Voy. Bihliogr, Declerck t n

3. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la commission de la vérification des pouvoirs, par Woussen, représentant du peuple. — {Paris) De l'imprimerie nationale^ Nivôse an IV, In-80.

4. Corps législatif. Conseil des Cinq -Cents. Projet de résolution par Woussen sur les formes qui doivent être observées dans la délivrance des passeports. —

Séance du 9 ventôse. — {Paris) De l'imprimerie nationale^ Ventôse an IV. In-8«.

5. Corps législatif. Ck>oseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté, au nom d'une commission, sur le mode de remplacement des administrateurs du département dans le cas où tous les membres d'une de ces administrations se sont démis, par Woussen. Séance du i4 ventôse. — Paris, imprimerie nationale, Ventôse an IV. In-8*.

6. Corps législatif. Conseil des Cinq -Cents. Projet de résolution présenté, au nom d*une commission, sur le mode de remplacement des membres des administrations municipales dans le cas oii tous ont été destitués ou se sont démis, par Woussen. Séance du 1 4 ventôse. — Paris, imprimerie nationale. Ventôse an IV. In-8*.

7. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Jean-François Woussen, représentant du peuple, sur le Rapport d'une commission qui a proposé de rapporter le c^e hypothécaire. Séance du a4 floréal an IV. — Paris, imprimerie nationale. Floréal an IV. In-8*

8. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Woussen, au nom d'une commission chargée d'examiner le message du Directoire exécutif tendant à adjoindre un second directeur du jury au tribunal de police correctionnelle de la commune de Lille, département du Nord. Séance du 18 ventôse an V. Paris ^ imprimerie nationale. Ventôse an V. In-8*.

9. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Woussfen sur Timpôt du tabac. Séance du 35 frimaire an 6. — Paris, imprimerie nationale, frimaire an 6. In-8''.

10. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Woussen, au nom d'une commission spéciale, sur rétablissement des tribunaux de commerce dans les départements réunis par la loi du 9 vendémiaire an 4* Séance du ai pluviôse an 6. Paris, imprimerie nationale, Pluviôse an 6. In-8*.

1 1 . Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second rapport fait par Woussen sur les tribunaux de commerce à établir dans les départements réunis par la loi du 9 vendémiaire an 4. Séance du 18 thermidor an 6. Paris, imprimerie nationale, thermidor an 6. In-8-.

12. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Woussen sur les hypothèques. Séance du i6 fructidor an 6. — [Paris) De Cimprimerie nationale, fructidor an 6 . In-8», lo p.

i3. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d*ordrc faite par Woussen, sur les conspirateurs qui révèlent leurs complices. Séance du 17 brumaire an 7. Paris, imprimerie nationale, brumaire an 7. In-8«.

14. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présenté par Woussen, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif relatif à l'établissement d'un quatrième arrondissement de recette dans le département de l'Aube. Séance du 29 brumaire an 7. — (Paris) De imprimerie nationale, frimaire an 7. In-8».

if). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Woussen, Sur la nécessité d'exiger des conser^ vateurs des hypothèques un cautionnement en immeubles. Séance du 2 ventôse an 7. — A Paris, de l'imprimerie nationale, Ventôse an 7. In-8', i4 p.

16. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Woussen, Sur les canaux de dessèchement dits Waltringues, dans le ci-devant district de fiergues, et ceux de la vallée de la Scarpe dans les ci -devant districts de Douai et de Valenciennes. Séance du i4 germinal an 7. — A Paris, de l'imprimerie nationale, germinal an 7. In-8*, 10 p.

Doc. BioGR. ife'm. Soc, Agric. Douai, année 1826, i" parlic, p. 79. — Dictionn. des Parlem., t. 5.