IV. — Encouragements à Tart et à la littérature dramatiques

Rapport de la commission nommée par la classe des lettres et des beaux-arts . . 132

Rapport au Roi sur le projet d'encouragement 130

Arrêté royal, en date du 31 mars 1860, allouant des subsides 138

Arrêté ministériel, en date du 2 avril 1860, déterminant les règles et conditions des

subsides 138

Arrêté ministériel du 20 septembre 1863, sur l'allocation des subsides .... 139

Arrêté ministériel du 27 juillet 1864, idem. .... 142

Arrêté ministériel du 28 février 1866, idem. .... 142

Arrêté ministériel du 26 décembre 1878, idem. .... 143

Arrêté ministériel du 26 décembre 1870. — Composition des comités de lecture . 144

Arrêté ministériel du 24 janvier 1871. —-Comités provinciaux 144

Arrêté ministériel du 11 février 1871. — Commissions pour Tencouragement de

Part et de la littérature dramatiques 145

Arrêté ministériel du 25 décembre 1871. — Encouragements à Tart et à la littérature dramatiques . . . , 146

Arrêté royal du 20 janvier 1874, pour l'allocation des subsides 149

Comités provinciaux 153

496 TABLB OÉNKRALE DES DOCUMENTS

Arrêté royal du 8 décembre 1876. — Œuvres posthumes 153

Arrêté royal du 27 octobre 1879, sur lallocatioD des subsides ...'.... 154

Commission provinciales 159

Primes dramatiques. — Règlement 160

Conservatoire royal de Bruxelles.

Arrêté royal en date du 13 février 1832. portant création d'un Conservatoire . . 161

Arrêté royal du 7 mars 1843 — Règlement . 161

Arrêté royal du 18 décembre 1847. — ModiHcations au Hèglemeiit 167

Arrêté royal du 19 mai 1848. portant institution de bourses * 168

Arrêta royal du 19 octobre 1868. — Conservatoires de Bruxelles et de Liège. —

Comptabilité 1()8

Arrêté royal du 24 septembre 1869. — Traitements des professeurs 169

Arrêté royal du l**' décembre 1871. — Règleihent organique 169

Arrêté royal du 26 novembre 1875, portant modifications au règlement . . . . 176

Arrêté royal du 18 juillet 1876, idem. .... 177

Arrêté royal du 27 septembre 1877, portant institution de cours payants ... 177 Arrêté royal du l*' mars 1878, portant modifications au règlement au sujet des

vacances 177

CONSBRVATOIRB ROYAL DE LlÊOB.

Arrêté royal du 6 mai 1847. — Commission 178

Arrêté royal du 15 février 1859. — Règlement 179

Conservatoire royal de Gand.

Arrêté royal du 15 octobre 1879. — Règlement organique 186