier. — Christophe Pignier. Id. 1 9 novembre. — François Crassus.

1656, 6 ipafs. — François d'Oncieu.

Id. 5 avril. — D. Antoine de Savoie , abbé d^Hauteoombe.

1657, 20 novejBbre. — Pierre-Louis Comto.

1658, 10 octobre. — Victor-Emmanuel de Berirand de la Pérouse.

1659 , 22 mars. — Micbel-rrançois de Gerbalx de Sonnas.

Id. i" septembre. — Claude de Blancheville , baron d'Héry.

1660, 9 novembre. — Charies-Emmanuel de Vine.

1661 , 12 août. — Janus de Bellegarde des Marches.

1662 , 20 Janvier. — Aimé de Méclard de Quintal. Id. 1 5 octobre. — Charles de la Forest.

1665 , 29 Juillet. — Pierre Mord.

1667 , 1 5 avril. — 4ntoine Gaud de Pfocbet.

1668, 28 avril. — Claude-Louis CheviUiard. Id. id. -— Paul de LeschenUne.

1675, 7 octobre. — Etienne Cholet.

1674 , 14 novembre. — François More.

Id. id. — Charles-loseph d'AUery.

1675, 1 0 mal. •— Albert Favier.

Id. 1 4 août. — Centorioz de Bertrand de la Pérouse.

1676 , B février. — Jean-Louis Devoiey.

Id. id. — François Tibert.

1678 , 15 février. — > Gaspard Balland.

1679 , 8 août. — Jean-Baptiste Castagnéry de Châteanneuf.

1680, 18 janvier. — Philibert de Talérieu de Mérande. Id. 15 octobre. — Centorioz Cagnol.

Id. id. — Jean Bally.

1681 , 15 janvier. — François-Hyacinthe Dudos-Desery. Id. 14 juin. — > Denis d'Aranthon d*Alex.

Id. 15 novembre. — Claude de la Tour.

1682, 8 mai. — Gaspard Reveiron.

Id. 8 Juillet. — Jean-François de Bellegarde d'Intremont» 1687 , 25 décembre. — Joseph de Ville.

1688 9 7 septembre. — /ean-Baptiste Marelit, abbé d'Hautecombe. 1690, 5 avril. —Joseph Provana.

Id. 1 3 Juillet. — Jean-Louis Denys.

Id. Id. — Pierre Chevlliiard. 4694 y 21 février. — Claude-Melchior Baytoi. 1699, 20 décembre. — Marc Dupuys.

4693 , 9 mai. — François de Guérln.

1695 y 46 mars. — Melchior Dichat.

Id. 2 avril. -^ Pierre-Gaspard Desprez.

Id. 20 avril. — Henri de Regard de Glermont.

Id. 20 septembre. — Jean-François de Bisrtrand de la Pérouse. 4 696 y 6 novembre. —François deTencIn de Froges. 4697 y 25 novembre. — Jean-BaptIsto Mllllet de Cballes.

Id. 4*^ décembre. — Jean-Bap liste Bally. 4 698 9 7 Janvier. — Jacques de Coste de Cordon de 8t-Rémy.

Id. id. — François Vibcrt.

Id. id. — Louis Marin de Toisinge , de la Fléchère et de

Tuiset.

4 699 y 48 février. — Jacques Rebut.

4 700 y 5 mars. — Pierre-Joseph Dufreney.

Id. 4 2 Juin. — Joachim de la Grange.

Id. 28 juillet. — Alexis Planchamp.

Id. 8 septembre. — Louis Ghevilllard.

Id. 4 novembre. — Gaspard Chevilliard-Deladhoy.

Id. Id. — Louis Denys.

4 704 y 26 mai. — Augustin de Brissiaux.

Id. 23 Juin. •— Jean-Baptiste Dufresne.

4706, 6 Juin. — Alexandre Chalvet.

4715 y 28 Janvier. — Baltbasard Bailand.

Id. id. — Pierre de la Mothe et de Belmont.

4723 y 26 novembre. — Guillaume Bertrand de Monasterol. Id. id. — Philibert SaUeur de Samoêns.

Id. 29 novembre. — Claude-François Morand.

4724 y 27 Janvier. — Aynard Carron de Cessens. Id. 42 août. — Jean-Louis Raibertl.

4726, 6 décembre. — Claude Asfesan.

Id. 7 décembre. — Gaspard-Marie Bonaudi.

Id. 4 9 décembre. — Noël Y iullet.

4727 y 7 Janvier. — Gaspard Milliet.

4734 y 3 Juillet. — Jean-Claude-François Garbillion.

4735 y 28 mai. — Pierre François.

4787 , 80 avril. —Jacques Rambert»

1737, 18 août« — i Jacques Sautet.

