Chapitre IL — Régime des mines avant la Révolution

§ 1. — Le droit des seigneurs 37

Les seig^neuis propriétaires <( éminents » (p. 36). — Lyonnais et Forez (p. 38). — Le droit du seigneur à Rochela-Molière (p. 39). — Le droit des comtes de Forez (p. 45). — Le premier ©dit royal, les édits des xv« et xvp siècles, les grands privilèges (p. 47) ; encore le droit du seigneur à Roche (p. 49). — Edits royaux et droits du seigneur au xviP siècle (p. 50). — Edits du xviiP siècle, souveraineté complète du Roi, fin du droit des seigneurs (p. 52). — Le marquisat et la concession de Saint-Chamond (p. 55).

§ 2, — Les propriétaires et le régime de V earploitation 58

Le droit des propriétaires dans les édits de 1413 et suivants (p. 58). — Situ action des propriétaires à la fin du xviie siècle (p. 61). — Les propriétaires et les édits ou arrêts du xviiP siècle (p. 61). — Relations entre propriétaires et extracteurs (p. 63). — Rapports entre concessionnaires et propriétaires (p. 65). — Sociétés d'extracteurs (p. 65).

§ 3. — La Réserve de Sairit-Etienne 68

Privilège Manessier-La Gardette 1701-1702 (p. 68). — Arrêt de 1724 (p. 70). — Privilège de Vaux (p. 72). — Autorisations diverses, arrêt de 1763 (p. 73).

§ 4. — Concessions et autorisations 75

Origine des concessions, privilèges généraux (p. 75). — Permissions d'exploiter (p. 76). — Concessions de Gravenand et du Miouillon (p. 77). — Concession de Saint-Chamond (p. 81). — Concession de Roche-la- Molière (p. 83). — Concessions et autorisations diverses (p. 90).

§ 5, — Le régime des mineurs 92

Régimes du travail, (p. 92). — Le métier « privilégié >» de mineur (p. 93). — Ce métier à Liège (p. 94). — Le mineur et les édits de 1413 et suivants (p. 95). — Le mineur, les arrêts de concessions dans le bassin de la Loire (p. 98).

§ 6. — La redevance au Roi 102

Redevance et impôt (p. 102). — Le droit du dixième (p. 102). — Le droit du vingtième, les concessionnaires du bassin de la Loire (p. 105). — Le droit du trentième (p. 106).

Pages

§ 7. — Les agents et la juridictioji du Roi 106

Les agents royaux dans les édits de 1471 et suivants (p. 106). — L'Injtendant de la province (p. 107). — Les ingénieurs du Roi (p. 108). — Laverrière et les origines du service des mines dans le bassin de la Loire (p. 109). — La juridiction dans les édits de UVS et suivants (p. 110). — La juridiction de llntendant de la province et celle des tribunaux ordinaires (p. 111).

Conclusion sur le régime des mines avant la Révolution 112