I. i:r\III,ISSK.MKNT

27 Kctobn" 1 7.">U ù iluier li> ans,

27 octobre 1 7ôO,

27 oftobiv 17r)0,

25 novembre 17.")0 pour G ans,

25 novembre 1750 à ilurer 0 ans,

pour 6 ans,

28 novembre 1750 pour 10 an3.

15 f(ivriev 1751,

24 mars 1751 à durer G ans,

3 avril 1751 pour 30 ans,

4 mai 1751,

6 mai 1751, 6 mai 1751,

6 mai 1751.

Jean Hiiuduin,

Jean HiTtoi^hc,

Cor/ielis Curpefitier,

André Desamoris de Verviers,

Touasaint Deforet,

François De Longue,

Charles Brnuwer,

Charles Demetz, André Heijndriex,

Frans Joseph Péterinck(l ),

J. V. Treaehant,

Jean-Bapt. Derijcke,

Etienne Morel.

Pierre Focquedeij, Pierre Silvestre, Charles Sagnier,

Jean Deman, \ Antoinette Creuze,

fabrique «le savon noir,

fahricjui- de lul>ae en

l'anitti's,

fabrique de tal)a<; en carottes,

manufacture ilc draps,

manufacture de couvertes de laine,

manufacture de soies et étoffes,

fabrique de pott in.

fabric(uo do salpêtre

raffinerie de sucre en pahi et candis,

nxauufacture de porcelaine.

fabrique de tabac en

manufacture de tabac en carottes,

fabrique de tabac en carottes,

manufacture de tabac en carottes,

Knretnonde.

Tournay.

'l'ourrmy.

Kuremonde.

K\iremonde.

Ruremonde.

Audenarde.

Gaiid.

Gand. ,

Tournay.

Nieuport.

(i) Voir JcLiN, mémoire cité, pp. 40 et suiv.

Dates kt Termes des octrois

Noms des bénéficiaires

Espèces de fabriques

Endroits de l'établissement

21 mai 1751, 26 mai 1751.

11 juin 1751, 21 juin 1751,

2 août 1751 pour 30 ans.

5 août 1751,

16 août 1751 à durer 20 ans.

19 août 175!,

20 octobre 1751, /Le Vasseur,

Rombaut Vanhecke

Jacques Donchelet

Jean Vander Smissen et fils,

Nicolas Leonp.rd Charlier,

Jean François Le Mahieu,

Joseph Peeters,

Etienne Dusantois et Ferdinand Lar sille{l),

Pierre Jacques Warmstedt,

Hubert Fesein,

21 octobre 1751.

21 octobre 1751, 10 novembre 1751,

9 décembre 1 751,

10 janvier 175:î,

10 janvier 1752 pour 25 ans.

ic. Joseph Delecole Nicolas Delhaije

Louis Facquet.

Paiil de Vries,

Guillaume Joseph Dujardin,

Laurent Vrooine, Philippe Mannens(2),

fabrique de tabac en carottes,

blanchisserie à blanchir fils et coton,

érection d'une foulerie,

fabrique de savon.

fabrique de tabac en carottes,

manufacture d'étoffes de Rheims,

fabrique de tabac en carottes.

fabrique de tabac en carottes,

fabrique de <^abac en carottes,

fabrique de tabac e:i carottes ;

fabrique de tabac en

érection d'un four à chaux,

érection des moulins à scier le bois.

Gand.

Nieuport.

Oelegem, à 3 lieues d'Anvers.

Dans le Leenengraven.ban de Walhorn

Nieuport.

Anvers.

Bruges.

Yprea.

Tournay.

Toumay.

Tournay.

Anvers.

Tournay.

dans les fortifications de Nieuport.

en Flandre.

(i) Larsillt^ s. abandonne son octroi à N. Frison et Cie, le 19 octobre 1760.

(2) Les corps d'arbres bruts pour être façonne* aux dits moulins sont exempts de tous droits. Les bois et planchf.rs façonnés sont exempts de droits de sortie. Sur l'importance de cette scierie, voir, entre autres. JuLiN, mémoire cité. p. 69.

Patks et Tkrmkh nies orrai )is

Noms

l>i;s l)KN<i:kl( I.VIRKS

l'iSPfcfKH

DK KAIlKK^li'.S

EnDKOITH I)K I 'KTAHMSHKMfrNT

7 f«^vricr 17i)2 |)(>\ir ' Aiil. Miiu(ioiiiii ( I), | inanufHotiiro d't'fof- 20 ans, fes do Hhciins,

28 juir\ \ir^2, CJr<>>;()iro \VH)»ock,

8 juillet 1752,

28 août 1752 pour 10 ans,

ôrHctiond'uiKi for^eft d'un luartiiu'l pour V fniulrfi nUi'UHi^s,

Viiicoiit V»'iirijniciiant,

Albert Bolleii,

28 août 1752 \wyiT Jean Martin Uu fossé 40 ans,

28 décembre 1752 pour 16 ans,

14 avril 1753 à durer 30 ans.

19 mai 1753, 24 mai 1753,

20 niai 1753,

Jacques Uetiucx, Henri Pulincx (2),

Guillelmus Guilliams

Robert Van Outrijve

Jean Toseph Guesquière,

J. Hosselet de Villers

I 9 juin 1753 pour 10 ; Sébastien Zoude(3), ans, I

HavoinuTie.

Hruxelles.

Morlanwez.

Mali nos.

fabrique do souffre Houtain, province et couperose,

22 juin 1753,

Judocus' V'anbrakel,

26 juin 1753 pour Jean Beeronbroeck 25 ans, etC'e{4),

fabrique de savon d'Espagnt\

fabrique de potasse.

faljrique do fuienco grès d'Aiifileterre et Ijrun de Rouen,

fabrique do tabac en carottes,

fabrique de ta))ac en caro*te'<,

fabrique de tabac en carottes,

fabrique de verres et cristal ,

fabrique do tabac en

érection d'une imprimerie à imprimer toiles et à les peindre.

de Lirnbourg.

Bruxelles.

Bruxi'iies.

Bruges.

Anvers.

Bruges.

Toxu'iiay.

Malines.

près de Namur à la porte de Graver t.

G and.

Anvers.

(i) Cf. plus haut, p, i(>o.

{z) Voir JULIN, pp. 44-45-

(3) \'oir JULIN, pp. 57 58. Voir Voctroi du 22 mai 1760, au inctne, pour le salpêtre.

(4) Voir plus haut. pp. 167-15H. .\joutons que cette manufacture obtint des exemptions importantes : les to.'lps destinées à la dite imprinicrie peuvent entrer à 4 '4 % de 'a va'eur, y compris le droit de convoi, jusqu'à ce qu'il en soit entré pour la valeur de 1.200 f orins par an'et au de'à de cette somme ils ne payeront que 4 %.^ Ils sont exempts naturellement des droite d'entrée sur les ingrédients nécessaires h la fabrication : gommes de Sénégal et d'Arabie, etc. — Cf. l'octroi du 18 mars 1761, ci-dessous, ainsi que le mémoire de Junn ; ]>p. 32-35.

Dates et Termes

Noms

Espèces

Endroits de

DES OCTROIS