1740, 3 iDBiv. — François-Joseph Bourgeois.

Id. 7 mars. — François-Xavier Malstre.

Id. 31 mars. — Joseph-Marie de Yidonne de Cusy.

Id. I i août. — François-Nicolas Ferraris de la Tour d*Isola. 1749, 16 mal. — Joseph-BIarie Dufreney.

Id. id. — Jacques Salteur.

Id. id. — Jean-Paul Peirani.

Id. 23 mai. — César Lovera dl Maria.

Id. 4 Juin. — Jean-Baptiste Calllerat.

Id. id. — Pierre- Antoine Dîchal de Toisinge •

Id. 25 août. — Charles-Antoine Paget.

Id. 3 décembre. — Joseph Demotz.

1752, 2 décembre. — François Perrfn.

1754, 3 décembre. — Joseph Jambert.

1758, 4 avril. — Joseph Asiesan.

Id. 8 mai. — Nicolas Perrin.

Id. id. — Marc-Antoine Yiallet.

1759, 3 décembre. — Ignace Rosset.

1760, 5 décembre. — Modeste Rose.

1761 , 27 août. -^Jean-Baptiste Gamiet.

1763, 4 décembre. — Jean-Baptiste de la Faverge de Lormand.

1764, 20 février. — François-Théodore Carron de Briançon. kL 4 décembre. — Pierre-Louis TioIIier.

Id. 6 décembre. — Paul-Joseph Blord.

1766, 22 août. — Charles Perrin. Id. 20 septembre. — Joseph de Bavoz.

1768, 22 octobre. — Joachim-Marle Adaml. Id. 5 novembre. •— Gaspard Didier.

Id. 5 décembre. —François-Joseph Jacquier.

Id. 9 décembre — Jean-Baptiste Pocquelin de Serraval.

1769, 9 janvier. — Pierre-Louis Yignel des Etoles.

1771 , 8 février. -^ Joseph Marin.

Id. 5 août. — Joseph Ducrest.

1772, 22 décembre. — Jean- Joseph Bracorens de Savoiroux, Id. 24 décembre. — Gaspard de Baudry.

Id. 29 décembre. — Jean-Baptiste Garnier.

1773, 20 décembre. — Pierre-Clément Poncet de Montaillear. Id. 30 décembre. — Gë^ges Truchet.

1774, 4 janvier. — Claude-Pierre Paget.

Id. 18 mars. — Antoine-Gaétan d'Archiardi. 1775 , 1 7 mars. — Jean-Louis Leotanli.

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À- 1- — J*^- . "k -= e "rr.-n.*.

ièiS, S3 février. -— François de la Grave.

Id. 4 septembre. — Xavier Vlgnet.

Id. 1 3 septembre. — Paul Vella.

Id. 25 novembre. — Joseph Bernard.

i8l 7^ S5 novembre. — Antoine Bron.

Id. Id. — Jean-Baptiste Somis dl Chiavrie.

Id. Id. — Louis de la Grange.

Id. 5 décembre. — Népomucéne Carron de Briançon. 1819, 19 novembre. — Hyacintbe-FIdèle Avet.

1821 , i8 décembre. — Uichel-Marie Rosset de Tours.

1822, 22 février. —Laurent PIcolel.

Id. 22 juillet. — Joseph Bouviçr.

1824 , 5 mars. — Louis Moochia de Saint-Michel. Id. 1 8 juin. — Bernard de la Charrière.

Id. 9 décembre. — Louis Cravosiot.

1825, 26 décembre. — Joseph Porta.

Id. id. — Biaise Leardl.

1827 , 25 septembre. — Gaspard Roch.

1828 , 28 novembre. — Jules. Viallet de Montbel.

1829 , 9 janvier. — Joseph Coppier.

1830, 28 mai. — Joseph Albrieux.

1831 , 28 janvier. — Charles d'Arcoll|éres.

Id. 17 décembre. — François Milliet de 8alni-Alban.

1833, 23 avril. — Jean-Jacques Anselme.

1834, 29 avril. — Louis Grisi-Rodoli.

1835, 30 octobre. — Matbias Arminjon.

1837 , 6 décembre. — Laurent Mareschal.

Id. id. — Joseph Seitter!

Id. 1 5 février. — François Colta.

1839, 2 août. — Joseph Jacquemoud.

1840 , 18 février. — Louis Girod.

Id. 5 septembre. — Alexandre Compans de Brichanteau. Id. id. — Auguste de Juge.

Id. id. — Stanislas Monod.

1841 , 15 novembre. —Joseph- Philippe de Saint-Bonnet. 4843, 3 janvier. — Jean-François Clert.

4846, 17 octobre. — Gaétan Deleuse.

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