IV. T. II. — P

Acte du 20 août 1793, en faveur de Hemnan Bultos pour le renouvellement

du bail du Vauœ-Hall au Parc.

Son Altesse Rolale aïant eu raport de la soumission de Hennan liultos ci attachée sous le cachet secret de Sa Majesté pour le renouvellement du bail du Vaux Hall au Parc, Elle a agréé comme Elle agrée par la présente, laditte soumission dans tous ses points et articles sous les clauses et conditions y exprimées, à charge au surplus que ledit Hertnan Bultos se soumettra de nouveau à tout ce qui a été stipulé dans la soumission primitive qu'il a donné conjointement avec son frère pour l'entreprise du même Vaux Hall le 21 9ï>re 1780 laquelle est également ci att-achée en copie sous le cachet secret de Sa Majesté.

Qu'il ne pourra sous-louer en tout ni en partie les batimens du Vaux Hall sans Notre permission expresse.

Qu'il ne pourra se tenir dans ledit Vaux Hall aucun Club ni autre assemblée de ce genre sous quelque prétexte ou dénomination que ce soit.

Que le locataire veillera à ce que personne ne passe du Vaux Hall dans le Parc, lorsque celui-ci sera fermé et qu'à cet effet il placera et déplacera à ses frais tous les jours auxquels le Vaux Hall sera ouvert après la clôture du parc, des landres amovibles de deux cotés de l'entrée du Vaux Hall par la loie de Brabant, conformément a un plan à agréer par le Conseil des finances.

Que les officiers ordinaires de police auront en tout tems libre accès dans toutes les places

du Vaux Hall et du Petit Théâtre sans diBlinction pour y veiller au bon ordre et au maintien des loix, nommément sur les conventionnelles et les jeux de hazard.

Ordonnant Son Altbssb RoÏale à tous ceux qu'il appartient de se relier et conformer selon ce Fait & Bruxelles, le 20 août 1793. Paraphé : Fier. v*. Signé : Charles- Louis. Contresigné ; L. G. VaNdeveld.

(Archives oénerales du royaume. — Conseil privé. — Carton no 1091, intitulé -.Comédies, Théâtres.)