‹ Histoire du Tribunal révolutionnaire de ParisChapitre 378 sur 451 · Ibid.i dossier 326, pièce · texte numérisé non relu

Ibid.i dossier 326, pièce

3. Voyea ses lettres à l'accusateur public et au président du Tribunal, Àrchi- Ytt, W 302, dossier 330, pièces 1 bis et 2; cf. ibid.% pièce 11. C'est surtout dans son interrogatoire dersnt le comité de le section des Gardes françaises que l'on trouTe les principales charges alléguées contre lui et ses excuses, tftûf., pièce 5.

3. On s'en réfère à l'interrogatoire antérieur. Le juge se borne à lui demander à quoi ser? aient les images de la Vierge et de Jésus troufées dans son portefeuille, ibid., pièce 4.

4. Pièce 0 (acte d'accusation), pièce 7 (questions posées au jury) ; pièce 8 (jugement).

5. Le Moniteur le met i tort au 28 ; c'est bien le 27 : ArchiTes, W 302, dossier 335. pièce 30 (jugement).

m JOURNAL DU TRIBUNAL RÉVOLUTIONNAIRE.

frimaire par le juge Subleyras il avait en vain affirmé qu'il n'avait bit usage des chevaux et des fournitures de son dépôt que dans l'intérêt de la République, et qu'il ne faisait point d'acquisitions; il ne pouvait spéculer sur les prix, mais il avait pu frauder sur la quantité1. Les représentants du peuple, Rivière et Loyseau avaient constaté que les bottes de paille n'avaient pas le poids voulu ; que sur 1022 chevaux déclarés ils n'en avaient trouvé que 887 et qu'après toute justification de remploi des autres il en manquait encore 22* ; il fut condamné à mort.

Page 1