CHAPITRE LIX

PROCÈS DE FOUQUIER-TIRVILLB KT DES MEMBRES DU TRIBIIBAL RÉVOLUTIOmiAUB.

FIN DU TRIBUNAL RivOLUTIONNAIRB DE PARIS.

Réacliou de plus en plus prononcée contre les Terroristes. Commencement de la procédure contre les membres des anciens comités (Billaud-Varennes, Barère, GoUot d'Herbois, etc.). Rapport de Saladiu, 12 ventdse. Débats à la Convention, 2 germinal et jours suivants. Journée du 12 germinal. Décrets de déportation contre Billaud-Varennes, Bnrère, Gollot d'Uerbois et Vadier. Décret du 17 germinal (6 avril 1795) qui supprime la peine de mort en matière politique (le royalisme excepté) et restreint le ressort du tribunal révolutionnaire 77

Le procès de Fouquier-Tinvil le étendu aux juges et aux jurés du tribunal révolutionnaire. L'acte d'accusation dressé par Leblois, accusateur public du tribunal révolutionnaire du 23 thermidor, adopté par le tribunal nouveau du 8 niv6se 83

PagM

Mémoires rédiges par Foaquier-TinTiile dans l'inlerTsUe de sa mise en jugement et de la reprise des débats. Acte d'accusation supplémentaire du nouTel sccosateur public Judicis : Fouquier-TinTille, les juges* les jurés. 90

Ouverture des débats. Témoins mis en accusation. Répliques des accusés.. . iOO

GlAture des débsts (12 floréal an IH, 1'' mai 1795). Réquisitoire de Cambon. Défense de Fouquier-Tinviiie et des autrc^^. Appréciation du Moniteur 111

Ordre du jour motivé à la Convention sur une question soulevée par le tribunal. Jugement 116

Exécutiou des condamnés. Fin du tribunal révolutionnaire de Paris 131