Chapitre VI. — Régime et situation générale des mines, de la

Révolution à 1845 201

% l. — De la Uénolution à la loi de iSiO 201

Concessions délivrées de 1802 à 1810 : Verchères, Grandes-Flaches, Tartaras, Gourd-Marin, S,ardon, Catonnière (p. 201). — Autorisations (p. 203). — Situation des exploitations (p. 204). — Concessions : de Roche-la- Molière (p. 205), de Saint-Chamond (p. 206). — Exploitation dans le sous-bassin de Saint-Etienne (p. 207) ; salaires et prix (p. 210). — Exploitation dans le sousbassin de Rive-de-Gier (p. 211) ; mouvements ouvriers, ententes patronales (p. 213) ; prix (p. 214) ; salaires (p. 215) ; prix des fournitures (p. 216) ; production (p. 216). — Etudes diverses (p. 217).

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§ 2. — De la loi de 1840 à la délivrance des concessions en

Loi de 1810 (p. 218). — La doctrine locale et la propriété des mines (p. 220). — L'application de la loi, les résistances, le sort des concessions existantes (p. 224). — Concession de Roche-la-Molière, réintégration des dOsmond (p. 227) ; Baude et la fondation de la Compagnie (p. 232). — Concession de Saint-Chattiond, réintégration des Mondragon (p. 234). — Fixation des redevances tréfoncières (p. 235). — Suppression de la Réserve de Saint-Etienne (p. 241). — Projets de division du territoire houiller, les résistances (p. 242). — Cahier des charges type des concessions (p. 245). — Les quarante-sept concessions délivrées en 1824-26 (p. 247) ; concessions hors du département (p. 252). — L'exploitaition (p. 252) ; les accidents (p. 257) ; la production (p. 258) ; nombre d'ouvriers, salaires, prix (p. 259).

§ 3. — T)e la délivrance des concessions en 1824-26 au monopole

de la grande Compagnie de la Loire (1845) 260

Délimitation de la concession de Saint-Ghamond (p. 260).

— Concessions de la Sibertière, de Beuclas, de Saint- Jean-Bonnefonds, de la Péronnière (p. 261-262) ; extension de la concession de GrandCroix (p. 263). — La spéculation sur les concessions (p. 263). — Questions de jurisprudence (p. 268). — La loi de 1838, projets de fusion de concessions (p. 270). — Premières réunions de concessionnaires, l'origine de la grande Compagnie (p. 273). — Quelques directeurs (p. 275). — Les accidents (p. 277) ; l'exploitation (p. 280). - Carbonisation, agglomération, criblage et lavage (p. 284).

— Production (p. 285). — Redevances tréfoncières (p. 287). — Produit net (p. 288). — Les autres bassins (p. 289). — Consommation locale, expéditions (p. 28î)).

— Prix (p. 289). — Salaires (p. 291). — Grèves (p. 292).